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Procès Verbal - pv 07.04.2016
Procès Verbal - pv 15042024
Procès Verbal - pv 08.10.2015
Compte-Rendu - 2019 12 16 cr
Procès Verbal - pv 21.05.2024
Document publié le Mardi 21 mai 2024 par la commune de Balgau.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv 21.05.2024)
Thèmes du document : Transports, Démocratie, Banque,
Commune
de
BALGAU
Département
du
Haut-Rhin
Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
21
mai
2024
Conseillers
en
fonction
: 13
Conseillers
présents
: 10
Sous
la présidence
de
Monsieur
JEANDEL
Philippe,
Maire.
Présents:
BIXEL
Chantal,
WALTER
Valérie,
ENGASSER
François,
FULHABER
Jérémie,
GUTHMANN
Gérard,
KELLER
Claude,
LAEMLIN
Pascal,
MARTIN
Guillaume,
THOMAS
Christelle.
Ont
donné
procuration
:
-__
DUSS
Etienne
donne
procuration
à JEANDEL
Philippe
- _
MININGER
Patrice
donne
procuration
à
BIXEL
Chantal
- _
ANSELIN
Florence
donne
procuration
à THOMAS
Christelle
Absent
non
excusé:
/
Absent
excusé
et
non
représenté
: /
Secrétaire
de
séance
:
Laura
HECK
Sous
la
présidence
de
M.
le
Maire,
la séance
est
ouverte
à
19h00.
L'ordre
du
jour
s'établit
comme
suit :
Ordre
du
jour
PV
du
15
avril
2024
Location
salles
municipales
: contrat
de
location
Acquisition
de
tables
et d’un
four
pour
le
périscolaire
Alignement
rue
du
Schlittweg
Travaux
rue
de
Nambsheim
— échange
de
terrain
Syndicat
des
Eaux
Balgau-Fessenheim-Nambsheim
: déplacement
du
siège
Acquisition
d’un
nouveau
véhicule
Divers
No GLS: D ES © 0.
PV
de
la
séance
du
15
avril
2024
Gérard
GUTHMANN
interpelle
le
Maire
concernant
l'attribution
des
subventions
aux
associations
et
notamment
la diminution
de
l'attribution
des
frais
afférents
à la
location
de
la
salle
de
Rustenhart
pour
l’organisation
de
la
soirée
paëlla
des
pompiers.
1}
estime
que
cette
décision
a
été
prise
unilatéralement,
sans
vote
du
Conseil.
Il pensait
que
la
diminution
était
due
à
l'absence
de
demande
officielle
et
non
à cause
de
l’épargne
dont
dispose
l’Amicale.
M.
le
Maire
affirme
qu’en
effet,
il ne
va
pas
subventionner
une
association
qui
dispose
d’un
capital
pour
louer
une
salle,
précisant
qu'il
existe
un
règlement
du
service
des
finances.
François
ENGASSER
rappelle
qu’il
s'agit
d’une
indemnisation
pour
payer
le
surplus
engendré
par
le retrait
de
la commune
de
la Communauté
de
communes
Essor
du
Rhin
et
ayant
entraîné
l'interdiction
de
location
de
la salle
de
Fessenheim,
cette
décision
avait
été
entérinée
par
une
délibération
du
Conseil
Municipal.
Il précise
que
l’Amicale
paye
aussi
une
partie
de
la location.
Gérard
GUTHMANN
indique
qu’il
ne
s’agit
pas
d’une
subvention
supplémentaire,
si
la
manifestation
n'avait
pas
lieu,
les
1000
€
n’étaient
pas
versés
puisqu'il
s’agit
du
paiement
d’une
facture
et
non
de
l’octroi
d’une
subvention
systématique.
Les
élus
sollicitent
un
écrit
des
services
compétents
sur
l’octroi
des
subventions.
Mr
le
Maire
s'engage
à
rencontrer
Madame
DELAVAUX
( DGFIP-finances)
pour
obtenir
les
documents
idoines.
Après
prise
en
compte
de
cette
remarque,
le
PV
est
approuvé.
François
ENGASSER
rebondit
sur
un
autre
sujet
: il déplore
le
refus
du
maire
pour
l’utilisation
des
sanitaires
de
la salle
à l’occasion
du
marché
aux
puces
organisé
par
les
pompiers.
