Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - Proces verbal du CCAS du 3 fevrier 2026
Procès Verbal - Proces verbal du CCAS du 27 fevrier 2023
Procès Verbal - Proces verbal du CCAS du 26 fevrier 2024
Procès Verbal - Proces verbal du CCAS du 18 fevrier 2025
Déliberation - Liste des deliberations du CCAS du 3 fevrier 2026
Procès Verbal - Proces verbal du Conseil municipal du 17 fevrier 2
Procès Verbal - Proces verbal du Conseil municipal du 25 fevrier 2
Procès Verbal - Proces verbal du CCAS du 29 novembre 2022
Procès Verbal - Proces verbal du Conseil municipal du 20 mars 2026
Procès Verbal - Proces verbal du Conseil municipal du 31 mars 2026
Procès Verbal - Proces verbal du CCAS du 3 fevrier 2026
Document publié le Mardi 3 février 2026 par la commune de Saint-Nizier-sous-Charlieu.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal du CCAS du 3 fevrier 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Investissement et développement économique,
Centre
communal
d'action
sociale
de
ST
NIZIER
SOUS
CHARLIEU
(Loire)
Réunion
du
3
février
2026
PE ee
à nm
Conseil
d'administration
du
3
février
2026
Le
trois
février
deux
mille-vingt-six,
à
vingt
heures,
le
Conseil
d’administration
du
Centre
communal
d’action
sociale
de
ST
NIZIER
SOUS
CHARLIEU,
dûment
convoqué
par
courriel
le
22 janvier
2026,
s'est réuni
à la salle
du
conseil
municipal
— 91
rue
de
la mairie
- en
séance
publique,
sous
la présidence
de
M.
Fabrice
CHENAUD),
Président.
Présents:
Fabrice
CHENAUD,
Maire-président;
Madeleine
ven.
13
THEVENET
Vice-présidente,
Marie-Christine
CALLSEN,
Marie-
TESTS:
°
9
Claude
TRAMBOUZE
et
Bernard
BRETON
et
délégués
du
conseil
L in
L
9
municipal,
Martine
DURAND,
Françoise
GROUILLER,
Danielle
_ Pouvaits
;
0
LABROSSE
et Sylvie
VERCHERE
membres
nommés
par
le maire.
Quorum
:
7
Absents
:
Nelly
PONTET
et Johann
FRBEZAR
Excusés
: Jean-Paul
BOURNAS
et Raphaël
MATTRAY
Secrétaire
: Marie-Christine
CALLSEN
-
Secrétaire
auxiliaire
: Sophie
BAYET,
secrétaire
générale
de
mairie
22222222
Conseil
d'administration
du
16
septembre
2025
: approbation
du
registre
des
délibérations
et
du
procès-verbal
Le
Conseil
d’administration
approuve,
à
l’unanimité,
le
registre
des
délibérations
et
procès-
verbaux
de
la réunion
du
16
septembre
2025.
00000
DCA
2026-001
Exercice
budgétaire
2025
: vote
du
compte
financier
unique
Rapporteur
: Fabrice
CHENAUD),
Président.
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales
(CGCT)
;
Vu
le rapport
de
présentation
du
Compte
Financier
Unique
pour
l’année
2025
de
la commune
de
SAINT
NIZIER
SOUS
CHARLIEU
;
Vu
le
Compte
Financier
Unique
2025
de
la commune
de
SAINT
NIZIER
SOUS
CHARLIEU
;
Considérant
que
Madeleine
THEVENET,
vice-présidente,
a été
désignée
pour
présider
la séance
lors
de
l’adoption
du
Compte
Financier
Unique,
Considérant
que
le
CFU
met
en
évidence
des
informations
clés
sur
la
situation
financière
de
la
collectivité,
en
particulier
sur
la
présentation
des
résultats,
du
bilan
et
le
compte
de
résultat
synthétiques
et des
taux
des
contributions
et produits
afférents
;
Considérant
que
le CFU
est une
procédure
entièrement
dématérialisée,
permettant
la mise
en place
de
contrôles
automatisés
entre
les
données
de
l’ordonnateur
et
celles
du
comptable,
ce
qui
simplifie
leurs
travaux
en
amont
de
la production
du
CFU
;
Considérant
Les
éléments
susvisés
;
APRES
EN
AVOIR
DELIBERE,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
A
l’unanimité
des
suffrages
exprimés,
s'étant
manifestées,
Monsieur
le Président
n’ayant
pas
pris
part
au
vote,
- APPROUVE
le Compte
Financier
Unique
2025
de
la commune
qui
s’établit
ainsi : Centre
communal
d’action
sociale
de
ST
NIZIER
SOUS
CHARLIEU
(Loire)
Réunion
du
3 février
2026
Libellés
Fonctionnement
Investissement
Recettes
de
l'exercice
6 295.00
€
0,00
€
Dépenses
de
l'exercice
7212.81€
0,00
€
Résultat
de
l'exercice
-
917.81€
0,00
€
Résultats
antérieurs
reportés
3 892.95
€
6 310,87
€
Résultat
de
clôture
2975.14€
6 310,87
€
Résultat
global
de
l'exercice
9 286.01
€
- DONNE
pouvoir
à M.
le Président
pour
prendre
toutes
mesures
nécessaires
à l’exécution
de
la
présente
délibération
dorer
DCA
2026-002
Affectation
des
résultats
2025
Rapporteur
: Fabrice
CHENAUD,
Président.
Le
Conseil
d'administration
délibère
et,
à l’unanimité
des
votants,
AFFECTE
les
résultats
ci-dessus
de
la manière
suivante
:
Résultat
de
fonctionnement
Résultat
de
l’exercice
-
917.81 €
Résultat
antérieurs
reportés
3
892.95
€
Résultat
à affecter
2
975.14
€
SITUATION
SECTION
INVESTISSEMENT
R001
— Excédent
de
financement
en
investissement
6310.87€
Restes
à Réaliser
(besoin
-excédent})
0.00
€
Excédent
de
financement
6 310.87
€
AFFECTATION
résultat
de
fonctionnement
2
975.14
€
R
1068
-Affectation
en
réserves
d’investissement
0.00
€
RO002
-Report
en
fonctionnement
2975.14
€
LAAZL2 2221]
Questions
diverses
Animation
musicale
lors
du repas
des
aînés
: bien penser
à prévenir
l'intervenant
de
la modification
de
la date
Remerciement
de M.
le Président
au
Conseil
d'administration
pour
leur
dévouement.
Fabrice
CHENAUD),
Président,
lève
la
séance
à 20h15
A
ST NIZIER
SOUS
CHARLIEU,
le 3 février 2026
La
secrétaire
de
séance
Le
Présidl
Marie-Christine
CALLSEN
Fabrice