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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lantignié.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces Verbal Conseil Municipal du 08 10 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Institutions publiques,
DÉPARTEMENT
DU
RHÔNE
COMMUNE
DE
LANTIGNIÉ
2024/10/08
JMT
Nombre
de
conseillers
;
sions
14
PROCÈS
VERBAL
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Votants:
12
du
8
octobre
2024
à 20
heures
Date
de
la convocation :
1°
octobre
2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre
et
le
huit
octobre,
à
vingt
heures,
le
Conseil
Municipal
de
Lantignié,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
fa
Loi,
à la
mairie,
sous
la
présidence
de
Jean-
Michel
TOURNISSOUX,
Maire.
Présents
:Jean-Michel
TOURNISSOUX
- Laurent
JAMBON
- Valérie
BEAUMONT
- Gérard
AUGAY
- Marie-
Odile
PELISSIER
- Joffrey
DUBOST
- Yann
BAIMA
—
Céline
DUMAS
- Florence
COLLONGE
- Eric
REISET
- julie
DESCROIX. Excusés
:Jean-Claude
FOUREZ
(pouvoir
à
Eric
REISET),
Cyndie
JEAN,
Gilles
DUFOUR.
Madame
Céline
DUMAS
est
désignée
secrétaire
de
séance.
Ordre
du
jour
:
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
précédente
Informations
sur
les
décisions
prises
par
délégation
Commerce
multi-services
Cantine
:fixation
du
prix
des
repas
adulte
Natation
scolaire
Assurance
Prévoyance
Achat
de
matériel
Point
sur
les travaux
des
commissions
communales
Questions
diverses.
°
Le
quorum
étant
atteint,
le Conseil
municipal
peut
valablement
délibérer.
APPROBATION
DU
PROCÈS-VERBAL
DE
LA
DERNIÈRE
RÉUNION
Le
procès-verbal
de
la
réunion
du
3 septembre
2024
est
approuvé
à l'unanimité,
sauf
en
ce
qui
concerne
la
décision
sur
le
fait
de
supprimer
la
possibilité
pour
les
associations
d'utiliser
le
bar
de
la
salle
des
fêtes
pour
des
réunions.
Certains
élus
souhaitent
pouvoir
reparler
des
modalités
de
location
de
la
salle
des
fêtes.
Ce
sujet
sera
donc
remis
à
l’ordre
du
jour
du
prochain
Conseil
Municipal.
INFORMATION
SUR
LES
DÉCISIONS
PRISES
PAR
DÉLÉGATION
Absence
de
décisions
prises
par
le
Maire
dans
le
cadre
des
délégations
consenties
par
l’Assemblée.
COMMERCE
MULTI-SERVICES
Monsieur
le
Maire
fait
un
historique
de
la
liquidation
judiciaire
de
la SNC
Pochet.
Aucun
repreneur
ne
s'étant
manifesté
à
la
date
du
12
août
pour faire
une
proposition
de
rachat
du
fonds
de
commerce,
le matériel
et le stock
ont
été
vendus
aux
enchères
le 27
septembre
dernier,
Après
une
visite
des
locaux
organisée
le
matin,
la
vente
a
eu
lieu
l’après-midi.
Monsieur
le
Maire
s'est
rendu
à
la
vente
accompagné
de
deux
membres
du
Conseil
Municipal
et
a
acheté
du
matériel
pour
la
commune
pour
un
montant
total
de
1342,80€
(tables,
chaises
et
tabourets
de
bar...) La
commune
attend
de
pouvoir
récupérer
les
clés
des
locaux.
Cela
pourra
se
faire
dès
que
la
vente
de
la
chambre
froide
restante
sera
effectuée.
Tout
le
matériel
restant
sur
place
sera
considéré
comme
abandonné. Monsieur
le
Maire
rappelle
que
la
Commune
n’a
pas
la
main.
Cependant,
d'éventuels
repreneurs
se
sont
manifestés
auprès
de
la
mairie
et
trois
d’entre
eux
ont
été
reçus
afin
de
connaître
leur
projet.
La
commune
précise
qu’elle
souhaite
le
maintien
des
services
suivants
:
bar,
dépôt
de
pain,
épicerie,
petite
restauration
et
revente
de
tabac.
La
Commune
doit
désormais
se
renseigner
pour
savoir
de
quelles
subventions
elle
pourrait
bénéficier
(travaux,
matériel...)
CANTINE
:FIXATION
DU
PRIX
DES
REPAS
ADULTES
Madame
PELISSIER
explique
que
des
agents
où
enseignants
commandent
des
repas
à
la
cantine
au
prix
du
repas
fixé
pour
les
enfants
qui
est
actuellement
de
4,40€.
