Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - pv du 12 septembre 2023
Conseil Municipal - délibérations du 5 avril 2023
Compte-Rendu - CR réunion conseil 29 septembre 2020
Compte-Rendu - CR réunion conseil 23 septembre 2021
Procès Verbal - pv du 26 juillet
Convocation - 037
Procès Verbal - PV DU 30 septembre corrigé
Compte-Rendu - CR réunion conseil 18 octobre 2021
Procès Verbal - pv 3 juillet 2023
Conseil Municipal - cm du 3 juillet
Déliberation - delib 12 septembre
Document publié le Mardi 12 septembre 2023 par la commune de Sury-en-Vaux.
Lien du pdf (Déliberation - delib 12 septembre)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Culture et patrimoine, Institutions publiques,
Conseil municipal du 12 septembre 2023
n° Objet sens du vote Adopté à
2023_029 Fond de Solidarité pour le Logement l'unanimité Projet d'inscription au Pan Départemental des Itinéraires de Adopté à
2023 030 Promenade et Randonnées (PDIPR) l'unanimité
Adopté à
2023_031 Organisation des ateliers Cultur' et Sport Séniors l'unanimité Reçu en préfecture le 15/09/2023
Publié le ER
ID : 018-211802582-20230912-2023 _029-DE
République Française
Département Cher
Commune de Sury en Vaux
L'an 2023, le 12 Septembre à 18:50, le Conseil Municipal de la Commune de Sury en Vaux s'est réuni à la Mairie, Heu ordinaire de ses séances, sous la présidence ds Madame Valérie CHAMBON, Maire, en session ordinaire. Les convocations individuelles, l'ordre du jour et les notes explicatives de synthèse ont été transmises par écrit aux conseillers municipaux le 05/09/2023. La convocation et l'ordre du jour ont été affichés à la porte de la Mairie le 05/08/2023.
Présents : Mme Valérie CHAMBON, Maire, Mmes : Martine PASTOU, Solenne A Funeninis RAIMBAULT, Sonia RAIMBAULT, MM : Michel BEDU, Jean-Claude DERBIER, Pour: 12 Paul DOUCET, Olivier EGEA, Joë! MENEAU, Thierry MOINDROT, Jean-Luc Contre : 0 0 RAIMBAULT
Abstention :
HR Excusé(s]: Mme Delphine FOUCHER, Mme Jacqueline BERTHIER, M. Christian Acte rendu exécuioire après dépôt CHADÉL et M. Gérard LEGER @ dus Ch
Fublication ou notification du :
Publication sur le site intemet:le À été nommée secrétaire : M. Olivier EGEA
ASSIS :
Les membres du conseil municipal décident de consacrer 700 £uros au dispositif du Fond de Solidarité pour le Logement pour l'année 2023.
Fait et délibéré les jours, mois et an Susdits.
Au registre suivent les signatures
Pour copie conforme :
En mairie, le 12/09/2023
Le Maire Le secrétaire de séance
Valérie CHAMBON Olivier EGEA
( { L LE | PT
na LT LR ET _Xe eu Reçu en préfecture le 15/02/2023
Rue (ue|
ID : 018-211802582-20230912-2023_030-DE
République Française
Département Cher
Commune de Sury en Vaux
L'an 2023, le 12 Septembre à 18:30, le Conseil Municipal de la Commune de Sury en Vaux s'est réuni à la Mairie, lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Madame Valérie CHAMBON, Maire, en session ordinaire. Les sauve. convocations individuelles, l'ordre du jour et tes notes explicatives de synthèse = | ont été transmises par écrit aux conselllers municipaux le 05/09/2023. La convocation et l'ordre du Jour ant été affichés à la porte de la Mairie le | 15 11 05/09/2023.
