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Procès Verbal - proces verbal conseil municipal du 10122025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Chéreng.
Lien du pdf (Procès Verbal - proces verbal conseil municipal du 10122025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Famille,
PROCES
VERBAL
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
10
DECEMBRE
2025
CHERENG
L'An
Deux
Mil
Vingt
Cinq,
le
Dix
Décembre
à
18
heures
30,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
CHERENG
s'est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances
sous
la
présidence
de
Monsieur
Pascal
ZOUTE,
Maire
Date
de
convocation
: 5
Décembre
2025
- Date
d'affichage
: 5
Décembre
2025
Nombre
de
membres
en
exercice
: 23
La
séance
est
ouverte
à
18
h
30
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: Madame
Pierrette
HERBAUT
Il est
procédé
à
l'appel
des
membres :
Présent(e)s
:
MM.
ZOUTE
Pascal,
BARBE
Eric,
BUISSE
Jean-Louis,
BULTEY
Dominique,
DECALONNE
Jean-Louis,
DELBROUCQ
Damien,
DESROUSSEAUX
Patricia,
DYRDA
Aurélie,
GHESQUIERE
Didier,
GHESTEM
Charles-Edouard,
HERBAUT
Pierrette,
LOUNICI
Bérengère,
MELI
Odette,
RECLOUX
Hélène,
RÉVEILLON
Eric,
SCELLIER
Fabienne,
SCHIRMER
Lucie,
WAQUET
Johanne,
WAUCQUIER
Isabelle
Absent(e)s
excusé(e)s
:
Mme
DEMOYER
Pascaline
donne
pouvoir
de
vote
à
Mme
RECLOUX
Hélène
M.
DUBOIS
Laurent
donne
pouvoir
de
vote
à
M.
ZOUTE
Pascal
Absents
: M.
LLANES
David
—
M.
WATTEAU
Bernard
Monsieur
le
Maire
constate
que
le
quorum
est
atteint.
L'ordre
du
jour
comporte
:
-
Approbation
du
procès-verbal
de
la
réunion
du
conseil
municipal
du
15/10/2025
-
Ouverture
des
accueils
de
loisirs
— vacances
scolaires
—
année
2026
-__
Tarifs
sortie
au
salon
de
l'agriculture
à
Paris
le
25
Février
2026
-_
Adhésion
de
la
commune
de
Chéreng
au
dispositif
de
Médiation
Préalable
Obligatoire
(MPO)
-__
Avis
sur
la
demande
d'affiliation
volontaire
au
CDG59
du
Syndicat
Mixte
du
SCOT
Sambre
Avesnois
-__
Approbation
des
modifications
des
statuts
du
SIVU
Relais
Petite
Enfance
de
La
Marque
-__
Approbation
de
la
convention
d'avance
de
trésorerie
entre
la
commune
de
Chéreng
et
le
SIVU
Relais
Petite
Enfance
de
la
Marque
-
Communications
diverses
APPROBATION
DU
PROCES
VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
15
OCTOBRE
2025 :
Le
procès-verbal
de
la
séance
du
15
Octobre
2025
n'appelle
aucune
observation.
Ilest
adopté
à
l'unanimité.
