unknown - Communauté de communes - Pays de Pontchâteau - Saint-Gildas-des-Bois - PV CC 06.03.2025

Documents similaires

unknown - Communauté de communes - Pays de Pontchâteau - Sai

unknown - Communauté de communes - Pays de Pontchâteau - Sai

unknown - Communauté de communes - Pays de Pontchâteau - Sai

unknown - Communauté de communes - Pays de Pontchâteau - Sai

unknown - Communauté de communes - Pays de Pontchâteau - Sai

unknown - Communauté de communes - Pays de Pontchâteau - Sai

unknown - Communauté de communes - Pays de Pontchâteau - Sai

unknown - Communauté de communes - Pays de Pontchâteau - Sai

unknown - Communauté de communes - Pays de Pontchâteau - Sai

unknown - Communauté de communes - Pays de Pontchâteau - Sai

unknown - Communauté de communes - Pays de Pontchâteau - Saint-Gildas-des-Bois - PV CC 06.03.2025 Document publié le Jeudi 6 mars 2025 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays de Pontchâteau - Saint-Gildas-des-Bois - PV CC 06.03.2025)Thèmes du document : Budget, Justice et droit, Consommateurs, æ . Pays de Procès-Verbal

_. Pont-Château

Saint-Gildas-des-Bois Conseil Communautaire de la Communauté de communes

Pays de Pont-Château -— St Gildas des Bois — 06 mars 2025

Le six mars DEUX MILLE VINGT CINQ, à vingt heures, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Pays de Pont-Château — St Gildas-des-Bois, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la salle du conseil au siège de la Communauté de Commune, sous la présidence de Monsieur Jean-Louis MOGAN, Président.

Convocation : 27 février 2025 Nombre de membres : En exercice : 42 Convoqués : 42

Secrétaire de Séance : Frédéric MILLET Présents 34 |

Procurations : 05

Absents : 03

Ont répondu à l’appel :

Crossac : MM. Olivier DEMARTY, Olivier FONTENEAU, Mme Laurette LEMESTRE,

Drefféac : M. Daniel CHÂTEAU,

Mme Valérie LAMACQ,

Guenrouët : M. Frédéric MILLET,

Mme Véronique PATE-PONDAVEN,

Missillac : MM. Jean-Louis MOGAN, Jean-François VIGNARD, Didier BROUSSARD,

Mmes Audrey CHATAL, Caroline BORNE, Claudine GUILLET,

Pont-Château : MM. Stéphane POILVÉ, Stéphane MEREL, Philippe ROUAUD, | Mmes Danielle CORNET, Sylvie FUSELLIER, Sylvie MORAND, Muriel MAHE, Eliane RENAUT,

St Gildas des Bois : MM. Jean-François LEGRAND, Jean-Philippe BONOUVRIER, François ROUSSEAU, Mmes Dominique FRASLIN, Patricia ROY,

Ste Anne sur Brivet : MM Jacques BOURDIN, Jean-Pierre MEIGNEN, Mmes Nadine COUERON, Karine HERVY,

Ste Reine de Bretagne : MM. Michel PERRAIS, Jean-Pierre QUERAUD, Mme Céline GANACHEAU,

Sévérac : M. Didier PÉCOT.

Absents :

Mme Marie-Anne-PIED donne procuration à M. Olivier DEMARTY pour voter en son nom M. Philippe JOUNY donne procuration à Mme Valérie LAMACQ pour voter en son nom M. Teddy LE SOLLIEC donne procuration à Mme Véronique PATE-PONDAVEN pour voter en son nom M. Raphaël CONDE-JIMENEZ donne procuration à M. Stéphane POILVÉ pour voter en son nom Mme Emilie TRANCHANT donne procuration à M. Didier PECOT pour voter en son nom M. Sylvain ROBERT

M. Erwan TANNEAU

Mme Françoise CRANDPont-Château

… Saint-Gildas-des-Bois Conseil Communautaire de la Communauté de communes Pays de Pont-Château - St Gildas des Bois — 06 mars 2025

Ordre Du Jour :

Rapport d'Orientation Budgétaire [Approuvée]

Rapport égalité femmes-hommes [Approuvée]

Convention d'adhésion CDG85 — ARE [Approuvée]

Présentation état des indemnités perçues par les élus communautaires [Approuvée]

Renouvellement Convention financière du CLIC [Approuvée]

Signature contrat reprise matières CITEO [Approuvée]

Tarification des prestations touristiques 2025 [Approuvée]

Recrutement pour la saison touristique 2025 [Approuvée]

9. Actualisation du tableau des effectifs [Approuvée]

10. Pacte territorial de l'Habitat [Approuvée]

11. Vœu pour la qualité de l’eau [Approuvée]

©

NO

URWRE

iii >>>

M. Frédéric MILLET est désigné secrétaire de séance, à l'unanimité.

Ilest ensuite procédé à l'appel. Il est dénombré 34 conseillers communautaires présents, 05 procurations. Il est constaté que la condition

de quorum est remplie. Le Conseil communautaire peut donc délibérer.

