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Procès Verbal - PROCES VERBAL
Document publié le Jeudi 1 février 2018 par la commune de Saint-Amant-de-Boixe.
Lien du pdf (Procès Verbal - PROCES VERBAL)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Éducation,
PROCES –VERBAL
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 1er FEVRIER 2018
L’an Deux Mil dix-huit le 1er Février à 18 heures 30
le Conseil Municipal de la Commune de Saint-Amant-de-Boixe dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de M. Bernard LACOEUILLE, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : 23 Janvier 2018
Présents : M. LACOEUILLE / Mme PELLETIER / M. MIRGALET / Mme MANDIN / M. BORDES / M. EDRICH / M. FOUCAUD / Mme GIROUX-MALLOT / Mme COLLIGNON / M. OLLIVIER / Mme LE FLOCH.
Pouvoirs : Mme DECELLE.
Excusés : Mme MALTAT-YAMEOGO
Secrétaire de séance : Mme LE FLOCH.
DETERMINATION DES TAUX DE PROMOTION POUR LES AVANCEMENTS DE GRADE ET CREATION DES NOUVEAUX POSTES :
Suite à l’avis favorable du Comité technique du Centre de Gestion de la Fonction Publique le taux de promotion pour les avancements de grades proposés est fixé à 100 % et les nouveaux postes seront créés à compter du 1er Mars 2018.
DEMANDE DE SUBVENTION TRANCHE CONDITIONNELLE N°2 TRAVAUX AMENAGEMENT DU BOURG :
Pour permettre la continuité des travaux d’aménagement du bourg réalisés par tranche successives sur plusieurs exercices budgétaires, le plan de financement prévisionnel de la TC2 concernant la Place de la Mairie, de l’Abbaye, de la Rue des écoles, de l’église de l’Union et de l’Omnibus est accepté et plusieurs demandes de subventions seront sollicitées auprès des différents partenaires financiers, Etat, Département.
CONVENTION D’ADHESION ACTUALISEE AU SYNDICAT MIXTE DE LA FOURRIERE :
Adoption de la nouvelle convention proposée par le Syndicat mixte de la fourrière suite aux différents regroupements de territoires induits par la loi Notre.
DESIGNATION D’UN DELEGUE SUPPLEANT A L’AGENCE TECHNIQUE DEPARTEMENTALE :
Madame Françoise GIROUX-MALLOT est désignée déléguée suppléante pour représenter la commune au sein de l’Agence Technique départementale
CONTRAT D’ASSISTANCE POUR LE MATERIEL NUMERIQUE DES ECOLES :
Accord pour la signature d’un contrat d’assistance proposé par le réseau Canopé garantissant le matériel numérique des écoles pour un montant annuel de 1 290 €.
BAIL COMMERCIAL :
Les travaux d’aménagement du projet de café créatif prévu dans les locaux de l’ancienne Trésorerie se poursuivent et la signature du bail commercial avec Mme MELLA-DURAN est prévu à compter du 1er Avril 2018.
ORGANISATION DES RYTHMES SCOLAIRES POUR L’ANNEE 2018/2019 :
Par 8 voix contre 4, le Conseil Municipal opte pour la semaine de 4 jours avec une pause méridienne de 1 h 30, pour la rentrée scolaire 2018/2019, soit lundi, mardi, jeudi et vendredi : 9 – 12 h 30 ; 14 h - 16 h 30
QUESTIONS DIVERSES :
M. le Maire donne diverses informations sur :
- L’assainissement collectif suite au transfert de compétence depuis le 1er Janvier 2018 à la CDC Cœur de Charente
- Les éventuelles modifications de tournées de ramassage proposées par Calitom à la CDC, qui pourraient être portées à 15 jours au lieu de 8 jours pour le ramassage des sacs noirs dans certaines communes.
- Le projet de construction du futur cabinet médical qui sera implanté à proximité des ambulances Saint Amantoises, Route de Mansle, notamment sur le choix de l’équipe de maîtrise d’œuvre qui va intervenir début Mars.
M. Arnaud OLLIVIER demande si l’on peut installer un radar pédagogique dans le village de la Faye. Compte tenu que seulement 2 radars sont mis à disposition des communes membres de la CDC Cœur de Charente, le conseil municipal s’interroge sur l’achat éventuel d’un radar pédagogique avec des communes voisines.