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Déliberation - myyz64jp1uvd21
Déliberation - qezxbr7aryyjtsi
Document publié le Vendredi 19 avril 2024 par la commune de Yzeron.
Lien du pdf (Déliberation - qezxbr7aryyjtsi)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Banque,
République
française
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
e
e
+
e
DEPARTEMENT DU
RHONE
DE
LA
COMMUNE
D'YZERON
Séance
du
5
Avril
2024
NOMBRE
DE
MEMBRES
L'an
deux
mil
vingt-quatre
et
le cinq
avril, à 18
heures
30,
le Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi, en
Mairie,
sous
la présidence
de
Madame
AFFERENTS
|
EN
EXERCICE |
QUI
ONT
PRIS
NELIAS
Agnès,
Maire.
AU
CONSEIL
PART
À
LA
MUNICIPAL
DELTBERATION
Etaient
présents:
Agnès
NELIAS
-
Frédérique
BARNOUD
-
Yves
15
13
13
BELTRAN
-
Christian
RULLIAT
-
Fabien
CAFFIER
-
Jocelyne
DAVIRON
RADIX
-
Fabrice
FOURDIN
-
Fanny
CHABRAN
-
Virginie
BLUM
DATE
DE
LA
CONVOCATION
:
29
mars
2024
Etaient
absents
: Valérie
DEJOUR
(pouvoir
à
Fanny
CHABRAN)
-
Olivier
AIGLON
(pouvoir
à
Fabien
CAFFIER)
-
Pierre
DURAND
(pouvoir
à
Fabrice
FOURDIN)
- Guy
LHOPITAL
(pouvoir
à
Frédérique
BARNOUD) Secrétaire
de
séance
: Virginie
BLUM
D/2024-038 Objet
de
la
délibération
: Subventions
2024
aux
associations,
sociétés
et
organismes,
et
conventions
afférentes Madame
la Maire
présente
les
propositions
étudiées
en
commission
« Vivre
ensemble
».
Il
est
rappelé
que
les
collectivités
territoriales,
et
notamment
les
communes,
peuvent
attribuer
des
subventions
aux
associations,
dans
le respect
des
dispositions
législatives
et
réglementaires
en
vigueur.
Il
est
souligné
que
la
batterie
fanfare
n'a
pas
suffisamment
explicité
sa
demande
de
subvention
exceptionnelle
pour
les
80
ans
de
l'association,
il
ne
sera
donc
pas
donné
suite
favorable
pour
l'instant.
Une
rencontre
sera
organisée
avec
l'association,
le souhait
étant
par
ailleurs
de
travailler
le partenariat
avec
la commune.
Une
proposition
est
faite
de
porter
de
22
à
23
€
le
montant
par
enfant,
attribué
aux
associations
des
parents
d'élèves
des
deux
écoles.
La
commission
Vivre
Ensemble,
retravaillera
la forme
du
dossier
à compléter
pour
les
demandes
de
subventions,
et
les
conditions
d'attribution.
De
même
seront
revues
les
conventions
d'objectifs
actuelles
et
celles
qui
pourraient
être
mises
en
place.
Les
membres
du
Conseil
Municipal
faisant
partie
du
bureau
des
associations
concernées,
ne
prennent
pas
part
au
vote. Le
Conseil
Municipal,
par
13
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION,
attribue
les
subventions
2024
suivantes
:
Association
SUBven
Ion
Mode
de
calcul
et
commentaires
2024
Les
anis
dela
bibliothèque
2400
€
Dépenses éligibles
selon
la convention
d'YZERON
Subvention
annuelle
(participation
de
l'ordre
de
2 €
par
habitant)
L'Araire
800
€
Subvention
annuelle
L'Araire
500
€
Subvention
exceptionnelle
(entretien
et
travaux
de
sécurisation)
La
batterie
fanfare
1200
€
Subvention
annuelle .
.
e
Associations
des
Parents
d'élèves
des
deux
écoles
à calculer
en
fonction
des
justificatifs
Plafond
de
+
23,00
€ par
enfant
-
(en
fonction
de
justificatifs
de
sortie)
Subvention
annuelle
Association
des
familles
250
€
Dépenses
éligibles
selon
la convention
d'objectifs
(centre
aéré,
(FADY)
sorties
annuelles,
etc.)
Sub
i
Collectif
La grenouille
500
€
ONE
HOT
ISnAOElE
:
Subvention
au
titre
des
résultats
des
revenus
Picaud-Brosse
Batterie
Fanfare
1200
€
Ceci)
l'Hirondelle
3
9
Subvention
au
titre
des
résultats
des
revenus
Picaud-Brosse
Sapeurs-Pompiers
1200
€
(gestion
legs)
Subvention
au
titre
des
résultats
des
revenus
Picaud-Brosse
Club
Soleil
d'Automne
1200
€
(gestion
legs)
DECIDE
qu'un
compte-rendu
d'activité
au
titre
de
l'année
2024
devra
être
fourni
par
chacun
des
bénéficiaires
de
subvention, CHARGE
Madame
la
Maire
de
procéder
au
versement
des
subventions
qui
seront
imputées
au
compte
6574
du
budget. Fait
et
délibéré
les jours,
mois
et an
ci-dessus
Virginie
BLUM
Secrétaire
Agnès
NELIAS
Madame
la Maire
Acte
rendu
exécutoire
Après
dépôt
en
Préfecture
le :
Publication
ou
notification
du
:
Publication
site
internet
le :
19 AVR. 2024 19 AVR. 202
2024
AVR.
Affichage
de
la liste
des
délibérations
le : 12/04/2024