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unknown - Métropole - Clermont Auvergne - 474 A Acte modificatif n 1 au Marche N 22TF088 11
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Métropole - Clermont Auvergne - 474 A Acte modificatif n 1 au Marche N 22TF088 11)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Économie et finances, Justice et droit,
CAM_AM_20230213
Décision de Monsieur le Président
ACTE MODIFICATIF N° 1 AU MARCHÉ N° 22TF088-11 : TRAVAUX DE RÉHABILITATION DU CENTRE AQUATIQUE LES HAUTES ROCHES À CHAMALIÈRES – LOT N° 11 - CARRELAGE FAÏENCE
Le Président de Clermont Auvergne Métropole
Vu le Code général des Collectivités territoriales et notamment son article L.5211-10, Vu le Code de la Commande Publique,
Vu la délibération du 10/07/2020 relative aux délégations du Conseil Métropolitain au Président, Vu l’arrêté du 27/07/2020 portant délégation à M René DARTEYRE, Vice-Président et Mme Chantal LAVAL, Conseillère déléguée, Vu les crédits inscrits au budget,
Vu le Marché n° 22TF088-10 : Travaux de réhabilitation du Centre Aquatique Les Hautes Roches à Chamalières – Lot n° 10 - Étanchéité sous carrelage, attribué par la Commission d’appel d’offres en date du 25 juillet 2022, Vu l’avis favorable de la Commission d’appel d’offres en date du 05/06/2023 ;
Décide :
ARTICLE 1 : De signer l’acte modificatif n° 1 au Marché n° 22TF088-11 : Travaux de réhabilitation du Centre Aquatique Les Hautes Roches à Chamalières – Lot n° 11 - Carrelage faïence passé avec la société LA RHODANIENNE DE CARRELAGE (69200 VENISSIEUX), dont l’objet est de permettre la réalisation de travaux complémentaires à hauteur de 43 610,00 € HT.
Cet acte modificatif engendre une augmentation du montant initial du marché de 43 610,00 € HT soit 8,4 %, portant le nouveau montant du marché à 548 211,48 € HT.
ARTICLE 2 : Le Directeur Général des Services est chargé de l’application de la présente décision. La présente décision sera transmise au Préfet et publiée sur le site internet de Clermont Auvergne Métropole.
Tout recours contre la présente décision pour excès de pouvoir peut être introduit auprès du Tribunal Administratif de Clermont- Ferrand, dans un délai de deux mois à compter de la date du rendu exécutoire du présent acte.
À Clermont-Ferrand,
Pour Le Président et par délégation,
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CAM