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Déliberation - liste des deliberations 6
Document publié le Mardi 26 septembre 2023 par la commune d'Aulnat.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 6)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
Mairie d’Aulnat – 2 avenue Pierre de Coubertin 63510 AULNAT
04.73.60.11.11 – contact@ville-aulnat.fr
https://www.ville-aulnat.fr/
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Retrouvez l’intégralité des délibérations et les procès-verbaux de conseil municipaux sur le site de la commune rubrique : vie municipale > conseils municipaux
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
En date du 26 septembre 2023
Absents ayant donné pouvoir : quatre (04)
M. AMAZIGH Mohammed Hamid a donné pouvoir à Mme CHETTOUH Aïcha,
M. BAYLE Dominique a donné pouvoir à Mme GHESQUIERE Chantal,
M. FAGONT Alain a donné pouvoir à Mme MANDON Christine,
Mme REVEILLOUX Françoise a donné pouvoir à Mme SOARES Maryse.
Absents: trois (03)
M. FRADET Nicolas, Mme METENIER Séverine, M. PRIEUR Olivier.
Question 1 /Délibération 2023-59
Objet : Tarifs du restaurant scolaire - « Repas occasionnel » et « Adultes »
Pour Contre Approuvée/Rejetée – Motif de la
décision (facultatif)
Mme MANDON Christine, Mme PIRONIN Maryse,
PRADIER Eric, Mme ALAPETITE Nadine, Mme
CHETTOUH Aïcha, M. THABEAU Didier, Mme
MATHEY Catherine, M. FLOQUET Roger, M.
LAZEWSKI René, Mme GHESQUIERE Chantal,
Mme BALICHARD Dominique, Mme SOARES
Maryse, M. DOS SANTOS Antonio, M.
KOWALEWSKI Jean-Marc, Mme COUTANSON
Pascale, M. M. ESPINASSE Philippe, Mme
BEURIOT Sabine, Mme CORREIA Sandra, M.
FROMENT Sylvain, Mme MAHAUT Jessika.
Pour : 24
Contre : 0
La décision 2023-59 est adoptée à
l·unanimité.
Question 2 /Délibération 2023-60
Objet : Accueil de loisirs - Tarifs des demi-journées et soirée
Pour Contre Approuvée/Rejetée – Motif de la
décision (facultatif)
Mme MANDON Christine, Mme PIRONIN Maryse,
PRADIER Eric, Mme ALAPETITE Nadine, Mme
CHETTOUH Aïcha, M. THABEAU Didier, Mme
MATHEY Catherine, M. FLOQUET Roger, M.
LAZEWSKI René, Mme GHESQUIERE Chantal,
Mme BALICHARD Dominique, Mme SOARES
Maryse, M. DOS SANTOS Antonio, M.
KOWALEWSKI Jean-Marc, Mme COUTANSON
Pascale, M. M. ESPINASSE Philippe, Mme
BEURIOT Sabine, Mme CORREIA Sandra, M.
FROMENT Sylvain, Mme MAHAUT Jessika.
Pour : 24
Contre : 0
Débat : Il est proposé de modifier la
cotisation annuelle pour les périodes
extra-scolaires de tous les ALSH et
accueil de jeunes à 2 € 10. (au lieu de
2 € )
La décision 2023-60 est adoptée à
l·unanimité.Mairie d’Aulnat – 2 avenue Pierre de Coubertin 63510 AULNAT
04.73.60.11.11 – contact@ville-aulnat.fr
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Question 3 /Délibération 2023-61
Objet : Subvention à l’association « les ptit's loups d'Aulnat »
Pour Contre Approuvée/Rejetée – Motif de la
décision (facultatif)
Mme MANDON Christine, Mme PIRONIN Maryse,
PRADIER Eric, Mme ALAPETITE Nadine, Mme
CHETTOUH Aïcha, M. THABEAU Didier, Mme
MATHEY Catherine, M. FLOQUET Roger, M.
LAZEWSKI René, Mme GHESQUIERE Chantal,
Mme BALICHARD Dominique, Mme SOARES
Maryse, M. DOS SANTOS Antonio, M.
KOWALEWSKI Jean-Marc, Mme COUTANSON
Pascale, M. M. ESPINASSE Philippe, Mme
BEURIOT Sabine, Mme CORREIA Sandra, M.
FROMENT Sylvain, Mme MAHAUT Jessika.
Pour : 24
Contre : 0
La décision 2023-61 est adoptée à
l·unanimité.
Question 4 /Délibération 2023-62
Objet : Création de poste permanent
Pour Contre Approuvée/Rejetée – Motif de la
décision (facultatif)
Mme MANDON Christine, Mme PIRONIN Maryse,
PRADIER Eric, Mme ALAPETITE Nadine, Mme
CHETTOUH Aïcha, M. THABEAU Didier, Mme
MATHEY Catherine, M. FLOQUET Roger, M.
LAZEWSKI René, Mme GHESQUIERE Chantal,
Mme BALICHARD Dominique, Mme SOARES
Maryse, M. DOS SANTOS Antonio, M.
KOWALEWSKI Jean-Marc, Mme COUTANSON
Pascale, M. M. ESPINASSE Philippe, Mme
BEURIOT Sabine, Mme CORREIA Sandra, M.
FROMENT Sylvain, Mme MAHAUT Jessika.
Pour : 24
Contre : 0
La décision 2023-62 est adoptée à
l·unanimité.Mairie d’Aulnat – 2 avenue Pierre de Coubertin 63510 AULNAT
04.73.60.11.11 – contact@ville-aulnat.fr
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Question 5 /Délibération 2023-63
Objet : Création de postes non permanents
Pour Contre Approuvée/Rejetée – Motif de la
décision (facultatif)
Mme MANDON Christine, Mme PIRONIN Maryse,
PRADIER Eric, Mme ALAPETITE Nadine, Mme
CHETTOUH Aïcha, M. THABEAU Didier, Mme
MATHEY Catherine, M. FLOQUET Roger, M.
LAZEWSKI René, Mme GHESQUIERE Chantal,
Mme BALICHARD Dominique, Mme SOARES
Maryse, M. DOS SANTOS Antonio, M.
KOWALEWSKI Jean-Marc, Mme COUTANSON
Pascale, M. M. ESPINASSE Philippe, Mme
BEURIOT Sabine, Mme CORREIA Sandra, M.
FROMENT Sylvain, Mme MAHAUT Jessika.
Pour : 24
Contre : 0
La décision 2023-63 est adoptée à
l·unanimité.
Question 6 /Délibération 2023-64
Objet : Territoire d’énergie 63 - convention de travaux d’éclairage public - rénovation en LED et mise en conformité de l’éclairage public
Pour Contre Approuvée/Rejetée – Motif de la
décision (facultatif)
Mme MANDON Christine, Mme PIRONIN Maryse,
PRADIER Eric, Mme ALAPETITE Nadine, Mme
CHETTOUH Aïcha, M. THABEAU Didier, Mme
MATHEY Catherine, M. FLOQUET Roger, M.
LAZEWSKI René, Mme GHESQUIERE Chantal,
Mme BALICHARD Dominique, Mme SOARES
Maryse, M. DOS SANTOS Antonio, M.
KOWALEWSKI Jean-Marc, Mme COUTANSON
Pascale, M. M. ESPINASSE Philippe, Mme
BEURIOT Sabine, Mme CORREIA Sandra, M.
FROMENT Sylvain, Mme MAHAUT Jessika.
Pour : 24
Contre : 0
La décision 2023-64 est adoptée à
l·unanimité.
Certifiée affichée le 28 septembre 2023