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Arrêté - DM23 06 Convention
Arrêté - DM23 144 Annexe
Déliberation - DM23 144acquittement
Document publié le Jeudi 30 novembre 2023 par la commune de Noisy-le-Sec.
Lien du pdf (Déliberation - DM23 144acquittement)
Thèmes du document : Banque, Culture et patrimoine, Travail et emploi,
Bordereau d'acquittement de transaction
Collectivité : VILLE NOISY LE SEC (93)
Utilisateur : CARUANA Anne-Claire
Paramètres de la transaction :
Numéro de l'acte : DM23_144
Objet : Approbation de l’avenant à la convention
d’accueil de l’artiste Réda BOUSSELLA en
résidence d’artiste-auteur dans le cadre de la
résidence d’artiste de La Galerie de septembre 2023
à avril 2024 Type de transaction : Transmission d'actes
Date de la décision : 2023-11-21 00:00:00+01
Nature de l'acte : Actes réglementaires
Documents papiers complémentaires : NON
Classification matières/sous-matières : 8.9 - Culture
Identifiant unique : 093-219300530-20231121-DM23_144-AR
URL d'archivage : Non définie
Notification : Non notifiée
Fichiers contenus dans l'archive :
Fichier Type Taille
Enveloppe métier text/xml 1.1 Ko
Nom métier : 093-219300530-20231121-DM23_144-AR-1-1_0.xml
Document principal (Acte réglementaire) application/pdf 423.1 Ko
Nom original : DM23_144.pdf
Nom métier :
99_AR-093-219300530-20231121-DM23_144-AR-1-1_1.pdf
Document principal (Acte réglementaire) application/pdf 807.5 Ko
Nom original : CV23_144.pdf
Nom métier :
99_AR-093-219300530-20231121-DM23_144-AR-1-1_2.pdf
Cycle de vie de la transaction :
Etat Date Message
Posté 30 novembre 2023 à 10h23min45s Dépôt initial
En attente de transmission 30 novembre 2023 à 10h24min02s Accepté par le TdT : validation OK
Transmis 30 novembre 2023 à 10h24min05s Transmis au MI
Page 1 Acquittement reçu 30 novembre 2023 à 10h24min17s Reçu par le MI le 2023-11-30
Page 2