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Compte-Rendu - xlzssbmnhq5dex0
Document publié le Samedi 29 mars 2014 par la commune de Villabon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - xlzssbmnhq5dex0)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Budget,
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
SAMEDI 29 MARS 2014
CONVOCATION du 25 mars 2014
L’an deux mille quatorze, le dix-neuf du mois de février à 19h00, le Conseil Municipal de Villabon, légalement convoqué, s’est réuni à la mairie sous la présidence de Monsieur Philippe FRÉRARD, Maire.
ETAIENT PRESENTS : Mesdames et Messieurs : Fabrice DE OLIVEIRA, Caroline LANA SANCHO, Catherine BERNON, Philippe FRÉRARD, Patrick GAUDIN, Didier DELTREIL, Jacques GROSBOIS, Arnaud MAITRAT, Karine LUQUIAU, Alain BOYAC, Nicolas LAMOUREUX, Jean-Louis BAYLE, Arsène ALEXANDRE, Sarah PAVLUS, Emile LECLERC
ABSENTS EXCUSES: néant,
ABSENTS : néant,
SECRETAIRE DE SEANCE : Nicolas LAMOUREUX
Le compte-rendu de la dernière réunion est approuvé sans observation et signé par l’ensemble des conseillers sortants présents dans la salle.
Monsieur Frérard, maire sortant, souhaite la bienvenue à l’équipe municipale nouvellement élue et remercie les conseillers sortants pour leur travail durant ces 6 dernières années. Il demande ensuite au doyen de l’assemblée : Monsieur Jacques GROSBOIS, de prendre la présidence pour l’élection du maire.
ELECTION DU MAIRE :
M. Grosbois invite le conseil municipal à procéder à l’élection du maire conformément aux dispositions prévues par le Code Général des Collectivités Territoriales. M. LAMOUREUX et Mme. LANA SANCHO, conseillers, sont désignés comme assesseurs. M. Grosbois demande aux candidats de se faire connaître.
M. Philippe FRÉRARD s’est déclaré candidat.
Chaque conseiller municipal a alors mis dans une urne, sous le contrôle des assesseurs, son bulletin de vote écrit sur papier blanc.
Le dépouillement du vote donne les résultats suivants :
-nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 15
-à déduire : bulletins blancs : 1
-reste comme suffrages exprimés : 14
-majorité absolue : 8
-ont obtenu : -M. Philippe FRÉRARD : 14
M. Philippe FRÉRARD ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé maire de Villabon et immédiatement installé dans ses fonctions.
ELECTION DES ADJOINTS :
M. le Maire invite le conseil municipal à fixer, en application du C.G.C.T., le nombre d’adjoints à élire.
Le CM., après en avoir délibéré, fixe à trois le nombre d’adjoints à élire. En application du C.G.C.T., il est donc procédé, dans les mêmes formes et sous la présidence de M. Philippe Frérard, à l’élection du premier adjoint.
Le dépouillement donne les résultats suivants :
-nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 15
-à déduire : bulletins blancs : 1
-reste comme suffrages exprimés : 14
-majorité absolue : 8
-ont obtenu : -M. Emile LECLERC : 14
M. Emile LECLERC, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé premier adjoint et immédiatement installé dans ses fonctions. Il est ensuite procédé, dans les mêmes formes, à l’élection du deuxième adjoint. Le dépouillement donne les résultats suivants :
-nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 15
-à déduire : bulletins blancs : 1
-reste comme suffrages exprimés : 14
-majorité absolue : 8
-ont obtenu : -Catherine BERNON : 14
Mme. Catherine BERNON, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé deuxième adjoint et immédiatement installé dans ses fonctions.
Il est ensuite procédé, dans les mêmes formes, à l’élection du troisième adjoint. Le dépouillement donne les résultats suivants :
-nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 15
-à déduire : bulletins blancs : 1
-reste comme suffrages exprimés : 14
-majorité absolue : 8
-ont obtenu : -Arsène ALEXANDRE : 14
M. Arsène ALEXANDRE, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé troisième adjoint et immédiatement installé dans ses fonctions.
CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES :
Conformément à la loi, les deux conseillers communautaires devant représenter la commune au conseil communautaire de la Septaine sont le maire et le 1er adjoint, soit MM Frérard Phiippe et Leclerc Emile.
CONSTITUTION DE LA COMMISSION « BUDGET, FINANCES LOCALES »
Le CM., considérant que le budget prévisionnel doit être voté avant le 30 avril, décide la mise en place de la commission chargée de son élaboration afin de travailler sur le budget dans les meilleurs délais.
Sont désignés pour constituer cette commission : Outre M. le Maire, président, Catherine Bernon, Emile Leclerc, Arsène Alexandre, Alain Boyac, Jean-Louis Bayle.
La séance est levée à 11 h 45.
La prochaine séance est fixée au MERCREDI 02 AVRIL à 19heures
Pour extrait certifié conforme,
Le Maire,
Philippe FRÉRARD