Délibération 2025-001- Rapport d’Orientations Budgétaires 2025

Vu l'article L.2312-1 du CGCT institué, par la loi n° 92-125 du 6/02/1992,

Vu l'aiticle 107 de la loi n° 2015-991 (loi « NOTRe »),

Vu le Rapport d'Orientations Budgétaires 2025,

Vu l'avis du bureau

Sur la proposition de Monsieur Jean-François VIGNARD, Vice-Président en charge des Finances,

Après avoir entendu toutes précisions, en avoir délibéré, à l'unanimité, le Conseil communautaire : - Entérine le fait que le débat d'orientations budgétaires 2025 préconisé par l’article L 2321-1 du Code Général des Collectivités Territoriales a bien eu lieu dans les délais prévus ;

- Prend acte des pièces du rapport d’orientations budgétaires 2025 ;

- Prend acte du contenu du rapport d'orientations budgétaires sur la base duquel se tient le débat d'orientations budgétaires.

Délibération 2025-002- Présentation du Rapport Egalité Femmes-Hommes

Vu la loi n°2014-873 du 04 août 2014, pour l'égalité réelle entre les femmes et les hommes, notamment ses articles 61 et 77, Vu le décret n°2015-761 du 24 juin 2015, relatif au rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes intéressant les collectivités territoriales,

Considérant qu'il est nécessaire de présenter, préalablement au débat sur le projet de budget de l'exercice 2025, un rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes, concernant le fonctionnement de la collectivité et les politiques qu'elle mène sur le territoire.

Sur la proposition de Monsieur Jean-François VIGNARD, Vice-Président en charge des Finances,

Après avoir entendu toutes précisions, en avoir délibéré, à l'unanimité, le Conseil communautaire : - Prend acte de la présentation du rapport sur la situation en matière d'égalité femmes-hommes préalablement au débat sur le projet de budget pour l'exercice 2025, annexé à la présente délibération.

? Pays de Procès-VerbalPays de / Procès-Verbal

Pont-Château

Saint-Gildas-des-Bois Conseil Communautaire de la Communauté de communes

Pays de Pont-Château -— St Gildas des Bois — 06 mars 2025

Délibération 2025-003- Convention d'adhésion au dispositif de traitement et de gestion des dossiers de demandes d'allocations chômage d'Aide au Retour à l'Emploi (ARE) du Centre de Gestion de Vendée (pour les collectivités affiliées au CDG de Loire- Atlantique)

Vu le Code général de la fonction publique et notamment ses articles L.452-40 à L.452-48, Vu le décret n°2019-797 du 26 juillet 2019 modifié, relatif au régime d'assurance chômage

Vu le décret n°2020-741 du 16 juin 2020, relatif au régime particulier d'assurance chômage applicable à certains agents publics et salariés su secteur public,

Vu la circulaire n°2021-13 du 19 octobre 2021, relative à l'assurance chômage en vigueur au 1e octobre 2021, son règlement général et ses textes associés,

Vu la délibération n°DEL-20221129-32 du conseil d'administration du Centre de Gestion de Vendée du 1e" décembre 2022, décidant d'assurer la prestation « chômage » pour le compte des collectivités et établissements publics affiliés au CDG44, Vu la convention n°DEL-20221129-32 et annexe, relative à la réalisation par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Vendée, pour le compte du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Loire-Atlantique, du traitement et de la gestion des dossiers de demandes d'allocations de chômage,

Considérant les demandes de bénéfice de l'allocation chômage présentée par deux agents suite à leur radiation des effectifs de la Communauté de Communes du Pays de Pont-Château - Saint Gildas des Bois,

Sur la proposition de Monsieur Jean-François VIGNARD, Vice-Président en charge des Finances,

Après avoir entendu toutes précisions, en avoir délibéré, à l'unanimité, le Conseil communautaire :

- Autorise Monsieur le Président à conventionner avec le Centre de Gestion de Vendée pour adhérer au dispositif de traitement et de gestion des dossiers de demandes d'allocations chômage - aide au retour à l'emploi (ARE).

