Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR reunion 27 04 2026 affichage
Compte-Rendu - CR reunion 20 04 2026 affichage 1
Compte-Rendu - CR reunion 25 03 2025 affichage
Compte-Rendu - CR reunion 02 12 2024 affichage
Compte-Rendu - CR reunion 09 12 2025 affichage
Compte-Rendu - CR reunion 02 03 2026 affichage
Compte-Rendu - CR reunion 08 04 24 affichage
Compte-Rendu - CR reunion 01 06 2026 affichage
Compte-Rendu - CR reunion 01 04 2025 pour affichage
Compte-Rendu - CR reunion 31 03 2026 affichage
Compte-Rendu - CR reunion 28 04 2026 affichage
Document publié le Mardi 28 avril 2026 par la commune de Saint-Sulpice-le-Guérétois.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR reunion 28 04 2026 affichage)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Budget,
1
.
COMPTE-RENDU DES DÉLIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 28 AVRIL 2026
L'an deux mille vingt-six, le vingt-huit du mois de mars à dix-huit heures 30, le Conseil Municipal de la
Commune de ST SULPICE le GUERETOIS, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, salle du
Conseil à la mairie, sous la Présidence de M. Éric BODEAU, Maire.
Convocation adressée le : 24/03/2026
Etaient présents les conseillers municipaux suivants, formant la majorité des membres en exercice :
Mme Malvina BARRAT-FAYE ; Mme Sandrine BARTHELEMY-POIRIER ; M. Éric BODEAU ; M. Sylvain
BOURLIAUD ; Mme Sylvie BRE ; M. François CHATELAIN ; Mme Claude DALOT ; Mme Annie DEVINEAU ;
M. Jean-Marc JANNOT ; M. Jean-Claude LABESSE ; Mme Nadine MERITET ; Mme Nathalie RIBOULET ;
Mme Lydia THOMAS ; M. William TIXIER ; M. Dominique TOULOUZE ;
Etaient absents et excusés ayant donné pouvoir :
- M. Jean-Jacques DUPRE, qui a donné pouvoir à Mme Annie DEVINEAU
- Mme Fabienne VALENT-GIRAUD, qui a donné pouvoir à Sylvie BRÉ
- M. Sylvain LAFAYE, qui a donné pouvoir à M. Jean-Claude LABESSE
Etaient absents et excusés jusqu’à 19h55 (heure d’arrivée en conseil)
M. Sébastien MAUCHAUSSAT
Secrétaire de séance : Mme Annie DEVINEAU
Liste des délibérations
➢ ADMINISTRATION GENERALE – Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 20 avril 2026
Adopté à l’unanimité des membres présents.
➢ FINANCES – Election du président de séance – Compte Financier Unique 2025 Adopté à l’unanimité des membres présents.
➢ FINANCES –Compte Financier Unique 2025 – Budget Principal
Adopté à l’unanimité des membres présents.
➢ FINANCES –Compte Financier Unique 2025 – Budget Ecoquartier
Adopté à l’unanimité des membres présents.
➢ FINANCES –Compte Financier Unique 2025 – Budget CCAS
Prend acte de l’adoption à l’unanimité des membres présents lors du Conseil d’administration. 2
➢ FINANCES –Compte de gestion 2025 – Budget Caisse des Ecoles
Adopté à l’unanimité des membres présents.
➢ FINANCES –Compte administratif 2025 – Budget Caisse des Ecoles
Adopté à l’unanimité des membres présents.
➢ Finances – Affectation des résultats définitifs 2025 – Budget Caisse des écoles Adopté à l’unanimité des membres présents.
➢ Finances – Affectation des résultats définitifs 2025 – Budget Principal
Adopté à l’unanimité des membres présents.
➢ Finances – Affectation des résultats définitifs 2025 – Budget Ecoquartier Adopté à l’unanimité des membres présents.
➢ Finances – Affectation des résultats définitifs 2025 – Budget CCAS
Adopté à l’unanimité des membres présents.
➢ Finances – Fixation des taux des taxes directes locales 2026
Adopté à l’unanimité des membres présents.
➢ Finances – Fongibilité des crédits
Adopté à l’unanimité des membres présents.
➢ Finances – Vote du Budget Principal 2026
Adopté à l’unanimité des membres présents.
➢ Finances – Vote du Budget ECOQUARTIER 2026
Adopté à l’unanimité des membres présents.
➢ Finances – Vote du Budget CCAS 2026
Adopté à l’unanimité des membres présents.
➢ Finances – Admission en non-valeur
Adopté à l’unanimité des membres présents.
➢ Ressources Humaines – Institution du temps partiel et modalité d’exercice Adopté à l’unanimité des membres présents.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h52