1/6 Monsieur
le
Maire
propose
de
modifier
l’ordre
du
jour
par :
SG
Le
retrait
de
la
délibération
«
Approbation
des
modifications
des
statuts
du
SIVU
Relais
Petite
Enfance
de
la
Marque
»
|
SG
Le
retrait
de
la
délibération
« Approbation
de
la
convention
d'avance
de
trésorerie
entre
la
commune
de
Chéreng
et
le
SIVU
Relais
Petite
Enfance
de
la
Marque
»
G
L'ajout
d'une
délibération
« Versement
d’une
subvention
à
l'Association
«
ARCHIRAID
»
2025
/ 7
/ 1
—- Ouverture
des
Accueils
de
Loisirs
—
Vacances
scolaires
année
2026
RAPPORTEUR
: Madame
RECLOUX
Madame
RECLOUX
informe
l'Assemblée
de
l'ouverture
des
accueils
de
loisirs
aux
dates
ci-
dessous
:
- Accueil
d'hiver
: du
Lundi
16
Février
2026
au
Vendredi
27
Février
2026,
soit
10
jours
- Accueil
de
printemps
:
du
Lundi
13
Avril
2026
au
Vendredi
24
Avril
2026,
soit
10
jours
Madame
RECLOUX
précise
que
l'ouverture
des
accueils
de
loisirs
aux
vacances
de
printemps
permet
de
couvrir
la
période
d'installation
du
nouveau
conseil
municipal.
En
cas
de
modifications
des
dates
des
vacances
scolaires
par
le
Ministère
de
l'Education
Nationale,
les
nouvelles
dates
de
la zone
B
seront
prises
en
compte.
Les
accueils
de
loisirs
se
dérouleront
le
matin
de
9
h
à
12h
et
l'après-midi
de
14
h
à
17h.
Un
service
de
restauration
optionnel
sera
proposé
aux
familles
le
midi.
Une
garderie
optionnelle
sera
proposée
aux
familles.
Elle
permettra
d'accueillir
les
enfants
inscrits
aux
accueils
le
matin
dès
7
h
30
et
de
les
garder
le soir
jusqu'à
18
h
00.
Pour
chaque
accueil
de
loisirs,
il
sera
nommé
1
directeur,
des
directeurs
adjoints
et
des
animateurs
au
prorata
du
nombre
d'enfants
inscrits.
Les
dépenses
seront
inscrites
au
B.P
2026.
Résultat
du
vote
: UNANIMITE
Délibération
adoptée
KRRRRRRRRARÈRE
2025
/ 712
-
Tarif
sortie
au
Salon
de
l'Agriculture
à
Paris
le
25
Février
2026
RAPPORTEUR
: Monsieur
le
Maire
Monsieur
le
Maire
informe
l'Assemblée
qu'il
a
été
saisi
de
plusieurs
demandes
des
habitants
pour
organiser
une
sortie
au
Salon
de
l'Agriculture
à
Paris.
Par
conséquent,
celle-ci
sera
organisée
le
Mercredi
25
Février
2026
et
il
convient
de
déterminer
le
montant
de
la
participation
de
la
façon
suivante :
- Adultes
(transport
+
entrée
au
salon)
: 42,50
euros
- Enfants
de
6
ans
à
12
ans
(transport
+
entrée
au
salon)
: 35
euros
- Enfants
en
dessous
de
6
ans
(transport)
: 29
euros.
Résultat
du
vote
: UNANIMITE
Délibération
adoptée
2/6 2025
/ 7
/ 3
-
Adhésion
de
la
commune
de
Chéreng
au
dispositif
de
la
Médiation
Préalable
Obligatoire
(M.P.O)
RAPPORTEUR
: Monsieur
le
Maire
Il
est
rappelé
à
l'Assemblée
que,
par
délibération
n°
2022/3/6
en
date
du
18
Mai
2022,
la
commune
a fait
le choix
d’adhérer
au
dispositif
de
médiation
préalable
obligatoire.
Définition
de
la médiation :
La
médiation
s'entend
de
tout
processus
structuré,
quelle
qu'en
soit
la
dénomination,
par
lequel
deux
ou
plusieurs
parties
tentent
de
parvenir
à
un
accord
en
vue
de
la
résolution
amiable
de
leurs
différends,
avec
l'aide
d'un
tiers,
le
médiateur,
choisi
par
elles
ou
désigné,
avec
leur
accord,
par
la
juridiction. Les
litiges
concernés
par
la
MPO
Les
recours
contentieux
formés
par
les
agents
publics
civils
à
l'encontre
les
décisions
administratives
suivantes
sont
précédés
d'une
Médiation
Préalable
Obligatoire :
- Décisions
administratives
individuelles
défavorables
relatives
à
l'un
des
éléments
de
rémunération
mentionnés
à
l'article
L.