| À ne = = Présents : Mme Valérie CHAMBON, Maire, Mmes : Jacqueline BERTHIER, Martine PASTOU, Solenne RAIMBAULT, Sonia RAIMBAULT, MM : Michel BEDU, Pour : 12 | Christian CHADEL, Jean-Claude DERBIER, Paul DOUCET, Olivier EGEA, Gérard Contre : 0 LEGER, Joët MENEAU, Thierry MOINDROT, Jean-Luc RAIMBAULT [ Abslention 0 _
: Mme Delphine FOUCHER, Mme Jacqueline BERTHIER, M. Christian
Acte rendu exécutoire après dépôt CHADEL et M. Gérard LEGER PI du Cher
4: B125
perce ou notification du :
bication sur le site intemet:le À été nommée secrétaire : M. Olivier EGEA
Askaitczs :-
Considérant que l'article L. 361-1 du code de l'environnement confie au département la
compétence pour établir un Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de
Randonnée (PDIPR) afin, notamment, de faciliter la découverte du patrimoine naturel à
travers la pratique de la randonnée non-motorisée. Ces itinéraires peuvent notamment
emprunter des chemins ruraux, après délibération des communes concernées.
Un projet de PDIPR a été élaboré tendant à :
e La définition d’un réseau d'itinéraires remarquables adaptés à la randonnée
pédestre, équestre, trail, VTT et vélo ;
e L'organisation de son suivi en vue de l'inscription de nouveaux chemins ou de
chemins de substitutions.
Le PDIPR à notamment pour objet la protection des chemins ruraux présentant un intérêt
pour la randonnée.
Les communes du département sont donc invitées à délibérer pour donner leur accord à
l'inscription au PDIPR des chemins ruraux expressément désignés, afin qu'ils puissent être
protégés en qualité de support d’itinéraires de promenade et randonnée. Reçu en préfecture le 15/09/2023
Publié le
Lz
ID : 018-211802582-20230912-2023 _030-DE
Mme Valérie CHAMBON, Maire de SURY EN VAUX porte à la connaissance du Conseil que le projet
de mise à jour du PDIPR par le Conseil Départemental du Cher et menée par la Communauté de
Communes Pays Fort Sancerrois Val de Loire est en cours de réalisation.
Mme le Maire informe le Conseil que un ou plusieurs itinéraires empruntent des chemins ruraux et autres propriétés appartenant au patrimoine privé de la commune et susceptibles
d’être inscrits au PDIPR.
Concernant les chemins privés, l'avis du Conseil municipal est un avis de principe, étant
entendu que leur inscription au PDIPR ne pourra se faire qu'après signature d’une convention de passage entre les propriétaires et la Communauté de communes.
Le Conseil municipal est plus particulièrement invité à se prononcer sur la liste des itinéraires proposés pour une inscription au PDIPR, plus particulièrement sur les chemins ruraux et voies communales s'y référant. Les parcelles et autres sentiers propriétés de la
Commune feront l’objet d’une convention de passage.
Cette inscription, effective après délibération du Conseil Départemental, engage la commune sur le maintien des chemins sur ses propriétés. En cas d’aliénation ou de suppression d’un chemin inscrit au PDIPR sur propriété communale, la commune doit informer le Département et lui proposer un itinéraire de substitution. Ce nouvel itinéraire devra être approprié à la pratique de la randonnée et ne saurait allonger le parcours de manière excessive ou diminuer sensiblement sa qualité paysagère.
