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Déliberation - file7676
Document publié le Mercredi 15 avril 2026 par la commune de Clérieux.
Lien du pdf (Déliberation - file7676)
Thèmes du document : Démocratie, Sécurité publique, Sécurité routière,
Conseil municipal du 15 avril 2026- Délibérations
Date de convocation et d'affichage : - ISE REPUBLIQUE FRANCAIS 08/04/2026 -
DEPARTEMENT DE LA DROME Rules 25/00/2026
COMMUNE DE CLERIEUX
L'an deux mil vingt-six le 15 avril à 18 heures, le conseil municipal de la commune de Clérieux régulièrement convoqué par le Maire,
s’est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur WOZNIAK Jean-Marie, Maire.
Présents: Mrs, Mmes WOZNIAK Jean-Marie — LE GAC Mathieu — ROBIN Christelle- CHAMPELET Anthony- CAMU Géraldine- BRAVO
Bérenger- VAN DE VELDE Jean-Pierre- COMMANDEUR Michelle- MANEVAL Nathalie- PAYEN Pascal- PROTEAU Cécile- GONCALVES
David- CHARRIER Jonathan- CAMU Laurie- COMBRISSON Jean-Luc - MONDON Christophe- BRET Marie
Excusés : FOUYAT Camille, BABILLON Agnès
Procurations : FOUYAT Camille à LE GAC Mathieu, BABILLON Agnès à COMBRISSON Jean-Luc
Mathieu Le Gac a été élu secrétaire de séance.
15/04/2026 Vote au scrutin public Unanimité
15/04/2026 Commissions communales permanentes Unanimité
15/04/2026 sation du nombre des membres du conseil | Unanimité
d'administration du Centre communal d'action sociale
15/04/2026 Election des MEMArEs du Conseil d'administration du Unanimité
Centre communal d'action sociale
. . . e.(# | , orité ifié + 15/04/2026 Fixation des indemnités de fonctions des élus NSIGnIE QUAI (CORTE abstentions)
15/04/2026 Délégations du Conseil municipal au Maire Unanimité
Syndicat départemental d’Energies de la Drôme-
15/04/2026 Désignation de deux représentants de la Commune pour Majorité qualifiée (4 abstentions)
participer à l'élection des délégués du comité syndical
Election membr | mmission communal 15/04/2026 | ectio des embres de la Co ssion co unale des D
impôts directs
Désignation de quatre délégués pour siéger au Conseil 15/04/2026 ; 8 . . q | 8 . P Ê Majorité qualifiée (4 abstentions)
d'administration du comité de jumelage Désignation des représentants de l'association « La 15/04/2026 . Majorité qualifiée (4 abstentions)
Culturieuze »
15/04/2026 Désignation des représentants de la commune à la Majorité qualifiée (4 abstentions
bibliothèque municipale
15/04/2026 CNAS- Désignation des délégués Unanimité
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15/04/2026 d'indemnisation des commerçants- Délibération Unanimité
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