I]
convient
de
délibérer
pour
fixer
le
prix
d’un
repas
adulte.
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
à l’unanimité,
à compter
du
01/11/2024
:
e
FIXE
à 4,40€
le
repas
du
restaurant
scolaire
par
adulte
inscrit
au
préalable.
e
FIXE
à
5,40€
le
repas
du
restaurant
scolaire
par
adulte
non-inscrit
dans
les
délais
prévus
au
règlement
intérieur
approuvé
le
17
juillet
2024.
NATATION
SCOLAIRE
Les
factures
de
transport
et
bassin
pour
l'activité
piscine
des
élèves
de
CP
et
CE1
étaient
jusqu'alors
prises
en
charge
par
le
Sou
des
écoles
de
Lantignié.
La
commune
participe
financièrement
avec
la
subvention
versée
annuellement
au
Sou
des
écoles
{3
300
€).
La
Communauté
de
Communes
Saône
Beaujolais,
par
souci
d'équité
du
territoire,
a
décidé
de
la
prise
en
charge
des
frais
de
location
du
bassin
(70
€
la
séance
de
35
mn)
et
des
frais
de
transport
pour
les
classes
de
CP
et
CE1
de
toutes
les
écoles
du
territoire,
à compter
de
l’année
scolaire
2024-2025,
Pour
simplifier
les
démarches,
il
est
demandé
que
les
communes
paient
directement
les
frais
de
location
de
bassin
et
de
transport
et
adressent
un
état
annuel
à
la
CCSB
pour
remboursement.
Mesdames
BEAUMONT
et
PELISSIER
indiquent
donc
qu’il
faudra
tenir
compte
de
cette
prise
en
charge
au
moment
du
vote
des
subventions
aux
associations.
ASSURANCE
PRÉVOYANCE
A
compter
du
1%
janvier
2025,
les
collectivités
ont
l'obligation
de
participer
au
financement
de
la
protection
sociale
en
matière
de
prévoyance
au
bénéfice
de
leurs
agents
(ordonnance
n°2021-175
du
17
février
2021).
Le
CDG63
à conclu
des
conventions
de
participation
avec
ta
Mutuelle
Nationale
Territoriale
{MNT)
en
santé
et
prévoyance
depuis
le
1%
janvier
2020
et
propose
aux
collectivités
de
répondre
à
cette
obligation
en
intégrant
la
convention
de
participation
de
prévoyance
en
cours,
à titre
dérogatoire.
Le
CDG69
relancera
prochainement
une
consultation
pour
les
protections
santé
et
prévoyance
à effet
au
1°
janvier
2026.
La
commune
a
adhéré
à
cette
convention
en
2020
mais
la
participation
employeur
basée
sur
un
pourcentage
n'étant
pas
légale,
cela
va
permettre
de
régulariser.
Le
décret
n°2022-581
du
20
avril
2022
précise
les
garanties
et
définit
la
participation
employeur
minimale
à 7
€
par
mois
et
par
agent.
Madame
DUMAS
explique
le
fonctionnement
des
congés
longue
maladie,
congés
longue
durée,
mi-
traitement...
Madame
BEAUMONT
propose
de
fixer
à
7 €
ja
participation
pour
les
agents
travaillant
à
mi-
temps
et
moins
et
de
proratiser
les
7 €
en
fonction
du
temps
de
travail
pour
les
agents
travaillant
au-dessus
du
mi-temps
…
Une
iettre
d'intention
avec
le
choix
des
garanties
à couvrir
et
les
modalités
de
participation
de
la
commune
sera
adressée,
pour
avis,
au
Comité
Social
territorial.
Dès
que
l’avis
de
ce
dernier
sera
connu,
ce
sujet
sera
inscrit
à
l’ordre
du
jour,
pour
délibération. ACHAT
DE
MATÉRIEL
Le
conseil
municipal
avait
donné
son
accord
en
séance
du
27
février
2024
pour
l'achat
d'un
aspirateur
à
feuilles
d'occasion
pour
un
montant
de
1900
€,
dans
l'attente
du
vote
du
budget
primitif
2024,
Ce
matériel
n'a
pas
pu
être
acquis,
car
if n’a
pas
pu
être
essayé
en
raison
de
l'éloignement
du
vendeur.
