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Compte-Rendu - 2020 12 18 cr conseil municipal
Document publié le Vendredi 18 décembre 2020 par la commune de Brainans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2020 12 18 cr conseil municipal)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Démocratie,
CM du 18 décembre 2020 1
COMMUNE DE BRAINANS
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 18 DECEMBRE 2020
Date de convocation : 11 décembre 2020
Présents: MME Marie-Claire LEPEUT, MM Denis BRENIAUX, Jean-Marc GERDY,
Joël BOURGEOIS, Jean-Louis MONCEAUX, Jean-Louis Nappey, Jean-Luc SAULNIER, Francis
TOLLE, Florian GRIMAUD.
Absents excusés : M Jean-Jacques MOREY
Secrétaire de séance: M Jean-Luc Saulnier
Le Maire ouvre la séance en informant le Conseil Municipal de la démission de
M Michel Sennerich de sa fonction de Conseiller Municipal.
1. Lecture et approbation du compte-rendu du 23 octobre 2020 :
Adopté à l’unanimité des membres présents.
2. Programme des coupes 2020 /2021:
A la demande de l’ONF, les parcelles N°8 et N°5 seront martelées en vue d’une
exploitation ultérieure.
Adoptée à l’unanimité des membres présents.
3. Annule et remplace délibération N°12/2020 : Délégations du Conseil Municipal au Maire :
A la demande de la Préfecture, les points 10 et 26 sont à actualiser.
Adoptée à l’unanimité des membres présents. CM du 18 décembre 2020 2
4. Désignation d’un titulaire au Sictom de Champagnole :
Suite à la démission de M Michel Sennerich, M Florian Grimaud. est désigné membre titulaire et M Jean-Jacques Morey, membre suppléant.
Adoptée à l’unanimité des membres présents.
5. Renouvellement ligne de trésorerie:
Le Conseil Municipal renouvelle la ligne de trésorerie à la Banque Populaire à hauteur de 60 000€.
Adoptée à l’unanimité des membres présents.
6. Point sur les travaux de la salle des fêtes et demande de subventions :
Présentation du récapitulatif réalisé par le Maître d’œuvre, M Olivier Gudelot. Une réunion sera fixée début janvier pour étudier le dossier d’agrandissement et la rénovation de la salle des fêtes.
7. Autorisation de dépenses d’investissement avant vote du budget:
Le Conseil Municipal autorise le Maire à mandater en 2021 des dépenses en investissement avant le vote du budget dans la limite de 39215€ correspondant au quart du budget 2020.
Adoptée à l’unanimité des membres présents.
Informations et questions diverses :
- Information et débat sur la mise en place du futur PLUI,
- Information sur une offre du prix du gaz à étudier.
- CCAS : bon d’achat de 15 € à la librairie polinoise pour chaque enfant de 0 à 12 ans, bon d’achat pour 30 € offerts aux anciens avec le concours de l’union des commerçants de Poligny,
- Enregistrement de l’acte de transfert du patrimoine de l’AFR à la commune en cours.
- Régulation du stationnement dans le village près de l’arrêt de bus.
Fin de séance : 21h30