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Compte-Rendu - compte rendu du cm du 11 02
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Salles-du-Gardon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu du cm du 11 02)
Thèmes du document : Éducation, Démocratie, Institutions publiques,
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
VENDREDI
11
FEVRIER
2022
Présents
:
BARBUT
René,
BRIOUDES
Georges,
CHALMETON
Francis,
CHASTAGNOL
Emma,
CHAPON
Christian,
DELPUECH
Jean-Claude,
DESIERES
Christel,
DUFFAUD
Jean-
Claude,
GOURET
Coralie,
JULIAN
Damien,
MISTRAL
Jean
François,
ROLDO
Marjorie,
SCWARTZ
Liliane,
VACHER
Cyril,
VACHER
Jean-Serge,
BOUDACHE
Zina,
CAELLES
Joris,
GUILHOT
Véronique,
MISTRAL
Elisabeth
Pouvoir
:
BORDJI
Djamel
à MISTRAL
Jean
François,
NAAMAR
Abdelaziz
à BARBUT
René,
NAAMAR
Elisabeth
à BRIOUDES
Georges
Absent
/ Excusé
: MATHIS
Christine
Monsieur
le Maire
ouvre
la séance
à 20h30
et constatant
que
le quorum
est
atteint,
passe
à
l’examen
des
questions
inscrites
à l’ordre
du
jour.
Mr
le Maire
demande
au
préalable
le rajout
à l’ordre
du
jour,
d’une
délibération
supplémentaire
concernant
la «
Falaise
» pour
délibérer
sur
le paiement
d’un
avenant.
Mr
le Maire
précise
qu’habituellement
les
Conseils
municipaux
ont
lieu
tous
les
3 mois
environ,
mais
qu’exceptionnellement
cette
fois
ci les
2 conseils
sont
rapprochés,
car
il y
a des
travaux
urgents
à
valider
avant.
Mme
ROLDO
Marjorie
sera
la secrétaire
de
séance.
Monsieur
le Maire
demande
l'approbation
du
Compte
Rendu
du
Conseil
Municipal
du
21
janvier
2022. Vote
: adopté
à l'unanimité
Délibération
n°014/2022:
Travaux
2022
— Enfouissement
Fils
nus
Rue
du
11
nov
1918
Tranche
3 21-DIS-51
La
3eme
tranche
c’est
le fond
de
la rue
du
11
novembre.
Il reste
2 poteaux
mais
ils
traversent
des
propriétés.
Donc
à présent,
on
va
les
sortir
de
ces
propriétés
et ça
passera
par
la rue
du
19
mars
et le
parking
du
leader
price
, salle
Dupin.
Environ
85
mètres
linéaires,
65
câbles
torsadés,
278
câbles.
au
total
environ
85
000
€ HT
Participation
de
la commune
29
890
€ environ,
Le
reste
c est
à la
charge
du
syndicat
mixte.
Vote
: 22
Pour
: 22
Contre
: 0
Abstention
: 0
Adopté
à l'unanimité
Délibération
n°015/2022:
Travaux
2022
— Enfouissement
Téléphonie
Rue
du
11
nov
1918
Tranche
3 21-TEL-33
1/4 Le
téléphone,
aucune
prise
en
charge
ni
par
Orange
ni par
quiconque
A 100%
pour
la mairie
Environ
la même
longueur
que
les
fils
(les
maisons,
le local
de
peinture...)
Cout
environ
18
067.25
€ HT
21
680
€ TTC
La
mairie
paye
22
580
€ la
différence
de
prix
correspond
aux
frais
d’étude
à la
charge
de
la
mairie
également.
Vote
: 22
Pour
; 22
Contre
: 0
Abstention
: 0
Adopté
à l'unanimité
Délibération
n°016/2022:
Travaux
2022
— Enfouissement
Eclairage
Public
- Rue
du
11
nov
1918
Tranche
3 21-EPC-32
L’éclairage
public,
rue
du
11
novembre
= 1
poteau
à supprimer
Création
d’un
mat
à la
place.
Dans
la rue
du
19
mars,
il y
a actuellement
4 lampadaires,
on
va
en
rajouter
2 donc
il y
en
aura
6 au
total.
Cout
28
890.72
€ TTC
// 30
090
€ à
payer
par
la Mairie.
Vote
: 22
Pour
: 22
Contre
: 0
Abstention
: 0
Adopté
à l'unanimité
Délibération
n°017/2022:
Rémunération
des
agents
recenseurs
« Recensement
2022
»
pour
complétude.
Lors
du
dernier
conseil
nous
avions
délibéré
sur
la rémunération
des
6 agents
recenseurs...
Hélas
1 des
6 a
eu
le Covid,
au
départ
les
élus
l’avaient
remplacé
temporairement
pensant
qu’il
allait
revenir
rapidement,
mais
hélas
son
covid
s’est
prolongé
et il
ne
peut
donc
pas
assurer
sa
mission
et honorer
son
contrat.
On
a du
recruter
quelqu’un
d autre.
Un
des
5 agents
recenseurs
a quasiment
fini
sa
tournée,
donc
il veut
bien
se
charger
de
l’autre
tournée.
Il percevra
son
indemnité
doublée
(soit
rémunérations
pour
la collecte
de
2 districts).
Vote
: 22
Pour
: 22
Contre
: 0
Abstention
: 0
Adopté
à l'unanimité
Délibération
n°018/2022:
Reprise
d’éléments
immobilisés
installés
par
un
locataire.