M.
le
Maire
affirme
qu’il
ne
s’agit
pas
de
toilettes
publiques,
il
ne
souhaite
pas
des
allées
et
venues
dans
la
cour
qui
est
attenante
à
la
Mairie
|
Gérard
GUTHMANN
rappelle
qu’à
l’origine
il s'agissait
bien
de
WC
public
!
Christelle
THOMAS
regrette
également
cette
interdiction,
trouvant
logique
d’avoir
accès
aux
sanitaires
si
on
loue
la
salle
! Ces
derniers
ont
toujours
été
rendus
dans
un
état
de
propreté
impeccable. Le
Maire
précise
que
les
WC
sont
toujours
disponibles
pour
les
locataires
de
la
salle
mais
qu’il
ne
veut
pas
de
WC
ouverts
au
public
lors
des
manifestations.
Il
indique
que
dans
cas,
il
va
nommer
un
responsable
qui
devra
surveiller
les
sanitaires
durant
toute
la
journée
de
la
manifestation. Au
regard
de
ces
remarques,
Mr
le
Maire
fait
savoir
qu’il
ne
fait
pas
obstacle
à
l’organisation
de
manifestations
et
précise
que
pour
le
marché
aux
puces
de
l’année
passée,
il a
mis
en
place
une
signalisation
avec
Sébastien
EGLER,
signalisation
qu'il
a
retirée,
seul,
à
la
fin
de
la
manifestation.
Cette
signalisation
nous
avait
été
fournie
gracieusement.
Il
s'étonne
de
ces
remarques
en
guise
de
remerciements. DEL
2024-05-21/028
: Location
salles
municipales
: contrat
de
location
Monsieur
le
Maire
rappelle
à
l'assemblée
que
la
salle
des
fêtes
peut,
dans
le
cadre
de
la
gestion
du
domaine
communal,
être
mise
à
la
disposition
des
différents
utilisateurs
qui
en
feraient
la
demande
pour
l'exercice
d'activités
récréatives,
éducatives,
culturelles,
sportives
et
plus
généralement
de
loisirs
ainsi
que
pour
la tenue
de
réunions
et
de
conférences.
Dans
ce
cadre,
la
municipalité
se
réserve
le
droit
de
refuser
une
location
ou
un
prêt
pour
toute
manifestation
susceptible
de
troubler
l'ordre
public.
Le
contrat
de
location
et
le
règlement
d'utilisation
de
l’espace
culturel
ont
pour
objet
de
définir
les
conditions
dans
lesquelles
la
commune
met
à
la
disposition
la
salle
et
de
déterminer
les
conditions
dans
lesquelles
elle
doit
être
utilisée.
Pascal
LAEMLIN
s'étonne
de
la
mention
de
l'âge
de
21
ans
pour
la
location
?
Cette
notion
était
déjà
présente
dans
le
précédent
contrat,
souvent
c'est
lors
des
fêtes
d'anniversaire
des
18
ans
que
l’on
pouvait
constater
des
débordements.
Le
constat
a
été
fait
par
des
élus
des
précédents
mandats.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
:
-
Approuve
les
termes
du
contrat
de
location
et
du
règlement
d’utilisation
joints
en
annexe
à
la
présente
délibération
-
Autorise
le
Maire
à
signer
les
contrats
de
location
à
venir
entre
la
commune
et
chacun
des
bénéficiaires.
D'autre
part,
M.
le
Maire
informe
qu’il
souhaite
supprimer
les
dates
d'utilisation
du
chauffage,
celui-ci
sera
facturé,
conformément
au
forfait
validé
lors
de
la
précédente
séance,
à
chaque
utilisation
constatée
par
relevé
de
compteur.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
-
Approuve
la suppression
des
dates
de
facturation
du
chauffage
-
Maintient
la facturation
au
forfait
de
40
€ après
chaque
utilisation.
DEL
2024-05-21/029
: Acquisition
de
tables
et four
pour
le
périscolaire
Afin
de
répondre
aux
besoins
du
périscolaire
pour
proposer
un
service
optimal,
il
est
proposé
l'acquisition
de
nouvelles
tables
et
d’un
2° four.
En
effet,
certaines
tables
proviennent
de
la
salle
des
fêtes
qu'il
est
nécessaire
de
récupérer
et
le faur
actuel
n’est
pas
assez
grand
pour
procéder
à
la
remise
en
température
de
tous
les
plats.