712-1
du
code
général
de
la fonction
publique,
- Refus
de
détachement
ou
de
placement
en
disponibilité
et,
pour
les
agents
contractuels,
refus
de
congés
non
rémunérés
prévus
aux
articles
20,
22,
23
et
33-2
du
décret
n°
86-83
du
17
janvier
1986
et
15,
17,
18
et
35-2
du
décret
n°
88-145
du
15
février
1988,
- Décisions
administratives
individuelles
défavorables
relatives
à
la
réintégration
à
l'issue
d'un
détachement,
d'un
placement
en
disponibilité
ou
d'un
congé
parental
ou
relatives
au
réemploi
d'un
agent
contractuel
à
l'issue
d'un
congé
mentionné
au
2°,
- Décisions
administratives
individuelles
défavorables
relatives
au
classement
de
l'agent
à
l'issue
d'un
avancement
de
grade
où
d'un
changement
de
corps
ou
cadre
d'emploi
obtenu
par
promotion
interne,
- Décisions
administratives
individuelles
défavorables
relatives
à
la formation
professionnelle
tout
au
long
de
la vie,
- Décisions
administratives
individuelles
défavorables
relatives
aux
mesures
appropriées
prises
par
les
employeurs
publics
à
l'égard
des
travailleurs
handicapés
en
application
des
articles
L.
131-8
et
L.
131-10
du
code
général
de
la fonction
publique,
- Décisions
administratives
individuelles
défavorables
concernant
l'aménagement
des
conditions
de
travail
des
fonctionnaires
qui
ne
sont
plus
en
mesure
d'exercer
leurs
fonctions
dans
les
conditions
prévues
par
les
décrets
du
30
novembre
1984
et
du
30
septembre
1985
Dans
la
fonction
publique
territoriale,
la
médiation
préalable
obligatoire
est
confiée
aux
centres
de
gestion.
En
application
de
l'article
L.
213-12
du
Code
de
Justice
Administrative,
«
Lorsque
la
médiation
constitue
un
préalable
obligatoire
au
recours
contentieux,
son
coût
est
supporté
exclusivement
par
l'administration
qui
a
pris
la
décision
attaquée
».
Cette
prestation
est
fixée
par
le
Cdg59
dans
les
conditions
suivantes
:
G
Frais
de
traitement
administratif
du
dossier
:
50
euros.
Ces
frais
incluent
l'examen
de
la
recevabilité
de
la
demande,
la
désignation
des
médiateur‘es
en
charge
de
la
médiation,
les
prises
de
contact
avec
les
parties
à
la
médiation
et
les
démarches
en
vue
de
l'obtention
de
l'accord
des
parties
pour
s'engager
dans
un
processus
de
médiation.
G
Forfait
Médiation
: 400
euros.
Les
frais
de
traitement
de
dossier
seront
inclus
dans
le
forfait
médiation
en
cas
de
médiation
engagée.
G
Une
médiation
dure
en
moyenne
5
à
7
heures.
Au-delà
de
7
heures
de
médiation,
un
supplément
de
50
euros
par
heure
supplémentaire
sera
appliqué.
