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Déliberation - 2009657
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Aubord.
Lien du pdf (Déliberation - 2009657)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
DEPARTEMENT
GARD
NOMBRE DE MEMBRES
Afférents Qui ont
au conseil Enexercice pris pat
municipal au vote
19 19 18
Date de la convocation :
10/07/2025
Date de l’affichage :
10/07/2025
REGISTRE DES DELIBERATIONS
DE LA COMMUNE DE AUBORD N°
Envoyé en préfecture le 17/07/2025
Reçu en préfecture le 17/07/2025
Publié le ne
ID : 030-213000201-20250716-D2025 37-DE
DUT OT
L’an deux mille vingt-cinq et le 16 juillet à 18 heures 30,
le conseil municipal de cette commune, régulièrement convoqué
s’est réuni au nombre prescrit par la loi, salle Arnaud Beltrame
sous la présidence de Monsieur André Brundu,
Présents : Mesdames et Messieurs André Brundu, Jean-Jacques Andrieu, Bernard Angosto Sylvie Devassine, Isabelle Dos Reis, Elodie Dolhadille Jansen, Fabian Herrero, Didier Lebois, Jean-Pierre Matini, Kati Moulet, Karine Noguera, Isabelle Pinon, Tricou Sébastien, Françoise Turribio, Daniel Weyh.
Procurations :
Monsieur Christian Carteyrade donne procuration à Monsieur André Brundu
Monsieur Pierre Philippe Carpentier donne procuration à Madame Elodie Jansen
Madame Josiane Julien donne procuration à Madame Sylvie Devassine
Absentes excusées : Madame Mireille Gassier
En début de séance et en application de l’article L2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il a été procédé à la désignation du secrétaire de séance : Monsieur Fabian Herrero
Délibération n°D2025 37 : Approbation du rapport d’activité 2024 de la Communauté de Communes de Petite Camargue
Conformément à l’article L 5211-39 du code général des collectivités territoriales, le rapport d’activité 2024 de la Communauté de Communes de la Petite Camargue a été remis à chaque conseiller et présenté à l’Assemblée.
Vu le rapport soumis à présentation,
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Entendu l’exposé sur le rapport d’activités, décide à l’unanimité de :
> PRENDRE ACTE du rapport d’activité 2024 de la Communauté de Communes de Petite Camargue,
N.B. : Informations pour la population : Dans le cadre de la politique de dématérialisation, le rapport d’activité est consultable sur le site https://www.petitecamargue.fr/rapports-dactivites/
Le secrétaire de séance