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Ordre du Jour - ODJ170329
Document publié le Mercredi 29 mars 2017 par la commune de Malesherbois.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ170329)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Logement,
ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE « LE MALESHERBOIS »
DU MERCREDI 29 MARS 2017
CONSEIL MUNICIPAL
- APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE « LE MALESHERBOIS » DU 1ER FEVRIER 2017.
COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR DELEGATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
DÉCISION N° 17-005 DU 1ER FEVRIER 2017.
« PORTANT SUR LA PASSATION D’UN CONTRAT DE LOCATION LONGUE DUREE AVEC MAINTENANCE ILLIMITEE INCLUS DU ROBOT DE NETTOYAGE DE LA PISCINE ».
DÉCISION N° 17-006 DU 9 FEVRIER 2017.
« PORTANT SUR LA PASSATION D’UN CONTRAT DE SURVEILLANCE DES BATIMENTS COMMUNAUX ».
DÉCISION N° 17-007 DU 1ER FEVRIER 2017.
« PORTANT SUR LA CESSION D’UN VEHICULE CITROËN JUMPER IMMATRICULE 2910 ZF 45 ».
DÉCISION N° 17-008 DU 21 FEVRIER 2017.
« CONCERNANT UNE DEMANDE DE SUBVENTION A L’AGENCE DE L’EAU SEINE NORMANDIE ».
DÉCISION N° 17-158 DU 26 JANVIER 2017.
« PORTANT ATTRIBUTION D’UNE CONCESSION FUNERAIRE – M. ERIC BOUCHIGNY ».
DÉCISION N° 17-163 DU 27 JANVIER 2017.
« CONCERNANT LA RESTAURATION DES FONTS BAPTISMAUX DE L’EGLISE DE MALESHERBES – DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA DRAC CENTRE VAL DE LOIRE ».
PROJETS DE DÉLIBÉRATIONS
♦ AFFAIRES GENERALES.
17-03-AFG-01 COMPTE RENDU D’ACTIVITE A LA COLLECTIVITE LOCALE (CRACL) – COMMUNE DELEGUEE DE COUDRAY.
17-03-AFG-02 RETRAIT DE LA DELIBERATION N° 17-02-AFG-02 – VENTE DE PARCELLES SUR LA COMMUNE DELEGUEE DE COUDRAY. 17-03-AFG-03 ADHESION A LA CONVENTION DU SERVICE DE MEDECINE PREVENTIVE DU CENTRE DE GESTION DU LOIRET.
17-03-AFG-04 RENOUVELLEMENT DU POSTE DE L’AGENT CHARGE DES ETATS DES LIEUX – COMMUNE DELEGUEE DE MALESHERBES.
17-03-AFG-05 MODIFICATION DES STATUTS DU SIARCE.
17-03-AFG-06 ATTRIBUTION ET SIGNATURE DE L’ACCORD CARE DE FOURNITURE A BONS DE COMMANDE « FOURNITURE ET LIVRAISON DE PRODUITS D’ENTRETIEN » - LOTS N° 3 ET 4.
17-03-AFG-07 SIGNATURE D’UNE CONVENTION CONSTITUTIVE D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES – « FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE ».
17-03-AFG-08 CREATION D’UN SITE CINERAIRE – CIMETIERES DE MAINVILLIERS ET D’ORVEAU-BELLESAUVE. 17-03-AFG-09 CONSTRUCTION D’UN OSSUAIRE – CIMETIERE DE MAINVILLIERS. 17-03-AFG-10 REMPLACEMENT DE M. GARCIA AU SEIN DE LA COMMISSION « TRAVAUX » - MODIFICATION DE LA DELIBERATION DU 1ER FEVRIER 2017.
17-03-AFG-11 REMPLACEMENT DE M. GARCIA AU SEIN DE LA COMMISSION « ACCESSIBILITE ». 17-03-AFG-12 ADHESION A L’ASSOCIATION DE DEFENSE DES USAGERS ET DES MAIRES ET ELUS EN COLERE (ADUMEC) DE LA LIGNE RER D SUD – BRANCHE DE MALESHERBES.
♦ URBANISME.
17-03-URB-01 AUTORISATION DONNEE A L’EPFLI DE CEDER A LA SEMDO UNE PARCELLE DESTINEE A LA REALISATION DU PROJET « LES JARDINS DE CASSINI » ET ABANDON DU PORTAGE FONCIER.
♦ FINANCES.
17-03-FIN-01 DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE.
17-03-FIN-02 APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIF ET DE GESTION 2016 – BUDGET ANNEXE DE L’OFFICE DE TOURISME.
17-03-FIN-03 AFFECTATION DES RESULTATS ET DISSOLUTION DU BUDGET ANNEXE DE L’OFFICE DE TOURISME. 17-03-FIN-04 GARANTIE D’EMPRUNT A LA SEMDO – JARDINS DE CASSINI.
17-03-FIN-05 MODIFICATION DE L’AUTORISATION BUDGETAIRE SPECIALE – BUDGET PRINCIPAL. 17-03-FIN-06 MODIFICATION DE L’AUTORISATION BUDGETAIRE SPECIALE – BUDGET ANNEXE DE L’ASSAINISSEMENT COLLECTIF.
17-03-FIN-07 DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION INTERCOMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS (CIID).
♦ PRODUCTION D’EAU.
17-03-EAU-01 ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LE SUIVI RENFORCE DE LA QUALITE DES EAUX POTABLES.
♦ TRAVAUX.
17-03-TRAV-01 MODIFICATION N° 1 EN COURS D’EXECUTION DU MARCHE « RENOVATION ET EXTENSION DE LOCAUX ET ATELIERS COMMUNAUX A COUDRAY - LOT N° 2 ».
17-03-TRAV-02 MODIFICATION N° 2 EN COURS D’EXECUTION DU MARCHE « RENOVATION ET EXTENSION DE LOCAUX ET ATELIERS COMMUNAUX A COUDRAY - LOT N° 2 ».
17-03-TRAV-03 MODIFICATION N° 3 EN COURS D’EXECUTION DU MARCHE « RENOVATION ET EXTENSION DE LOCAUX ET ATELIERS COMMUNAUX A COUDRAY - LOT N° 4 ».
INFORMATIONS DIVERSES
SEANCE DU MERCREDI 29 MARS 2017 A 19 H 30
AU GRAND-ECRIN
COMMUNE DELEGUEE DE MALESHERBES
Un dossier complet du Conseil Municipal est disponible dans les mairies déléguées. ORDRE DU JOUR COMPLEMENTAIRE DE LA SÉANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE « LE MALESHERBOIS »
DU MERCREDI 29 MARS 2017
PROJETS DE DÉLIBÉRATIONS
♦ AFFAIRES GENERALES.
17-03-AFG-13 ADOPTION DU REGLEMENT ET DES TARIFS POUR LA SALLE POLYVALENTE « CHRISTIAN THORET » - COMMUNE DELEGUEE DE MAINVILLIERS.
17-03-AFG-14 ADOPTION DU NOUVEAU REGLEMENT ET DES TARIFS POUR LE CIMETIERE - COMMUNE DELEGUEE DE MAINVILLIERS.