Monsieur
Le
Maire
propose
de
renouveler
l'adhésion
de
la
commune
de
Chéreng
à
la
médiation
préalable
obligatoire
et
sollicite
l'autorisation
du
conseil
pour
signer
la
convention
annexée
à
la
délibération. Résultat
du
vote
: UNANIMITE
Délibération
adoptée
3/6 ARR
AR ARR
ANORRR
Arrivée
de
Monsieur
Bernard
WATTEAU
à
18
h
45
KKKKRRREREREREE
2025
/ 7
1 4
—
Avis
sur
la
demande
d'affiliation
volontaire
au
CDG59
du
Syndicat
Mixte
du
SCOT
Sambre
Avesnois
RAPPORTEUR
: Monsieur
le
Maire
Monsieur
le
Maire
expose
que
l'article
L452-13
du
code
général
de
la fonction
publique
et
l'article
2
du
décret
n°85-643
du
26
juin
1985
relatif
aux
centres
de
gestion
prévoient
que
les
communes
et
leurs
établissements
publics
qui
emploient
moins
de
trois
cent
cinquante
fonctionnaires
titulaires
et
stagiaires
à
temps
complet
«
sont
obligatoirement
affiliés
aux
centres
de
gestion.
Pour
les
communes,
sont
pris
en
compte
les
effectifs
cumulés
des
fonctionnaires
de
la
commune,
du
centre
communal
d'action
sociale
et,
le
cas
échéant,
de
la
caisse
des
écoles
qui
lui
sont
rattachés.
»
S'agissant
des
collectivités
et
établissements
non
affiliés,
l’article
L452-20
du
code
général
de
la
fonction
publique
dispose
que
les
collectivités
et
leurs
établissements
publics
qui
ne
sont
pas
affiliés
à titre
obligatoire
aux
centres
de
gestion,
peuvent
s'y
affilier volontairement.
Sont
notamment
concernés
les
établissements
publics
administratifs
départementaux
ou
interdépartementaux,
les
syndicats
mixtes
groupant
exclusivement
des
collectivités
territoriales
et
leurs
établissements
publics
administratifs
qui
ont
leur
siège
dans
le département
;
Il peut
être
fait
opposition
à
cette
demande
d'affiliation :
Soit
par
les
deux
tiers
des
collectivités
et
établissements
déjà
affiliés
représentant
au
moins
les
trois
quarts
des
fonctionnaires
concernés
;
Soit
par
les
trois
quarts
de
ces
collectivités
et
établissements
représentant
au
moins
les
deux
tiers
des
fonctionnaires
concernés.
Les
communes,
les
départements,
les
régions
et
leurs
établissements
publics
qui
s'affilient
volontairement
à
un
centre
de
gestion
ne
peuvent
remettre
en
cause
cette
option
qu'après
un
délai
de
six
ans.
Il
est
proposé
au
Conseil
Municipal
de
faire
valoir
son
accord
ou
son
opposition
à
l’affiliation
volontaire
au
CDG59
du
Syndicat
mixte
du
SCOT
Sambre
Avesnois
à
compter
du
1°! janvier
2026.
SG
Vu
le Code
général
des
collectivités
territoriales,
SG
Vu
le code
général
de
la fonction
publique
et
notamment
son
article
L452-20,
SG
Vu
le
décret
n°85-643
du
26
juin
1985
modifié
relatif
aux
centres
de
gestion
institués
par
la
loi
n°
84-53
du
26
janvier
1984
modifiée
portant
dispositions
statutaires
relative
à
la
fonction
publique
territoriale, SG
Sur
le
rapport
de
Monsieur
le
Maire,
et
après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
par :
Nombre
de
22
suffrages exprimés
:
Votes
Pour :
22
Votes
0
Contre
:
Abstention :
0
DECIDE
4/6 G
de
donner
un
avis
favorable
à
l’affiliation
volontaire
au
CDG59
du
Syndicat
mixte
du
SCOT
Sambre
Avesnois
à
compter
du
1° janvier
2026.