Délibération 2025-004- Etat récapitulatif annuel des indemnités perçues par les élus - année 2024

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Vu les articles 92 et 93 de la loi n°2019-1461 du 27 décembre 2019, relative à l'engagement dans la vie locale et à la proximité de l'action publique imposant de nouvelles obligations de transparence en matière d'indemnités perçues par les élus locaux, Considérant l'état récapitulatif annuel des indemnités perçues par les élus communautaires au titre de l'exercice 2024,

Sur la proposition de Monsieur Jean-François VIGNARD, Vice-Président en charge des Finances,

Après avoir entendu toutes précisions, en avoir délibéré, à l'unanimité, le Conseil communautaire :

- Prend acte de la présentation de l'état récapitulatif annuel 2024 des indemnités perçues par les élus communautaires.

Délibération 2025-005- Convention de financement du CLIC

Vu la Délibération du Conseil communautaire de la CCPPSG du 19 décembre 2024 portant définition de l'intérêt communautaire, Considérant que le soutien au CLIC est d'intérêt communautaire,

Considérant que la convention passée avec le CLIC est caduque depuis le 31/12/2024,

Considérant l'obligation de passer une convention avec toutes associations bénéficiant d'une subvention supérieure à 23.000 €,

Sur la proposition de Monsieur Jean-François VIGNARD, Vice-Président en charge des Finances,

Après avoir entendu toutes précisions, en avoir délibéré, à l'unanimité, le Conseil communautaire :

- Décide de signer une nouvelle convention triennale avec le CLIC en vue versement de la subvention correspondante d'un montant supérieur à 23.000 € attribuée dans le cadre de l’adoption des Budgets Primitifs de l'EPCI

-_ Autorise Monsieur le Président, ou son représentant, à signer la convention correspondante et à engager toutes démarches y afférent.” Peys de Procès-Verbal Pont-Château Saint-Gildas-des-Bois Conseil Communautaire de la Communauté de communes Pays de Pont-Château — St Gildas des Bois — 06 mars 2025

ue

Délibération 2025-006- Signature du contrat avec l’éco-organismes CITEO dans le cadre de la filière REP sur les Emballages

ménagers, imprimés papiers et papiers à usages graphiques

Vu le Code de l'Environnement (notamment les articles L541-10 et R543-53 à R543-65), Vu l'arrêté du 23 décembre 2024 modifiant l'arrêté du 27 décembre 2023 portant agrément d'un éco-organisme de la filière à responsabilité élargie du producteur d'emballages, d'imprimés papiers et de papiers à usage graphique dont les détenteurs finaux produisent des déchets ménagers et assimilés en application de l'article L. 541-10 du code de l'environnement,

Sur la proposition de Monsieur Didier PÉCOT, Vice-Président en charge des déchets,

Après avoir entendu toutes précisions, en avoir délibéré, à l'unanimité, le Conseil communautaire : - Autorise le Président à signer le contrat type pour la collecte sélective des emballages ménagers, imprimés papiers et papiers à usages graphiques de reprise matières issues de la collecte sélective avec l'éco-organisme CITEO

Délibération 2025-007- Tarification des prestations touristiques 2025

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales Article L5214-16,

Considérant l'exercice de la compétence économie et tourisme par la Communauté de Communes, Considérant l'avis favorable de la Commission Economie et Tourisme du 16 janvier 2025,

Sur la proposition de Monsieur Jean-François LEGRAND, Vice-Président en charge l'Economie et du Tourisme,

Après avoir entendu toutes précisions, en avoir délibéré, à l'unanimité, le conseil communautaire :

- La grille tarifaire des prestations de tourisme à partir du 1e juin 2025.

Délibération 2025-008- Recrutement des saisonniers pour la saison touristique 2025

Vu le décret 88-145 du 15 février 1988 modifié, pris pour application de l'article 136 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 modifiée, portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale et relatif aux agents contractuels de la fonction publique territoriale, Vu le décret n°2013-593 du 05 juillet 2013, relatif aux conditions générales de recrutement et d'avancement de grade, Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment ses articles L.1111-1 et L.1111-2, Vu le Code Général de la Fonction Publique, et en particulier son article L.332-23,

Vu l'avis favorable de la Commission Economie et Tourisme du 16 janvier 2025

Considérant la nécessité de recruter des saisonniers pour la mise en place des prestations et animations organisées par le service Tourisme pendant la saison estivale,

Sur la proposition de Monsieur Jean-François LEGRAND, Vice-Président en charge de l'Economie et du Tourisme,

Après avoir entendu toutes précisions, en avoir délibéré, à l'unanimité, le Conseil communautaire : - _ Décide de recruter six agents saisonniers au grade d’adjoint administratif en tant que « saisonniers tourisme » pour assurer les fonctions d'accueil et de conseil au sein du service Tourisme

-__ Ditque les crédits correspondants sont inscrits au budget primitif 2025.