Un
matériel
similaire
d’un
montant
de
1 300
€ TTC
essayé
par
l'agent
communal
est
proposé.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à l'unanimité
:
DÉCIDE
d'annuler
la
délibération
n°
DCM/2024/02/27/06
du
27
février
2024
afin
d'acquérir
un
aspirateur
à feuilles
auprès
de
l’entreprise
Paysages
Stéphanois
de
Saint
Julien
sur
Veyle.
POINT
SUR
LES
TRAVAUX
DES
COMMISSIONS
COMMUNALES
Oo
Personnel
communal
:le
remplacement
de
l'agent
en
charge
de
la
cantine
sera
à envisager
pour
raison
de
congé
maternité.
Sa
titularisation
sera
étudiée.
Madame
DUMAS
souhaiterait
qu'un
avis
de
ta
médecine
du
travail
soit
demandé
concernant
les
migraines
qu'elle
a évoquées.
Voirie
:Monsieur
AUGAY
explique
que
les
travaux
de
voirie
sur
le
Chemin
des
Petloux
sont
terminés.
Le
déneigement
sera
évoqué
lors
du
prochain
Conseil
Municipal.
Bâtiments
communaux:
La
croix
située
au
centre
du
cimetière
va
être
restaurée
par
l’entreprise
GUILLIN
Maçonnerie
et
Patrimoine.
Un
rendez-vous
avec
l'architecte
est
fixé
pour
l'avancement
du
chantier
de
restauration
du
CEP
le
jeudi
10
octobre.
Tous
les
élus
sont
invités
à participer,
Le
portail
du
local
voirie
est
défectueux
et
nécessite
l'intervention
d’un
artisan.
Communication
:
Monsieur
BAÎMA
donne
lecture
du
courrier
qui
sera
distribué
dans
les
boîtes
aux
lettres
de
chaque
habitant
de
la
Commune,
pour
expliquer
la
mise
en
place
du
PCS
{Plan
Communal
de
Sauvegarde}
et
le
retour
qui
est
attendu
des
habitants.
Il rappelle
qu’il
est
important
que
chaque
élu
distribue
ces
courriers
dans
son
secteur.
Fêtes
et
cérémonies
:le
gouter
des
anciens
aura
lieu
dimanche
8 décembre
après-midi.
Social
:
Madame
COLLONGE
aide
une
personne
en
recherche
de
logement.
Elle
déplore
qu'il
soit
toujours
très
compliqué
de
communiquer
avec
l'OPAC
et
de
trouver
une
solution
d'urgence,
malgré
le
fait
que
plusieurs
logements
soient
libres
sur
la
Commune.
École
:Madame
PELISSIER
signale
que
depuis
la
rentrée,
les
petits
étant
très
nombreux
à la
garderie,
il
a fallu
ajouter
deux
heures
par
semaine
à
Laetitia
BRUGNE
(une
demi-heure
chaque
matin
entre
7h30
et
8h00)
afin
que
deux
agents
soient
présents
en
permanence.
Ces
heures
sont
pour
l'instant
rémunérées
en
heures
complémentaires.
QUESTIONS
DIVERSES
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
que
l’achat
des
3
parcelles
aux
Mines
a
été
concrétisé
{dont
2
parcelles
situées
près
du
chevalement).
Après
discussion
avec
la
SAFER,
il
aimerait
rencontrer
l'Office
National
des
Forêts
pour
prévoir
une
convention
qui
permettrait
à
la
Commune
d'obtenir
un
droit
de
préemption
sur
les
parcelles
jouxtant
celles
lui
appartenant.
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
qu’une
visite
sur
le
site
dit
des
«
Mines
» est
prévue
le
15
octobre
en
présence
de
Messieurs
Frédéric
MIGUET
{élu
en
charge
du
Tourisme
à la
CCSB)
et
Philippe
SERRE
(DGS
de
la
Communauté
de
Communes)
dans
le
cadre
du
projet
touristique
de
la
Commune.
Les
élus
sont
invités
à se
joindre
à cette
visite. -
La date
des
vœux
de
la Municipalité
est fixée
au
dimanche
12 janvier
2025,
Madame
PELISSIER
demande
à
chaque
conseiller
de
faire
une
liste
des
nouveaux
arrivants
de
son
secteur
pour
le
prochain
Conseil
Municipal
afin
de
leur
personnaliser
une
invitation.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 22
heures
30.
N°
de
délibération
Objet
DCM/2024/10/08//01
Cantine
—
Fixation
du
prix
des
repas
adultes
DCM/2024/10/08//02
Achat
de
matériel
La
secrétaire
de
séance,
Céline
DUMAS
:
Le
Maire,
Jean-Michel
TOURMISSOUX
Procès-verhai mis en ligne et affiché
le:
1 À
NOV.
2074