SG
de
charger
Monsieur
le
Maire
de
prendre
toutes
les
mesures
nécessaires
à
l'exécution
de
la
présente
délibération
Résultat
du
vote
: UNANIMITE
Délibération
adoptée
KKKKRKKREKRKREKRERE
Approbation
des
modifications
des
statuts
du SIVU
Relais
Petite
Enfance
de
la
Marque
DELIBERATION
RETIREE
DE
L'ORDRE
DU
JOUR
KKKKKKKREREKRERE
Approbation
de
la
convention
d’avance
de
trésorerie
entre
la
commune
de
Chéreng
et
le
SIVU
Relais
Petite
Enfance
de
la
Marque
DELIBERATION
RETIREE
DE
L’ODRE
DU
JOUR
KKKKREKERERRERE
2025
/ 7
1 5
—- Versement
d’une
subvention
à
l'Association
«
ARCHI'RAID
»
RAPPORTEUR
: Monsieur
BARBE
L'association
« ARCHI'RAID
»
a
pour
objectif
de
participer,
à
travers
le
monde
et
au
volant
d’une
Peugeot
205,
à
des
projets
architecturaux.
Un
dossier
de
sponsoring,
transmis
par
un
architecte
chérengeois
et
Président
de
cette
association,
a
été
présenté
à
l'Assemblée.
Après
avoir
participé
à
des
chantiers
en
France,
en
Belgique,
au
Mexique
et
en
Colombie,
et
toujours
dans
le
cadre
d'une
mission
solidaire,
le
nouveau
projet
consiste
à
contribuer
à
la
reconstruction
d’un
village
marocain
(Village
de
Timmal,
situé
au
sud
de
Marrakech),
détruit
par
le
séisme
du
8
septembre
2023.
Ce
chantier
est
géré
par
l'organisme
«
Reconstruction
Maroc
»
qui
opère
dans
les
différents
villages
impactés.
Durant
2
mois,
les
membres
de
l'association
«
ARCHI'RAID
»
participeront
à
la
restauration
des
habitations
en
utilisant
les
techniques
locales
et
écologiques.
Leur
présence
sur
le
chantier
vise
à
soutenir
l'avancement
de
la
reconstruction,
à
participer
aux
tâches
quotidiennes,
à
comprendre
les
problématiques
du
terrain
et
à
travailler
avec
les
habitants
et
les
acteurs
locaux.
Monsieur
BARBE
propose
d'octroyer
une
subvention
d'un
montant
de
500
€
qui
sera
imputée
à
l'article
65748.
Après
avoir
entendu
l'exposé
et
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à
l'unanimité,
décide
d'octroyer
une
subvention
d'un
montant
de
500
euros
à
l'Association
« ArchiRaïid
».
Résultat
du
vote
: UNANIMITE
Délibération
adoptée
5/6 DECISION
PRISE
EN
VERTU
DE
L'ARTICLE
L.2122-23
DU
CGCT
Décision
n°
2025/001
: De
procéder
à
un
virement
de
crédits
de
la
section
de
fonctionnement
comme
suit
:
-
Article
681
: Dotations
aux
amortissements,
aux
dépréciations
et
aux
provisions
+
1
000,00
€
-__
Article
6042
: Achats
de
prestations
de
service
-
1
000,00
€
COMMUNICATIONS
DIVERSES
Marché
de
Noël
et
défilé
des
tracteurs
illuminés
: Nombreux
retours
très
positifs.
Monsieur
le
Maire
félicite
les
organisateurs
ainsi
que
celles
et
ceux
qui
ont
apporté
leur
aide.
Rappel
des
évènements
de
fin
d’année
: Monsieur
le
Maire
énonce
les
évènements
à
venir
en
cette
fin
d'année
(fête
de
l'école
Jules
Ferry,
confection
du
colis
des
aînés,
goûter
des
aînés,
distribution
du
colis
en
drive
et
à
domicile,
spectacle
du
Prato)
Déchetterie
mobile:
La
déchetterie
mobile
sera
présente
du
06/03/2026
au
27/11/2026
sur
le
parking
de
la
salle
Victor
Provo
avec
de
nouveaux
horaires
(9h30
à
12h30
/
14h
à
17h).
Attention
: Pas
de
déchetterie
mobile
les
1°"
Mai
et
8
Mai
2026
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
19
h
00
6/6