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Document publié le Vendredi 19 janvier 2024 par la commune de Brainans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2024 01 19 cr conseil municipal)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Intelligence artificielle et robotique,
1
COMMUNE DE BRAINANS
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 19 Janvier 2024
Date de convocation : 13 Janvier 2024 Début de séance : 20H00
Présents : MM Denis BRENIAUX, Mrs Jean-Marc GERDY, Florian GRIMAUD, Joël BOURGEOIS, Mme Marie-Claire LEPEUT, Jean-Louis MONCEAUX, Jean-Jacques MOREY, Jean-Louis NAPPEY, Jean-Luc SAULNIER.
Absent excusé : Francis TOLLE
Secrétaire de séance : Jean-Louis NAPPEY
1°) LECTURE ET APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU 17 NOVEMBRE 2023 :
Adopté à l’unanimité des membres présents.
2°) DELIBERATION POUR RENOUVELLEMENT DU CONTRAT POUR ACHAT GROUPE D’ELECTRICITE SIDEC :
Renouvellement du contrat à compter de 2026 du contrat pour achat groupé d’électricité par intermédiaire du SIDEC.
Adopté à l’unanimité des membres présents.
3°) DELIBERATION CONVENTION SIDEC MAINTENANCE INFORMATIQUE :
Renouvellement de la convention du SIDEC pour la maintenance logiciel et informatique au tarif annuel de 1 710€.
Adopté à l’unanimité des membres présents.
4°) DELIBERATION DEVIS TRAVAUX VOIRIE :
Le devis de l’EURL Daniel VANNIER d’un montant de 12 985.20€ TTC pour les travaux de voirie (fossés et chemins) est adopté à l’unanimité des membres présents.
Une actualisation interviendra pour certains travaux.
5°) DEVIS REMPLACEMENT POTEAU INCENDIE RUE LABBET :
Demande d’informations complémentaires sur les prestations du devis de 2 357.54€ et attente d’un second devis pour remplacement d’un poteau existant. 2
6°) PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR ACHAT FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE :
Informations complémentaires à demander pour sa mise en place, notamment concernant les périodes de références, (temps de travail).
7°) DELIBERATION CANDIDATURE ATLAS DE LA BIODIVERSITE :
Demande d’informations complémentaires (notamment au niveau du coût) à l’OFB et à Pascal COLIN de la Communauté de communes avant prise de décision.
8°) AUTORISATION DEPENSES INVESTISSEMENT AVANT VOTE DU BUDGET :
Le montant budgétisé des dépenses d’investissement de 2023 est de 12 7065€. Le montant autorisé au chapitre 21 (immobilisations corporelles) avant vote du budget 2024 est de 31 766€.
Adopté à l’unanimité des membres présents.
9°) INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES :
Le plan de gestion ONF est à renouveler. Attente présentation par l’ONF.
L’abattage du cyprès de la propriété CHARTIER et l’élagage du marronnier de la cour de la mairie sont à prévoir. Demande de précisions sur le devis Jérôme PAULIN et intervention bénévoles
Fin de séance : 22h30