L'ensemble des itinéraires à inscrire au PDIPR sont présentés dans le tableau suivant :
‘Nom de l'itinéraire | Type de pratique GRP Jers - Verdigny …. | PEDESTRE … GRP Savigny - Bannay . | PEDESTRE _| | GRP Verdigny- Assigny Lo | PEDESTRE _|
_Boucle des Pas de Saint Romble _ . JPEDESTRE 1 Boucle de Sury en Vaux |PEDESTRE
Boucle des Moulins a Vent _ | PEDESTRE
Boucle des Vignes. __ |PEDESTRE nn Circuit 11 - Les Villages Vignerons _|TRAIL
| Circuit 13 - L'Integrale Sancerroise _ {TRAIL_ |
| Boucle - Fait des Marnes | VELO __|
| Boucle 4- Entre Vignes et Patrimoine | | VELO _. ___
|N33 - Le Tour du Bois des Charnes VTT _ L
| N37 - Du Pays des Birettes aux Vignobles VIT . _]
|N42- Vignes, Bocages et Bois VIT __ N4S - Etangs, Vignes et Chateaux |VTT LL
| N50 - La Boucle des Vignobles [VIT :
VIT Tour VIT [VIT . D
Ces itinéraires figurent sur fond cartographique dans le dossier joint en annexe de la
présente délibération. Reçu en préfecture le 15/09/2023 l
Publié le s hi
ID : 018-211802582-20230912-2023_030-DE
Ayant entendu cet exposé, le Conseil Municipal, à la majorité
e AUTORISE le passage de randonneurs sur propriété privée communale selon les
tracés présentés en annexe ;
e EMET un avis favorable aux propositions d'itinéraires à inscrire au PDIPR sur le
territoire communal ;
e DEMANDE au Département l'inscription au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée, des itinéraires mentionnés dans le tableau ci-dessus et
s'engage à:
0 Conformément aux dispositions des articles 56 et 57 de la loi n°83-663 du 22
juillet 1983 et de la circulaire d'application du 30 août 1988, à conserver les caractéristiques physiques, le caractère public et ouvert de ces chemins ;
A ne pas aliéner l'emprise des chemins ruraux inscrits au PDIPR ;
En cas de nécessité d’aliénation d’un chemin rural inscrit au PDIPR, à
informer le Conseil Départemental et à lui proposer obligatoirement, sous
peine de nullité, un itinéraire de substitution qui doit être approprié à la
randonnée et ne pas allonger le parcours de manière excessive ou diminuer
sensiblement la qualité des paysages traversés. Toute opération publique
d'aménagement foncier doit également respecter ce maintien ou cette
continuité ;
A prévoir la création d'itinéraires de substitution en cas de modifications
consécutives à toute opération foncière sachant que ces itinéraires de substitution doivent présenter un intérêt au moins égal du point de vue de la promenade et de la randonnée ;
A intégrer la préservation des chemins ruraux inscrits au PDIPR dans le cadre de l'élaboration ou de la révision de tous documents d'urbanisme inhérents à
la commune ;
A prendre les dispositions nécessaires, dans le cadre du pouvoir de police du Maire, afin de limiter, voire interdire quand cela est possible, le passage des engins motorisés sur cet itinéraire sauf pour les ayants droits (propriétaires riverains ne disposant pas d’autres voies d'accès, service de secours, équipe d'aménagement et d'entretien...) ;
e S'ENGAGE à inscrire les itinéraires ci-dessus désignés au Plan Local d'Urbanisme
intercommunal ou à tous documents d'urbanisme en vigueur sur le territoire de ia
commune, en application des dispositions de l’article L.123.1.6 du code de
l’urbanisme ;
e AUTORISE Madame le Maire, en tant que de besoin, à signer toutes conventions et
tous documents inhérents à cette procédure d'inscription, et en particulier les Reçu en préfecture le 15/09/2023
PRDE KE
ID : 018-211802582-20230912-2023_030-DE
conventions de passage à établir sur les sentiers propriétés de la Commune autres que les chemins ruraux.
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits.
Au registre suivent les signatures
Pour copie conforme :
En mairie, le 12/09/2023
Le Maire Le secrétaire de séance Valérie CHAMBON = Olivier EGEA
\ ÿ — CE TT ; : 1, g "7 _—— d L 4.
rY } n /" Er ti
È s TT DINee Wii IDUL RS BU VU LT EVER
Reçu en préfecture le 15/09/2023
Publié le
ID : 018-211802582-20230912-2023 _030-DE
ess
rmeases
JR “ec PE M he +
events
sens
gr
3
7
:
4
.
f ARE
sa
Fe
=
un
31S9p9d
‘AUBIPI3A
—
sJef
dH9
: I
sxeuuy XAVA3
AURS @ | Reçu en préfecture le 15/09/2023 Pubtié le ID : 018-211802592-20230912-2023 030-DE
€.