Des
devis
ont
été
établis,
l'un
proposant
l’ajaut
d’un
adoucisseur
permettant
d'éviter
l'encrassement
du
lave-vaisselle,
Gérard
GUTHMANN
et
François
ENGASSER
estiment
que
ce
n'est
pas
nécessaire,
un
adoucisseur
coûte
trop
cher
en
entretien
et
qui
plus
est,
selon
leurs
dires,
il est
déconseillé
de
boire
de
l'eau
provenant
d’un
adoucisseur.
Une
demande
de
subvention
sur
investissement
auprès
de
la CAF
est
possible,
le
restant
à charge
sera
réparti
au
prorata
du
taux
de
fréquentation
avec
la commune
de
Nambsheim.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
:
-_
Accepte
l’acquisition
de
nouvelles
tables
et
d’un
2° four
pour
le service
du
périscolaire
-_
Décide
de
déposer
une
demande
de
subvention
auprès
de
la CAF
-__
Dit
que
le
restant
à
charge
sera
réparti
avec
la
commune
de
Nambsheim
en
fonction
du
taux
de
fréquentation
-__
Autorise
le
Maire
à signer
tout
document
afférent
à
ce
dossier. DEL
2024-05-21/030
: Alignement
rue
Schlittweg
Ce
point
a déjà
été
discuté
en
réunion
du
25.01.2024,
nous
étions
dans
l'attente
du
retour
du
service
des
domaines.
Toutefois,
notre
demande
ne
répondant
pas
aux
modalités
de
consultation
du
Domaine,
en
vigueur
depuis
le
1er janvier
2017,
nous
pouvons
ainsi
procéder
à
l'opération
envisagée
sans
avis
préalable
du
Domaine. Considérant
la
délibération
de
2018,
il est
proposé
d'acquérir
ces
parcelles
au
prix
de
2000
€
de
l’are
soit
680
€ au
total
auxquels
il convient
d'ajouter
les
frais
de
bornages
et
de
notaire.
Pascal
LAEMLIN
trouve
que
les
questions
d’alignement
reviennent
régulièrement
à
l’ordre
du
jour,
il
demande
si
on
ne
pourrait
pas
mandater
le SCOT
par
exemple
pour
régulariser
les
situations
?
Le
SCOT
n’a
pas
pour
vocation
à
résoudre
les
problèmes
de
voirie
leur
mission
consistant
en
l'instruction
des
autorisations
d'urbanisme.
Un
débat
réapparaît
sur
l'alignement
des
rues
du
Rhin
et
rue
de
Fessenheim.
Mr
le
Maire
déclare
traiter
les
dossiers
actuels
et
ne
souhaite
pas
agir
rétroactivement
sur
ces
litiges.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
décide,
à
l'unanimité
:
- _
D'acquérir
les
parcelles
formant
l'alignement
de
la
voirie
à
hauteur
des
parcelles
section
34
n°
44
et
45
(nouvelles
références
cadastrales
non
connues
à ce jour)
de
0.17
ares
chacune
-
De
fixer
le prix d'acquisition
à 2000
€ de
l’are
soit
680
€
pour
les
deux
parcelles
- _
D'intégrer
ces
parcelles
au
domaine
public
communal,
DEL
2024-05-21/031
: Travaux
rue
de
Nambsheim
—
échange
de
terrain
Le
service
routier
de
la
Collectivité
Européenne
d'Alsace
(CeA}
projetant
des
travaux
de
réfection
de
voirie,
il
a
été
saisi
l'occasion
pour
procéder
à
l'aménagement
de
la
rue
de
Nambsheim
avec
notamment
son
élargissement
à
hauteur
de
l'Eglise
par
la
création
d’un
trottoir,
et
dans
un
2°
temps,
l'aménagement
du
parking
devant
le
hangar
communal,
Pour
ce
faire,
afin
de
respecter
l'alignement,
il
convient
de
procéder
à
l'acquisition
d’un
bout
de
parcelle
appartenant
aux
consorts
BRAUN
à
hauteur
du
9
rue
de
Nambsheim,
ces
derniers
sollicitant
un
échange
en
vue
d’avoir
accès
à
leur
propriété
depuis
la
parcelle
communale
conformément
au
plan
établit
par
un
géomètre.
3
devis
ont
été
établis
pour
les
travaux,
l’entreprise
TRADEC
étant
la
moins
disante.