- Autorise Monsieur Le Président a engager toutes les démarches correspondantes et à signer tous documents afférentsProcès-Verbal

Saint-Gildas-des-Bois Conseil Communautaire de la Communauté de communes

Pays de Pont-Château -— St Gildas des Bois — 06 mars 2025

Délibération 2025-009- Modification du tableau des effectifs

Vu la loi n°83-634 du 13 juillet 1983 modifiée, portant droits et obligations des fonctionnaires,

Vu la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 modifiée, portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale, et en particulier son article 34 précisant que les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l'organe délibérant de la collectivité ou de l'établissement,

__ Vules décrets portant statuts particuliers des cadres d'emplois et organisant les grades s'y rapportant, pris en application de l'article 4 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 modifiée,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment ses articles L.2313-1, R.2313-3 et R2313.8, Vu le Code Général de la Fonction Publique, notamment son article L.313-1,

Vu le tableau des effectifs modifié par délibération en date du 26 septembre 2024,

Considérant que les crédits budgétaires sont inscrits au Budget Primitif 2025.

Sur la proposition de Monsieur le Président,

Après avoir entendu toutes précisions, en avoir délibéré, à l'unanimité, le Conseil communautaire :

- Approuve les créations et suppressions de postes apportées au tableau des effectifs des emplois permanents et non permanents telles qu'annexé à la présente délibération,

-_ Autorise Monsieur le Président à signer les actes administratifs se rapportant à la présente délibération et à engager toutes démarches correspondantes.

Délibération 2025-010- Habitat- Approbation de la convention de Pacte Territorial France Rénov’ (Programme d'Intérêt Général) 2025- 2029

Vu l’article L5246-16-I1 du code général des collectivités territoriales :

Vu le code de la constriction et de l'habitation, en particulier son article L.324-1 relatif aux missions de l'Anah : Vu le code de l'énergie et en particulier son article L.232-1 relatif au service public de la performance énergétique de l'habitat ; Vu le programme local de l'habitat adopté le 14 décembre 2023 ;

Vu le plan Climat Air Energie Territorial (PCAËT) approuvé le 19 décembre 2024;

Vu la convention de l'OPAH approuvée le 14 décembre 2023 ;

Vu les délibérations n°2024-06 du conseil d'administration de l'Anah du 13 mars 2024, n°2024-26 du 12 juin 2024 et n°2024-34 du 9 octobre

2024 relatives à la mise en œuvre du pacte territorial France Rénov' et portant création de ce nouveau dispositif d'intervention sur le modèle du programme d'intérêt général (R.327-1 du CCH).

Vu la délibération en date du 14 décembre 2024 actant l'intention de l'établissement public de coopde s'engager dans la formalisation d'un pacte territorial de l’Anah en 2025

Vu l'avis favorable avec préconisations de la Direction Régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement (DREAL) en date du 18 février 2025,

Sur la proposition de Madame Danielle CORNET, Vice-Présidente en charge de l'Habitat,

Après avoir entendu toutes précisions, en avoir délibéré, à l'unanimité, le Conseil communautaire :

- Approuve et autorise le Président à signer le projet de convention de Pacte territorial — France Rénov' ci-annexé,

-_ Précise que la présente délibération sera transmise à la Direction Départementale des Territoires et de la Mer (DDTM) de la Loire- Atlantique, de la délégation locale de l'ANAH, au Département de Loire-Atlantique, délégataire des aides de l'Anah et à l'ensemble des partenaires concernés.LPS de | Procès-Verbal ont- ateau = = L Soie er pol Conseil Communautaire de la Communauté de communes Pays de Pont-Château -— St Gildas des Bois — 06 mars 2025

Délibération 2025-011- Vœu pour la santé de nos habitants, pour une eau de qualité, pour l'interdiction des produits phytosanitaires dans les aires d'alimentation des captages

Le Président, sur proposition de Monsieur Didier PECOT, soumet au vote le vœu pour la santé des habitants, pour une eau de qualité,

pour l'interdiction des produits phytosanitaires dans les aires d'alimentation des captages

Sur la proposition de Monsieur Le Président,

Après avoir entendu toutes précisions, en avoir délibéré, à l'unanimité, le Conseil communautaire :

- Approuve ce vœu sur la qualité de l'eau.

L'ordre du jour étant épuisé, M. le Président lève la séance à 21h20.

Le Président, Le secrétaire de séance,

Jean-Louis MOGAN Frédéric MILLET

e PONT-CHATEAU

4,

© #4, %o 29.50