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unknown - Communauté de communes - Pays Forcalquier et Montagne de Lure - 39 2026 subv asso sportives
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays Forcalquier et Montagne de Lure - 39 2026 subv asso sportives)
Thèmes du document : Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques, Sport,
e (CC EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
FORCALQUIER-LURE DU 30 AVRIL 2026 COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
Délibération n°2026-39
Thème : SPORT ET CULTURE 1
Objet : Subventions aux associations sportives
L’an deux mille vingt-six le trente du mois d’avril, le Conseil communautaire dûment convoqué par Monsieur le Président le 24 avril 2026 s’est réuni à l’Hôtel de Ville de Forcalquier sous la présidence de Monsieur David GEHANT.
Membres en exercice : 28 Membres présents : 19 Pouvoirs :6 Suffrages exprimés : 25
Étaient présents :
Guy JAUFFRED; David GEHANT; Gérard VASSEUR; Didier MOREL; Thierry LABUSSIERE; Elodie OLIVER ; Marjorie HUBEAU; Thomas CHERBAKOVW; Jean- Michel GRES ; Adrien NIMSGERN ; Robert USSEGLIO ; Antoine DE RUFFRAY ; Romain BUISSON ; Christophe LOPEZ ; Mathieu RICHARD; Nadine CURNIER; Christian CHIAPELLA ; Patnicia PAUL ; François BERGNA
Étaient représentés :
Mme Brigitte PLAIDY donne procuration à M. Gérard VASSEUR
Mme Noëlla LEDUC donne procuration à M. Didier MOREL
M. Emmanuel LUTHRINGER donne procuration à M. David GEHANT Mme Karima COEURET donne procuration à Mme Elodie OLIVER
Mme Lorraine PRUNET donne procuration à M. Adrien NIMSGERN Mme Christine SANTUCCI donne procuration à M. François BERGNA
Absents excusés :
Stéphane DERRIVES, Maryse BLANC, Camille FELLER
Conformément aux dispositions de l’article L. 2121-15 du code général des collectivités territoriales, il a été procédé à la nomination d’un secrétaire choisi au sein de la présente Assemblée ; Madame Elodie OLIVER a été désignée à la majorité des suffrages pour remplir ces fonctions qu’elle a acceptées.
10 communes sont donc représentées.
Délibération n°2026-39 page 1 sur 2
Accusé de réception en préfecture
004-240400440-20260430-39-2026-DE
Date de réception préfecture : 18/05/2026 VU les statuts de la communauté de communes Pays de Forcalquier-Montagne de Lure, notamment l’article 8, la communauté de communes apporte en lieu et place des communes membres, son soutien technique, matériel et/ou financier aux associations sportives œuvrant sur le territoire dont les projets entrent dans le cadre de la politique sportive définie par la communauté;
CONSIDERANT les demandes de subventions ci-dessous exposées :
DESIGNATION DE | MONTANTS L'ASSOCIATION ne
ET TT l POUR 2026
Sport Santé 4 500 €
Course cycliste « La 5 000 €
provençale »
Wild trail 5 000 €
La grosse boule 5 000 €
High tech boxing 4 000 €
Forcal’crew 3 000 €
Tennis club 10 000 €
Association Kodokan 7 000 €
TOTAL 43500 €
Ceci exposé,
LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE, DECIDE :
- D’approuver le versement des subventions,
Dit que les crédits correspondants sont inscrits au budget,
- D’autoriser Monsieur le Président ou en cas d’empêchement, un vice-président à effectuer toute démarche consécutive à cette décision et à signer, au nom et pour le compte de la communauté de communes, toute pièce de nature administrative, technique ou financière nécessaire à l’exécution de la présente délibération.
AINSI FAIT ET DÉLIBÉRÉ, les jours, mois et an POUR : 25 susdits,
CONTRE : 0 POUR EXTRAIT CONFORME
ABSTENTIONS : 0
Le Président,
David GEHANT
Acte publié le:
Délibération n°2026-39 page 2 sur 2
Accusé de réception en préfecture
004-240400440-20260430-39-2026-DE
Date de réception préfecture : 18/05/2026