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Procès Verbal - Proces Verbal Conseil Municipal du 12 11 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lantignié.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces Verbal Conseil Municipal du 12 11 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Environnement,
DÉPARTEMENT
DU
RHÔNE
COMMUNE
DE
LANTIGNIÉ
2024/11/12
JMT
Nombre
de
conseillers
:
printer
14
PROCÈS
VERBAL
DE
LA SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Votants
: 12
du
12
novembre
2024
à
20
heures
Date
de
la convocation
:
5
novembre
2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre
et
le
douze
novembre,
à
vingt
heures,
le
Conseil
Municipal
de
Lantignié,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
Loi,
à la
mairie,
sous
la
présidence
de
Jean-
Michel
TOURNISSOUX,
Maire.
Présents
:
Jean-Michel
TOURNISSOUX
-
Laurent
JAMBON
- Valérie
BEAUMONT
-
Gérard
AUGAY
-
Marie-
Odile
PELISSIER
- Jean-Claude
FOUREZ
- Joffrey
DUBOST
- Yann
BAIMA
—
Céline
DUMAS
- Gilles
DUFOUR
-
Eric
REISET,
Excusées
: Cyndie
JEAN
- Florence
COLLONGE
- Julie
DESCROIX
(pouvoir
à Valérie
BEAUMONT).
Monsieur
Jean-Claude
FOUREZ
est
désigné
secrétaire
de
séance.
Ordre
du
jour :
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
précédente
Informations
sur
les
décisions
prises
par
délégation
Salle
des
fêtes
(locations)
Déneigement Projet
touristique
aux
Mines
Rapport
Prix
et
Qualité
des
Services
eau
et
assainissement
Verdissement
du
cimetière
Site
composteur
collectif
Dénomination
d'une
voie
Point
sur
les
travaux
des
commissions
communales
Questions
diverses.
Le
quorum
étant
atteint,
le Conseil
municipal
peut
valablement
délibérer.
APPROBATION
DU
PROCÈS-VERBAL
DE
LA DERNIÈRE
RÉUNION
Le
procès-verbal
de
la
réunion
du
8 octobre
2024
est
approuvé
à l'unanimité.
INFORMATION
SUR
LES
DÉCISIONS
PRISES
PAR
DÉLÉGATION
Le
Conseil
municipal
prend
acte
des
décisions
prises
par
le
Maire
dans
le cadre
des
délégations
consenties
par
l'assemblée
à savoir :
-
La
décision
de
non
préemption
sur
la
parcelle
cadastrée
B
n°1101
située
au
Bourg
appartenant
à
la
SNC
Le
Clos
des
Vignes.
SALLE
DES
FÊTES
(locations)
Certains
élus
souhaîitent
revenir
sur
le fait
de
l’utilisation
du
bar
de
la salle
des
fêtes
pour
les
réunions
des
associations.
Après
discussion,
il est
convenu
que
le
bar
de
la
salle
des
fêtes
sera
proposé
les
jours
de
semaine
aux
associations
et
le vendredi
s’il
n'y
a pas
de
location
prévue
le week-end.
!l est
précisé
que
les
locataires
sont
prioritaires,
suivi
par
Les
associations
communales.
Pour
les
bals,
les
états
des
lieux
seront
réalisés
par
les
élus. DÉNEIGEMENT I convient
de
définir
à
qui
confier
la
tâche
du
déneigement
pour
cet
hiver.
Il est
décidé
de
recourir
à
M.
Hammoun
Pascal
qui
pourra
utiliser
le tracteur
communal
en
prestation.
PROJET
TOURISTIQUE
AUX
MINES
Réflexion
sur
un
projet
touristique
lié
aux
anciennes
mines
de
Lantignié.
La
CCSB
serait
en
mesure
de
réaliser
une
étude
de
faisabilité
pour
développer
ce
projet.
Un
tour
de
table
est
effectué
pour
connaitre
l'avis
des
conseillers
sur
ce
projet.
Les
élus
sont
plutôt
favorables
mais
à moyen
terme
quand
les
opérations
de
réaménagement
du
CEP
et
la
requalification
de
la salle
des
sports
seront
avancés.
RAPPORT
PRIX
ET
QUALITÉ
DES
SERVICES
EAU
ET ASSAINISSEMENT
Monsieur
le
Maire
présente
aux
conseillers
les
rapports
2023
sur
le
Prix
et
la Qualité
du
Service
du
SMEVA
(eau
potable)
et du
SIAMVA
(assainissement
collectif).