Après
le décès
de
Lysiane
Montenez,
le logement
a été
libéré.
De
son
vivant,
plusieurs
améliorations
avaient
été
réalisées
par
la locataire
(à
sa
charge).
La
cuisine
équipée
et le
carrelage
L’installation
d’une
Climatisation
Un
chalet
en
bois
dans
le jardin.
Valeur
de
l’ensemble
estimé
à 2400
€.
| 24. La
famille
a demandé
une
participation
à la
mairie
pour
compenser
ces
travaux
d'amélioration. On
propose
de
rembourser
la moitié
de
2400
donc
= 1200
€
Vote
: 22
Pour
: 22
Contre
: 0
Abstention
: 0
Adopté
à l'unanimité
Délibération
n°019/2022:
Dossier
2022
de
demande
de
subvention
au
titre
des
amendes
de
police.
Subvention
pour
la commune
lié
aux
amendes
de
Police.
On
y a
droit
1 année
sur
2.
Apres
le goudronnage
de
la rue
du
11
novembre,
on
va
mettre
des
ralentisseurs
(ça
sera
éligible
aux
subventions
34
000
€ HT
de
ralentisseurs
(coussin
berlignois
en
goudron
enrobé
à chaud).
On
espère
minimum
30
%
de
subvention.
Vote
: 22
Pour
: 22
Contre
: 0
Abstention
: 0
Adopté
à l'unanimité
Délibération
n°020/2022
: Paiement
Avenant
Travaux
Falaise
Maitre
d’ouvrage
= la
Mairie
= celui
qui
paye
(alors
que
le terrain
n’appartient
même
pas
à la
mairie.) Le
chantier
est
fini,
tout
est
ok,
1 entreprise
a fait
un
super
boulot,
ainsi
que
le maitre
d œuvre.
Il y
a un
avenant
pour
protéger
une
maison
qui
se
trouve
à proximité.
(manque
quelques
mètres
de
protection
complémentaires)
17
100
€ HT
Vote
: 22
Pour
: 22
Contre
: 0
Abstention
: 0
Adopté
à l'unanimité
Questions
ou
Informations
diverses
:
Mr
BRIOUDES
: Fermeture
d’une
classe
de
l’école
primaire
Il y
avait
6 classes,
ça
passerait
à 5
classes.
Avec
6 classes
il y
avait
125
élèves
- à la
rentrée
prévue
127
élèves
mais
5 classes
! Pas
logique
2 élèves
en
plus,
1 classe
en
moins.
Selon
l’académie
si on
maintient
6 classes,
alors
au
CP
il y
aura
que
16
élèves.
Donc
s’il
passe
à 5
classes,
ils
font
des
doubles
niveaux
ça
ferait
des
classes
de
24
ou
25
élèves. Les
parents
d’élèves
en
ce
moment,
bloque
l’école
pour
montrer
leur
mécontentement.
Exceptionnellement
lundi,
même
les
professeurs
ont
prévu
de
faire
grève
pour
montrer
leur
soutien.
| 34 Mr
BRIOUDES
: Le
sujet
des
encombrants
Gros
soucis
pour
le ramassage
des
encombrants.
Incivilité,
tout,
partout,
et
n’importe
quand...
L’agglo
nous
propose
3 solutions
au
choix
(décision
à prendre
avant
le 15
février
2022):
- La
commune
reprend
la mission
des
encombrants
(dans
ce
cas,
on
peut
avoir
une
subvention
de
15
000
€ pour
acheter
un
camion
par
exemple.)
- La
commune
se
regroupe
avec
d autres
communes
et gère
les
encombrants
- L'agglo
continue
de
gérer.
On
décide
de
reprendre
la mission
des
encombrants,
pour
être
plus
réactif...
Il faudra
par
la suite,
définir
le règlement
des
encombrants
La
fréquence
des
tournées,
ce
qu’on
accepte
ce
qu’on
refuse,
si on
répressionne
(amendes).
Vote
: 22
Pour
: 19
pour
reprendre
les
encombrants
Contre
: 3 contres
car
ils
auraient
souhaité
rester
à l’agglo.
Abstention
: 0
Adopté
à la
majorité.
Mr
BRIOUDES
: Pour
info
: Réunion
publique
pour
le barrage
le Mardi
15
février
2022
vers
18
h30
à la
salle
Marcel
Pagnol,
pour
expliquer
la rénovation
du
barrage.
Mr
BRIOUDES
: Les
commissions
doivent
se
réunir
au
plus
tôt
car
on
va
bientôt
voter
le
budget. Mr
DELPUECH
: L'étude
à venir
sur
le projet
d’une
promenade
aménagée
à l’avenue
du
gardon
doit
s’étudier
en
commission.
Il propose
de
relier
ce
projet
avec
le projet
voie
douce
d’Ales
La
Grand
Combe...
Mr
DELPUECH
évoque
l’article
4 du
règlement
intérieur,
il veut
que
les
dossiers
annexes
soient
accessibles
3 jours
avant
le conseil
municipal.
Les
questions
à l'ordre
du
jour
étant
épuisées,
la séance
est
levée
à 21h52.
Le
présent
Compte
Rendu
sera
soumis
pour
approbation
à l'assemblée
délibérante
lors
du
prochain
Conseil
Municipal.
Fait
à Les
Salles
du
Gardon,
le 12/02/2022
Vu
Monsieur
le Maire,
Georges
BRIOUDES