Au
préalable,
le
syndicat
des
eaux
a procédé
au
déplacement
de
la conduite
d’eau
permettant
l’alimentation
du
hangar
communal,
GRDF
va
également
déplacer
le coffret
gaz
et
Vialis
au
retrait
du
candélabre.
Une
aide
de
la
CEA
est
possible
pour
ces
travaux
et
une
nouvelle
signalisation
sera
mise
en
place
par
la
suite
où
une
autre
subvention
pourra
être
sollicitée.
François
ENGASSER
demande
s’il
n’était
pas
question
d'élargir
plus
au
niveau
du
Presbytère,
Gérard
GUTHMANN
indique
que
le
plan
d’alignement
à
l’origine
aliait
jusqu'aux
escaliers
du
Presbytère,
Le
plan
datant
de
1911
est
projeté
montrant
bien
que
le
plan
est
le
même.
Les
travaux
répondront
aux
exigences
d’une
route
à 5.50
m
et
d’un
trottoir
de
1.40
m
minimum. Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
décide,
à
l'unanimité
:
-
De
confier
les
travaux
à
la société
TRADEC
pour
un
montant
de
17
380.20
€ TTC
pour
la
17°
phase
-__
De
solliciter
une
subvention
de
la
CeA
et
autorise
le
Maire
à
entreprendre
et
à
signer
toute
démarche
avec
la
CeA
à
cet
effet
-
De
procéder
à
un
échange
de
terrain
avec
les
consorts
BRAUN
en
vue
de
respecter
l'alignement.
DEL
2024-05-21/032
: Syndicat
des
Eaux
Balgau-Fessenheim-Nambsheim
: déplacement
du
siège En
date
du
9 février
2024,
le
Comité
du
SIAEP
BFN
a voté
à
l'unanimité
le déménagement
des
bureaux
du
SIAEP
au
16a
rue
de
Rumersheim
à
MUNCHHOUSE
à compter
du
1er
avril
2024.
Le
Conseil
Municipal
prend
acte
de
cette
décision.
Pascal
LAEMLIN
informe
également
que
la
diffusion
des
factures
va
se
rapprocher
afin
de
rattraper
le
retard. Guillaume
MARTIN
demande
s’il
n’est
possible
de
tout
cumuler
?
Les
règles
comptabies
étant
complexes,
et
il y
aurait
Heu
de
modifier
les
paramètres
du
logiciel,
il
n’est
pas
facile
de
résorher
le
retard
accumulé.
DEL
2024-05-21/033
: Acquisition
d’un
nouveau
véhicule
Afin
de
faciliter
certains
travaux
et
en
raison
d’une
opportunité
à saisir,
il est
proposé
l'acquisition
d’un
camion
benne
d'occasion.
Ce
véhicule
permettra
de
remplir
différentes
missions,
notamment
à
l’occasion
des
tontes,
les
agents
devant
effectuer
des
allers-retours
au
niveau
du
cimetière
pour
vider.
Guillaume
MARTIN
interroge
si
nous
disposons
du
budget
nécessaire
?
Oui
une
somme
de
20
000
€
avait
été
provisionnée.
Jérémie
FULHABER
souhaite
savoir
si
une
subvention
est
possible
? Oui
nous
allons
solliciter
le fond
de
concours
de
la Communauté
de
Communes,
permettant
d’abtenir
50
%
du
reste
à
charge.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
décide,
à
l'unanimité
:
- _
D'acquérir
le véhicule
d'occasion
présenté
-
De
solliciter
une
demande
d'attribution
du
fond
de
concours
auprès
de
la
Communauté
de
Communes
Alsace
Rhin
Brisach
-__
Autorise
le
Maire
à
signer
tout
document
y afférent.
DEL
2024-05-21/034
: DIVERS
—
Convention
de
répartition
de
la
subvention
sur
fonds
d'accompagnement
«
publics
et territoires
»
pour
l’aide
au
fonctionnement
du
périscolaire
versée
par
la
CAF
La
commune
a
signé
une
convention
de
répartition
des
fonds
versés
par
la
CAF
au
titre
du
fonctionnement
du
périscolaire
en
2017
avec
les
communes
partenaires
de
Nambsheim
— Geiswasser. Suite
au
retrait
de
la
commune
de
Geiswasser
ayant
formé
un
RPI
avec
Obersaasheim,
et
à la
création
du
RPI
Balgau-Nambsheim,
il convient
de
remettre
cette
convention
à jour.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
décide,
à
l'unanimité :
-
De
valider
les
termes
de
la
convention
ci-annexée
- _
D’autoriser
le
Maire
à
procéder
à sa
signature
et
à
la
répartition
annuelle.