_
94}S9p94
“Aeuueg
—
AuBIAES
449
:z
axXouuy XNYA
NI
AUNS @ | ID :018-211802582-20230912-2023 _030-DE Reçu en préfecture le 15/09/2023 Publlé ls
A
-
g
3
,
.
|
<”
.
-
:
+
+
Do
L'
EX
a11S2P>d
AUBISSY
— AUSIP12A
dY9
: £ oxXauuy
XAVA
Ni
uns @ 1D : 018-211802582-20230912-2023_030-DE
Reçu en préfecture le 15/08/2023
Publié le
XANVA
3
AëNS @ = me pere es ne
Reçu en préfecture le 15/09/2023
Publié le
ID : 018-211802582-20220912-2023_030-DE
s
SE
hi
CS
é
z _
Cr NX
D-
sn
nn
£
+
zz
F
—_
A
71
>:
LÉ
asevauou
4
2p
dure
|
HR
NL
0
SR
a
\
!
i{sauossol
Ê
ÿ
CSIRpNog
A
re
poy>
HN
>
SES
no,
SjuDjg
0j
8p
dun)
LEE
de
<
é
Veion
cn
\
f
À
F
Fa
21Sapa4
‘XneA
US
A1nS
8p
81pn0g
: s
axeuuy XNVA
N3
Ans @ Reçu en préfecture le 15/09/2023
Pubtié le
ID : 018-211802582-20230812-2023 030-DE
A
FT
Î
”
‘
Ô
K73
DO
DT
&
#
Pt
a
or
Doug
MODEL...
0,
3
H
,
LÉ
LAS
s/
:
F.
A
ST
atale
où
.
enreiimse
ue
,
ane
vu
“
AN
TRE
D
Sy":
PEU
à *o
F
po.
6
asile
©
:
mat
>.
#7
i
/
!:
#
I:
/
1
5
3
f
AU
4
Alberoy
2%»
a:
>
{su
où
4
]
rs
nouf
3$
<
D
“
EL
VE
à}
07
0
pe
3
mt”
#:.
“€
“
'
hs
Fe
Son.
3
$
ES
à
DENT
SR
à«ans
orfr ii
\
Ù
j
Le
«
S
NS
DAT
"H
+
2
—
lo
"
2
+
Etant
End
S
k
>
suruËU)
Y
e?
y
93/0
Le
(
$
:
Ts
DE
sonbunre
y
ft
À
à
4
;
7
NTETES"
y
p
Am
Ÿ
à
,
MNg)
ANSRR—
LEUR
NN
cs
“ai
|
Me
Um
aqump
m5",
ET
>
“
7,
à
ee.
CR
ES
/
à
\
-
246)
F3
SÈ
jl
\
“spa
À
10%
-,
D
LUE.
/
n\
on
Il
FRA
nl
DS,
Var
4
2
!
SOUOY
SA
VX
XXE
Y
,
c
E
Ét
*
:
enr
LP
D
PS tu
m8
Ve
s
:
of
A0
ue,
Gomes
sat
b
y
in
- Lie)
î
,
/
=
SON)
5
il
s
se
ë
pt
4
)
Ÿ
4
,
@
_
#
à
Rr
LYS
“es
ae
#
*
ÿ
Pi
L
TES
TE
JL
Æ
EX
A
/
#
"ro,
—.
en
7.
