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unknown - Communauté de communes - Pays Forcalquier et Montagne de Lure - 44 2024 subvention associations sportives
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays Forcalquier et Montagne de Lure - 44 2024 subvention associations sportives)
Thèmes du document : Justice et droit, Sport, Associations, ONG et mouvements politiques,
ISIRDI, Stéphane DERRIVES, Nadine CURNIER.
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS @
LR, DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
FORCALQUIER-LURE DU 04 AVRIIL 2024
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
Délibération n°2024-44
Thème : SPORT ET CULTURE 1
Objet : Subventions aux associations sportives
L'an deux mille vingt-quatre le quatre du mois d’avril, le Conseil communautaire dûment convoqué par Monsieur le Président le 29 mars 2024 s’est réuni à l'Hôtel de Ville de
Forcalquier sous la présidence de Monsieur David GEHANT.
Membres en exercice : 27 Membres présents : 20 Pouvoirs:7 Suffrages exprimés : 27
Étaient présents :
Gilbert BOYER ; David GEHANT ; Thomas CHERBAKOVW ; Caroline MASPER ; Sandrine
LEBRE ; Karima COEURET ; Emmanuel LUTHRINGER ; Danièle KLINGLER ; Geoffroy
GONZALEZ; Camille FELLER ; François PREVOST ; Antoine DE RUFFRAY ; Didier DERUPTY; Maryse BLANC ; Robert USSEGLIO ; Christophe LOPEZ; Patricia PAUL ;
Marc DINT ; Philippe VUILQUE ; Christian CHIAPELLA.
Étaient représentés :
M. Michel DALMASSO donne procuration à M. David GEHANT
Mme Sylvie SAMBAIN donne procuration à Mme Maryse BLANC
M. Michel CHAPUIS donne procuration à Mme Caroline MASPER
Mme Aurélie ANNEQUIN donne procuration à M. Thomas CHERBAKOW Mme Lisa ISIRDI donne procuration à M. Geoffroy GONZALEZ
M. Stéphane DERRIVES donne procuration à M. Christian CHIAPELLA
Mme Nadine CURNIER donne procuration à Mme Camille FELLER
Absents excusés :
Michel DALMASSO, Sylvie SAMBAIN, Michel CHAPUIS, Aurélie ANNEQUIN, Lisa
Conformément aux dispositions de l’article L. 2121-15 du code général des collectivités territoriales, il a été procédé à la nomination d’un secrétaire choisi au sein de la présente Assemblée ; Madame Caroline MASPER à été désignée à la majorité des suffrages pour
remplir ces fonctions qu’elle a acceptées.
13 communes sont donc représentées.
Délibération n°2024-44 page 1 sur 2
Accusé de réception en préfecture
004-240400440-20240404-44-2024-DE
Date de réception préfecture : 12/04/2024 VU les statuts de la communauté de communes Pays de Forcalquier-Montagne de Lure, notamment l’article 8, la communauté de communes apporte en lieu et place des communes membres, son soutien technique, matériel et/ou financier aux associations sportives œuvrant sur le territoire dont les projets entrent dans le cadre de la politique sportive définie par la communauté ;
CONSIDERANT les demandes de subventions ci-dessous exposées
Sport Santé E EE Activités sport-santé EE 4 500 €
UNSS Mobilité à VTT pour les 2 000 € collégiens
Outdoor in Provence THP 20 000 €
Rouler plus vite que le Participation au rallye 1 000 €
Ceci exposé,
LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE, DECIDE :
- D’approuver le versement des subventions,
- Dit que les crédits correspondants sont inscrits au budget,
- D'’autoriser Monsieur le Président ou en cas d’empêchement, un vice-président à effectuer toute démarche consécutive à cette décision et pour les élus ayant reçu délégation, à signer, au nom et pour le compte de la Communauté de communes, toute pièce de nature administrative, technique ou financière nécessaire à l’exécution de la présente délibération.
POUR : 27
CONTRE : 0
ABSTENTIONS : 0
AINSI FAIT ET DÉLIBÉRÉ, les jours, mois et an
susdits,
POUR EXTRAIT cope rx =
ÉORCALQUIER"LURE MMUNAUTE DE CUMMUNES
Le Président,
David GEHANT
Acte publié le : 1 2 AVR 2024
Délibération n°2024-44 page 2 sur 2
Accusé de réception en préfecture
004-240400440-20240404-44-2024-DE
Date de réception préfecture : 12/04/2024