DEL
2024-05-21/035
: DIVERS
-
Demande
de
subvention
Candyce
BONJFAN
participera
au
Championnat
d'Europe
d’athlétisme
dans
la
catégorie
lancer
de
marteau.
Une
demande
de
subvention
a
été
sollicitée
à
cet
effet.
Au
vu
de
ses
performances
et
son
rayonnement
à
travers
les
différentes
compétitions
auxquelles
elle
participe,
it
est
proposé
d'y
répondre
favorablement.
Pascal
LAEMLIN
trouve
dommage
de
ne
pas
faire
quelque
chose
pour
elle
directement
comme
l'achat
de
matériel.
Il lui
est
précisé
que
l'achat
de
maillot
et
autres
équipements
se
gère
au
niveau
du
club.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
décide,
à l'unanimité
:
-_
De
verser
une
subvention
de
150
€
au
club
d'athlétisme
de
Volgelsheim
-_
Dit
queles
crédits
seront
puisés
dans
le «
Divers
sur
DCM
» prévus
dans
la liste
des
subventions
aux
associations
votée
au
budget.
DIVERS Informations : - _
M.le
Maire
fait
un
point
sur
la
situation
administrative
de
deux
agents.
-
La
répartition
des
classes
pour
la
prochaine
rentrée
est
présentée.
Chantal
BIXEL
regrette
qu’au
bout
d’une
année
scolaire,
la
répartition
soit
déjà
modifiée
alors
qu'il
avait
été
demandé
qu’elle
ne
le soit
pas
dans
la
mesure
du
possible.
-
Les
tarifs
pour
le
périscolaire
vont
subir
une
hausse
de
2.5
%,
de
nouvelles
places
vont
ouvrir
les
mercredis
pour
répondre
à
la
demande.
La
FDFC
a
été
informée
de
l’inversion
de
la
dénomination
des
compteurs
gaz
entraînant
une
refacturation
importante,
Ces
éléments
seront
repris
dans
le
prochain
budget.
- _
Une
réunion
a eu
lieu
avec
les
donneurs
de
sang,
une
solution
a été
trouvée.
Tour
de
table :
-
Valérie
WALTER
interroge
les
élus
sur
la
proposition
d'article
concernant
le
César
de
Cyrille
BONJEAN.
L'ensemble
des
élus
se
montre
favorable.
-__
Guillaume
MARTIN
demande
si
un
nouvel
arrêt
de
bus
sera
mis
en
place
à
la
Mairie
?
Non,
M.
le
Maire
envisage
de
regrouper
tous
les
arrêts
sur
la
route
de
Bâle.
llinforme
également
qu’une
visite
technique
a eu
lieu
pour
l'installation
du
TBI. Claude
KELLER
souhaite
des
éléments
complémentaires
sur
le
projet
de
logement
senior
rue
de
Fessenheim.
Pour
l'heure,
aucun
permis
n’a
été
déposé.
François
ENGASSER
rappelle
l’importance
de
faire
respecter
les
plans
d’alignement,
ce
type
de
construction
engendrant
un
accroissement
de
la
circulation,
tout
comme
les
projets
rue
du
Rhin.
Jérémie
FULHABER
a
été
interrogé
sur
la
réouverture
du
vieux
cimetière.
M.
le
Maire
va
envisager
une
réouverture
mais
avec
limitation
d’accès
vers
la
propriété
en
ruine.
Gérard
GUTHMANN
demande
si
tous
les
élus
ont
été
destinataires
du
courrier
de
H.
FURSTOSS,
celui-ci
n'ayant
apparemment
pas
été
distribué
dans
tout
le
village.
D'autre
part,
il informe
qu'il
n’y
a
plus
du
tout
d'éclairage
public
dans
son
secteur.
Pascal
LAEMLIN
a assisté
à
la
réunion
publique
à
Nambsheim
avec
l’entreprise
LIEBHERR.
Il a
trouvé
la
présentation
très
intéressante
et
pense
qu'il
serait
souhaitable
de
les
inviter
à venir
présenter
leur
projet
en
réunion
du
Conseil.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
22h00.
Le
Maire
Le
secrétaire
de
séance
PRÉ
TEANDEL,
Laura
HECK