Ji
ER
es À
mr
311S8p9d
‘JU9A
LE SUINOUAY
SP
2/20
:
9 2XEUUY XNVA
Na
Aëns @ ID : 018-211802582-20230912-2023_030-DE
Reçu en préfecture le 15/09/2023
Publié le
msg mn se ee
LÉ
NOT
OT
RÉ
2"
e
tue
:
XNCA
DE
"
LE
SoubDressuy»
VAE
LA
e à
7
——
D
2
ROULE
;
|
mé
AS
SOI
.
var
È
Ü LEE
y
d
y
Sy
à
pv
-
\
TEE
<
|
Se
D
;
|
à
SDS
Win
GTR
LE
.
Ls
D
r
:
i
se
|
ur
S
LE
LÉ
L
ds
©
Ju
D
Synoyr
91)S9P9d
‘SOUBIA
S9P
2[2n09
:/
SXSUU\Y XNVA
Ni
UNS @ Reçu en préfecture le 15/08/2023
Publié te
ID : 018-211802582.20230912-2023_030-DE
h
|
nat
_.
mr”
.
‘
L
EN
A
d
“a
d
7
_
CE
.
pe
<
RS
sus Ton
V
+
(SUOIOUBIA
S98eI[IA
527
—
TT
AN31I)
:8
SXOUUY XNYA
Ki
Aans @ SURY EN VAUX
Reçu en préfecture Le 15/09/2023 FETE
Publié le
ID : 018-211802582-20230912-2023_030-DE
ST
Je qu n/a
, LRPSQAUR + a A AR 7 c | *
#. CAES ne PNR EVE Se © ve ; ‘7h 2 NE ST is 2 T . 2\ Em geo \S ‘rs
: \f D: 4 nn) LAN , UE. 1" re
PARENTS -
Annexe
9
: Circuit
13
—
L'Intégrale
Sancerroise,
Trail E SURY EN VAUX Annexe
10
:Boucle
—
Fait
des
Marnes,
Vélo
} mix.
A NE Ji TA NON
Digne ton que manmrarsene ee ue meme
Reçu en préfecture le 15/09/2023 ET
Publié le
ID : 018-211802582-20230912-2023 030-DE Reçu en préfecture le 15/09/2023
Publié le
ID : 013-211802582-20230912-2023_030-DE
À
oocuns
cvs
et
ap. "
>
Ep
#
Oj9A
‘auiGLuH}eg
19
S3
Ts. EE TE
punis
em
Cprqipés
NE
un
enuz
—
ÿ
2208
:IT
SXSUUY XAVA
ni
AUNS @ Reçu en préfecture le 15/09/2023
Publié le
ID : 018-211802582-20230912-2023 _030-DE
LIA
TN
LT
Peu
; «
5
UN
2
‘saUIEUT
SP
510
NP
INOL
27
—
£EN
:ZT
2X2UUY LOL
ATE ANS @ ID : 618-211802582-20230912-2023_030-DE
Reçu en préfecture le 15/09/2023
Pubfié ls
LLA
|
UM
e
me
Ÿ
‘
‘Sa[QOUBIA
Xne
S9)19.119
Sap
SÂea
nq—
/£N
:ET
sxXauuY
mn
XNVA
Ni
AUnS @ 023_030-DE
Reçu en préfecture le 15/09/2023
Publié le
ID : 018-211802582-20230912-2
1
| Ê DE S COVER XL 4
n" £
1!
nn El î‘
D 4]
ae ”U:
L er Ê En FA | . mi F4
\ AR]
mme
| VE
PRG
<<
LLA
“SI0g
1
53
af
.
.
2
L
Key
h
82904
'SSUBIA
— ZEN
: PT
SXSUUY XNVA
3
uns @ 2-2023_030-DE
Reçu en préfecture le 15/08/2023
Publié le
ID : 018-211802582-2023091
sue
tue
‘
.
À
Le
s}
E«
+.
LLA
‘Xnea1BU)
18
SaUBIA
“S8UE13
—
SUN
: ST
SXouUY XNVA
AUNnS à Reçu en préfecture le 15/08/2023
ID : 0f8-211802582-20230912-2023_030-DE
Publié le
| | La
=
MANS
tem.