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
à l'unanimité
:
-
APPROUVE
les
rapports
RPQS
2023
du
SMEVA
et
du
SIAMVA.
VERDISSEMENT
DU
CIMETIÈRE
Ilest
proposé
d'effectuer
l’enherbement
des
allées
du
cimetière,
Un
essai
sera
réalisé
sur
une
allée
avec
de
la
pelouse
dite
« créole
projetée
».
SITE
COMPOSTEUR
COLLECTIF
Les
communes
sont
invitées
à
trouver
des
solutions
pour
valoriser
les
biodéchets
afin
d'éviter
que
les
déchets
organiques
se
retrouvent
dans
les
bacs
à ordures
ménagères
et
ainsi
réduire
les
déchets
enfouis.
Une
des
solutions
pourrait
être
la mise
en
place
d’une
aire
de
composteur
partagé.
Il s’agit
d’un
équipement
collectif
qui
permet
de
composter
en
dehors
de
chez
soi
à
l'échelle
du
village.
If serait
entretenu
par
des
bénévoles
et/ou
le
personnel
communal
avec
un
référent.
Toutefois,
pour
maintenir
le
bon
état
du
composteur,
il convient
de
bien
communiquer
sur
la gestion
de
la
variété
et
de
la
conformité
des
apports
et
son
entretien.
La
Communauté
de
communes
sera
consultée
pour
connaitre
les
retours
sur
expérience
d’autres
communes. DÉNOMINATION
D'UNE
VOIE
La
voie
desservant
le cuvage
de
Monsieur
Gilbert
Jambon
n’a
pas
été
nommée.
Il convient
de
déterminer
un
nom
pour
l’adressage.
Il est
proposé
«
Chemin
du
revis
» ou
« Chemin
de
la Tonnelle
».
Les
propriétaires
riverains
seront
consultés
pour
savoir
s'ils
ont
des
propositions
où
anecdotes
relatifs
à ce
lieu.
POINT
SUR
LES
TRAVAUX
DES
COMMISSIONS
COMMUNALES
o
Bâtiments
communaux
: Les
travaux
de
réfection
de
la cage
d'escalier
côté
maternelle
sont
terminés.
o
École
: Madame
PELISSIER
signale
que
les
effectifs
sont
stables.
En
raison
d’une
coupure
d'électricité
prévue
le jeudi
14
novembre,
l’école
et
la cantine
seront
fermées
et
le service
minimum
d'accueil
sera
mis
en
place
par
l'Académie.
L’agente
en
charge
du
restaurant
scolaire
doit
passer
une
visite
médicale
avant
titularisation
visant
à
évaluer
sur
son
aptitude
dans
son
poste. Fêtes
et
cérémonies:
Madame
Beaumont
informe
que
le
goûter
de
Noël
est
prévu
le
dimanche
8
décembre
au
cours
duquel
les
colis
des
anciens
seront
distribués.
Urbanisme:
Les
grands
principes
du
zonage
et
du
règlement
écrit
du
PLUIH
ont
été
présentés
aux
Maires
impactant
les
zonages
dans
les
communes,
Un
bureau
d’études
est
chargé
de
l'élaboration
du
PLUÏH
au
sein
de
la
CCSB.
QUESTIONS
DIVERSES
Un
essai
de
sirène
a
eu
lieu
le
samedi
02/11.
Une
corvée
de
nettoyage
a
été
effectuée
dans
le
commerce.
Le
service
Économie
de
Proximité
de
la
CCSB
est
en
lien
avec
la
commune
pour
la
conseiller
au
mieux
sur
la
reprise
du
commerce
et
les
financements
possibles.
La
sécurisation
du
Chemin
des
Môriers
est
à l'étude,
Une
réunion
sera
organisée
avec
les
usagers
de
la
voie.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 23
heures
30.
N°
de
délibération
Objet
DCM/2024/11/12//01
Rapports
2023
Prix
et
Qualité
des
Services
Eau
et Assainissement
Le secrétaire
de
séance,
Jean-Claude
FOUREZ
Le
Maire,
Jean-Michel
TOURNISSOUX
Procès-verbal
mis
en
ligne
et affiché le :
?
û DEC.
24