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Document publié le Lundi 17 juillet 2023 par la commune de Vallons-de-l'Erdre.
Lien du pdf (Déliberation - 161)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Espaces terrestres et maritimes,
161/2023
DÉLIBÉRATION
COMMUNE DE VALLONS-DE-L'ERDRE
(LOIRE ATLANTIQUE)
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 JUILLET 2023
L'an deux mille vingt-trois, le dix-sept juillet à dix-neuf heures, le conseil municipal de la commune de VALLONS-DE-L'ERDRE, dûment convoqué le onze juillet deux mille vingt-rois, s'est réuni salle du conseil municipal à VALLONS-DE-L'ERDRE, sous la présidence de .- Monsieur Jean-Yves PLOTEAU, Maire...
‘: Nombre de conseillers municipaüx en-exercice : 33 CRC
“PRÉSENTS : Monsieur le Maire‘ Madame Sophie GILLOT, Monsieur Luc LÉPICIER, Madame Gaëlle TERRIEN, Monsieur Franck COUTY, Madame Léa GUILLET, Madame Magali PETITRENAUD, Monsieur Mickael VALLÉE, Madame Valérie VÉRON, Monsieur Olivier BÉZIE, Madame Gaëlle BOURGEOIS, Monsieur Frédéric DUBOIS, Madame Sonia ESNAULT, Monsieur David ÉVAIN, Madame Jennifer GODIN, Monsieur Frank GUILLAUDEUX, Madame Catherine HAMON, Monsieur Thierry MARQUIS, Madame Maud MERING, Madame Laëtitiä NYS, Madame Marie-Danielle RICHARD, Madame Dominique RIOU, Monsieur Stéphane TRÉBOUVIL et Monsieur Thierry VANDAELE
EXCUSÉS: Monsieur Hubert PLOTEAU, Monsieur Olivier CADIOT,
Madame Christelle ESNAULT, Monsieur Sébastien FOULONNEAU, Nombre de conseillers
Monsieur Nicolas LEDUC, Madame Louise MOREAU et En exercice... 33 Monsieur Jean-Charles OLIVE Présents... 24
Votants 24 ABSENTES : Madame Sabine ANGIGNARD et Madame Marine VIAUD ps
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Monsieur Frank GUILLAUDEUX
Saisons culturelles 2023-2024 / 2024-2025 / 2025-2026 -
DCM n°161/2023 - 8.9.3 convention de partenariat avec le comité d'entreprise de la société MANITOU
Rapporteur : Madame TERRIEN
Le principe du partenariat avec le comité d'entreprise de la société MANITOU basée à ANCENIS-SAINT-GÉRÉON est le suivant: les salariés de la société MANITOU bénéficient de la part du comité d'entreprise de bons d'une valeur de 4,00 euros l'unité, ütilisables dans les lieux culturels du Pays d'Ancenis.
Les salariés règlent leurs places avec ces bons du comité d'entreprise et font l’appoint en espèces ou par chèque. Aucun rendu de monnaie n'est possible, Ces bons sont ensuite envoyés à la société MANITOU qui paye par chèque le montant correspondant aux bons retournés.
Madame PETITRENAUD demande combien de personnes bénéficient de ce partenariat. Madame TERRIEN répond ne pas connaître les chiffres exacts mais que cela est très peu. Monsieur VALLÉE pense que cela représente une cinquantaine de personnes pour l'ensemble des partenariats. Madame TERRIEN ajoute qu'il faudrait sans doute revoir la communication sur ces différents partenariats.
Le projet de convention a été transmis aux élus par courriel le 11 juillet 2023.
Sur proposition des membres de la commission communale vie locale réunis le 06 juin 2023, Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité des membres présents :
- RECONDUIT le partenariat avec le comité d'entreprise de la société MANITOU pour trois années à compter du 1° août 2023 :
- AUTORISE Monsieur le Maire où son représentant à signer la convention correspondante, convention qui sera valable pour la période du 1% août 2023 au 31 juillet 2026 inclus, ainsi que tous les documents nécessaires à la mise en œuvre de la présente décision.
Délibération publiée le 25 juillet 2023
Le Maire, Le secrétaire de séance,
Jean-Yves PLOTEAU Frank GUILLAUDEUX
Envoyé en préfecture le 24/07/2023
Reçu en préfecture le 24/07/2023
ID : 044-200078079-20230717-DCM_161_2023-DE