RE
Te
DL TE
mt
à
XNVYA
Ki
AëNS à ID : 018-211802582-20230912-2023 _030-DE
em 8 Ë e pe # i & s 2 55 Œ
à
= —
LA
noi
:LI
SXSUUY XPVA
N3
AunS @ Envoyé en préfecture le 28/09/2023
Reçu en préfecture le 28/09/2023
Publié le EN
ID : 018-211802582-20230912-2023_031-DE
République Française
Département Cher
Commune de Sury en Vaux
L'an 2023, le 12 Septembre à 18:30, le Conseil Municipal de {a Commune de
Sury en Vaux s'est réuni à la Mairie, lieu ordinaire de ses séances, sous la
présidence de Madame Valérie CHAMBON, Maire, en session ordinaire. Les
convocations individuelles, l'ordre du jour et les notes explicatives de synthèse
ont été transmises par écrit aux conseillers municipaux le 05/09/2023. La
15 1 12 convocation et l'ordre du jour ont été affichés à la porte de la Mairie le
05/09/2025.
: Mme Valérie CHAMBON, Maire, Mmes : Martine PASTOU, Solenne
RAIMBAULT, Sonia RAIMBAULT, MM : Michel BEDU, Jean-Claude DERBIER,
Paul DOUCET, Olivier EGEA, Joël MENEAU, Thierry MOINDROT, Jean-Luc
RAIMBAULT
A l'unanimité
Pour : 12
Contre : 0
Abstention :
: Mme Delphine FOUCHER, Mme Jacqueline BERTHIER, M. Christian
Ace enduexécutome après dé CHADET et M. Gérard LEGER Le : 28/09/2025
Et
Publication ou notification du : es ï , nc 2/09/2023 À été no aire : M. Olivier EGEA
Publication sur le site intemel:
28/09/2023
Mme le maire expose au conseil municipal
Le 10 juillet, les maires de Ménetou-Râtel, Verdigny et Sury-en-Vaux ont rencontré la directrice et la chargée de développement de Cher Emploi Animation pour faire le point de la première saison
des ateleirs Cultur' et Santé proposées aux seniors des 3 communes.
Ce projet rencontre un beau succès. Les personnes qui y assistent apprécient vraiment, sont
assidues et espèrent que cela soit pérennisé. Les 3 communes souhaitent une reprise dès la
rentrée pour la saison 2023/2024, mais il ÿ a un souci financier : pour des raisons complexes de
planning et purement administratives, la Conférence des Financeurs qui assure le budget ne peut
pas prendre en charge le dossier avant janvier 2024. Ce qui veut dire que les communes doivent
financer les séances de septembre, octobre, novembre et décembre.
1. Faire comme l'an passé, soit 333€ par séance, 4 662€ pour 14 semaines de septembre à
décembre pour un coût de 1 554€ par commune.
2. Réduire à un animateur au lieu de 2, passer de 3h à 2h, avec plus de temps en autonomie pour
les anciens pour un coût de 153€ par séance, soit 714€ par commune. Envoyé en préfecture le 28/09/2023
Reçu en préfecture le 28/09/2023
Publié le
ID : 018-211802582-20230912-2023_031-DE
3. Envisager de commencer en octobre au lieu de septembre avec 2 animateurs pour 3h par
séance : 1 110€ par commune.
4, Une séance tous les 15 jours au lieu de chaque semaine : 666€ par commune.
Le conseil municial décide à l'unanimité de retenir l'option 3 (octobre à décembre 1 fois par
semaine avec 2 animateurs pour un coût de 1 110€)
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits.
Au registre suivent les signatures
Pour copie conforme :
En mairie, le 12/09/2023
Le Maire Le secrétaire de séance,
Valérie CHAMBON Olivier EGEA
. LA
L 2