Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DM23 38acquittement
Déliberation - DM23 144acquittement
Déliberation - DM23 82acquittement
Déliberation - DM23 142acquittement
Déliberation - DM23 42
Déliberation - DM23 142
Déliberation - DM23 11 Signature de la convention relative a loct
Compte-Rendu - DM23 22 AnnexeDemandeSuv.OpenAirCinema. mis en lig
Déliberation - DM23 43 ApprobationConventionMiseAdispoCinemaEstEn
Déliberation - DM23 124
Déliberation - DM23 32acquittement1
Document publié le Mercredi 12 avril 2023 par la commune de Noisy-le-Sec.
Lien du pdf (Déliberation - DM23 32acquittement1)
Thèmes du document : Banque, Travail et emploi, Handicap et inclusivité,
Bordereau d'acquittement de transaction
Collectivité : VILLE NOISY LE SEC (93)
Utilisateur : CARUANA Anne-Claire
Paramètres de la transaction :
Numéro de l'acte : DM23_32
Objet : Demande subvention au titre de la DSIL 2023
Type de transaction : Transmission d'actes
Date de la décision : 2023-03-31 00:00:00+02
Nature de l'acte : Actes réglementaires
Documents papiers complémentaires : NON
Classification matières/sous-matières : 7.5 - Subventions
Identifiant unique : 093-219300530-20230331-DM23_32-AR
URL d'archivage : Non définie
Notification : Non notifiée
Fichiers contenus dans l'archive :
Fichier Type Taille
Enveloppe métier text/xml 859 o
Nom métier : 093-219300530-20230331-DM23_32-AR-1-1_0.xml
Document principal (Acte réglementaire) application/pdf 278.7 Ko
Nom original : Décision du Maire DSIL.pdf
Nom métier :
99_AR-093-219300530-20230331-DM23_32-AR-1-1_1.pdf
Cycle de vie de la transaction :
Etat Date Message
Posté 12 avril 2023 à 17h26min07s Dépôt initial
En attente de transmission 12 avril 2023 à 17h26min09s Accepté par le TdT : validation OK
Transmis 12 avril 2023 à 17h26min11s Transmis au MI
Acquittement reçu 12 avril 2023 à 17h26min27s Reçu par le MI le 2023-04-12
Page 1