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Conseil Municipal - 26 01 2011
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Compte-Rendu - cr cm 28 10 2011
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Ogeu-les-Bains.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 28 10 2011)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
MAIRE
Commune
d'Ogeu-les-Bains
COMPTE
RENDU
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
28
OCTOBRE
2011
Le
vingt
huit
octobre
deux
mille
onze
à
18
heures
30,
le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
la
salle
de
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
M.
Michel
LAURONCE,
Maire.
Etaient
présents
: Jean
MENE-SAFFRANE,
J-P.
ARRIUBERGE,
Jean
LOUSTALET,
Paul
SINDICQ,
Denis
MIQUEU,
Sandrine
MINJOU,
Denise
CASSAGNEAU,
Michel
LASSERRE.
Absents
excusés
: Jean
LABERDESQUE
(pouvoir
à
Jean
LOUSTALET),
Jean-Michel
DUTOYA
(pouvoir
à
Paul
SINDDICQ).
Absents
:
Pierre-Jean
LABARERE,
Pascale
FERREIRA,
Jean-Michel
CARREY,
Sandrine
LANOT-
GROUSSET. Secrétaire
de
Séance
: Denise
CASSAGNEAU
Date
de
la convocation
: 21
octobre
2011
-— Date
d'affichage
: 21
octobre
2011
Objet
: Prix
de
vente
des
lots
du
lotissement
Camous
M.
le
Maire
fait
part
à
l'Assemblée
que
les
lots
du
lotissement
CAMOUS
peuvent
être
mis
en
vente
puisque
les
travaux
sont
terminés.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
-
DECIDE
de
vendre
les
terrains
du
lotissement
CAMOUS
à
50.00
£€/TTC
le
m2.
-
AUTORISE
M.
le
Maire
à
signer
tous
les
actes
relatifs
à
ces
ventes.
Fait
à
Ogeu-les-Bains,
le
15
novembre
2011
Le
Maire
l.
=
Michel
LAURONCE