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Document publié le Mercredi 22 septembre 2021 par la commune de Malesherbois.
Lien du pdf (Conseil Municipal - ODJ210922Publicit)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Humanitaire,
ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE « LE MALESHERBOIS »
DU MERCREDI 22 SEPTEMBRE 2021
CONSEIL MUNICIPAL
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE « LE MALESHERBOIS » DU 24 JUIN 2021.
COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR DELEGATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
DÉCISION N° 21-155 DU 31 MAI 2021.
« PORTANT SUR LA PASSATION D’UN CONTRAT AVEC LA SOCIETE « FEUX DE LOIRE » POUR L’INSTALLATION D’UN FEU D’ARTIFICE DANS LE CADRE DES MANIFESTATIONS RELATIVES AUX COMMEMORATIONS DU 14 JUILLET 2021 ».
DÉCISION N° 21-164 DU 8 JUIN 2021.
« RELATIVE A UN CONTRAT UNIQUE POUR LA FOURNITURE D’EAU POTABLE ET POUR L’ASSAINISSEMENT COLLECTIF, L’ACCES AU RESEAU PUBLIC DE DISTRIBUTION ET SON UTILISATION, POUR UN BATIMENT COMMUNAL ANNEXE AU CONTRAT ».
DÉCISION N° 21-184 DU 16 JUIN 2021.
« RELATIVE A UN CONTRAT UNIQUE POUR LA FOURNITURE D’EAU POTABLE ET POUR L’ASSAINISSEMENT COLLECTIF, L’ACCES AU RESEAU PUBLIC DE DISTRIBUTION ET SON UTILISATION, POUR UN BATIMENT COMMUNAL ANNEXE AU CONTRAT ».
DÉCISION N° 21-190 DU 18 JUIN 2021.
« PORTANT SUR LA COMMANDE AVEC LA SOCIETE « SHARK SECURITE » DE LA SURVEILLANCE ET LA SECURISATION DES MANIFESTATIONS RELATIVES AU BAL DU 13 JUILLET 2021 ».
DÉCISION N° 21-225 DU 12 JUILLET 2021.
« PORTANT MODIFICATION DE LA REGIE DE RECETTES – ACTIONS CULTURELLES DU GRAND ECRIN ».
DÉCISION N° 21-226 DU 12 JUILLET 2021.
« PORTANT MODIFICATION DE LA REGIE DE RECETTES DU SERVICE DES EAUX ».
DÉCISION N° 21-227 DU 12 JUILLET 2021.
« PORTANT CLOTURE DE LA REGIE DE RECETTES – SERVICES A LA POPULATION ».
DÉCISION N° 21-229 DU 12 JUILLET 2021.
« PORTANT CLOTURE DE LA REGIE DE RECETTES – BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE ». DÉCISION N° 21-231 DU 13 JUILLET 2021.
« PORTANT MODIFICATION DE LA REGIE DE RECETTES – SERVICE SOCIAL – EPICERIE SOCIALE ».
DÉCISION N° 21-232 DU 13 JUILLET 2021.
« PORTANT MODIFICATION DE LA REGIE DE RECETTES – ACTIVITES, ANIMATIONS ET FETES DU SERVICE SOCIAL ».
DÉCISION N° 21-233 DU 13 JUILLET 2021.
« PORTANT MODIFICATION DE LA REGIE DE RECETTES DU SERVICE SCOLAIRE ».
DÉCISION N° 21-234 DU 13 JUILLET 2021.
« PORTANT MODIFICATION DE LA REGIE DE RECETTES – DROITS DE PLACE MARCHES, FOIRES ET AUTRES FETES FORAINES ».
DÉCISION N° 21-235 DU 13 JUILLET 2021.
« PORTANT MODIFICATION DE LA REGIE DE RECETTES – LOCATION DE SALLES DU MALESHERBOIS ».
DÉCISION N° 21-242 DU 21 JUILLET 2021.
« PORTANT SUR UNE MISSION D’ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE POUR LE CHOIX DU MAITRE D’ŒUVRE DANS LE CADRE DE LA CONSTRUCTION D’UNE MAISON DE SANTE SUR LE MALESHERBOIS ».
PROJETS DE DÉLIBÉRATIONS
AFFAIRES GENERALES – RESSOURCES HUMAINES.
RESSOURCES HUMAINES
21-09-RH-01 MODIFICATION DE LA CONVENTION DE CREATION DU SERVICE COMMUN « GESTION DES RESSOURCES HUMAINES ».
21-09-RH-02 MODIFICATION DE LA CONVENTION DE MISE EN PLACE DU SERVICE COMMUN « COMMUNICATION – VIE PUBLIQUE ».
URBANISME.
21-09-URB-01 RETRAIT DE LA DELIBERATION N° 21-06-URB-01 DU 24 JUIN 2021 PORTANT SUR LA VENTE DU PAVILLON SIS 2BIS, RUE ANDRE MALRAUX A MALESHERBES – 45330 LE MALESHERBOIS - ANNULATION DE LA VENTE.
21-09-URB-02 VENTE DU BIEN IMMOBILIER SIS 2BIS, RUE ANDRE MALRAUX A MALESHERBES – 45330 LE MALESHERBOIS.
21-09-URB-03 AUTORISATION DE MISE EN VENTE DU BIEN SIS RUE DU CAPITAINE LELIEVRE A MALESHERBES – 45330 LE MALESHERBOIS.
ENVIRONNEMENT.
21-09-ENV-01 MODIFICATION DU PERIMETRE DU SIARCE - ADHESION DE LA COMMUNE DE BUNO-BONNEVAUX. 21-09-ENV-02 MODIFICATION DU PERIMETRE DU SIARCE - ADHESION DE LA COMMUNE DE SAINT-PIERRE DU PERRAY.
FINANCES.
21-09-FIN-01 ADMISSIONS EN NON-VALEURS – BUDGET PRINCIPAL.
21-09-FIN-02 REPRISE DE PROVISIONS SEMI BUDGETAIRES – BUDGET PRINCIPAL. 21-09-FIN-03 DECISION MODIFICATIVE N° 2021/01 – BUDGET PRINCIPAL.
CULTURE-COMMUNICATION-VIE ASSOCIATIVE-PATRIMOINE.
21-09-CAP-01 ADOPTION DES TARIFS DES SPECTACLES DU SECOND SEMESTRE 2021. 21-09-CAP-02 SUBVENTION D’EQUIPEMENT A L’ASSOCIATION « WAKAH CHAN CLUB D’ASTRONOMIE » AU TITRE DE L’ANNEE 2021. VIE SPORTIVE.
21-09-SPO-01 SUBVENTION D’EQUIPEMENT A L’ASSOCIATION « TENNIS CLUB MALESHERBES » AU TITRE DE L’ANNEE 2021.
EAU-ASSAINISSEMENT.
21-09-EAU-01 MODIFICATION DU REGLEMENT FINANCIER ET CONTRAT DE PRELEVEMENT DU SERVICE DE L’EAU. 21-09-EAU-02 ADOPTION DU RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE DE L’EAU POTABLE – ANNEE 2020.
INFORMATIONS DIVERSES
SEANCE DU MERCREDI 22 SEPTEMBRE 2021 A 19H00
AU GRAND-ECRIN - COMMUNE DELEGUEE DE MALESHERBES