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Ordre du Jour - Ordre Du Jour et pouvoirs
Convocation - Convocation OdJ Pouvoir CM du 05.03.26
Convocation - A. Convocation ODJ et pouvoir
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Cléon.
Lien du pdf (Convocation - A. Convocation ODJ et pouvoir)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Budget, Institutions publiques,
CONVOCATION
Conseil Municipal de Cléon
Madame, Monsieur,
Conformément aux dispositions des articles L.2121-7 et L.2122-8 du Code Général des Collectivités
Territoriales, j’ai l’honneur de vous inviter à la séance du Conseil Municipal qui se déroulera en mairie le :
Mercredi 1° mars 2023 à 18 heures 30
Salle des Actes -— Hôtel de ville de Cléon
L'ordre du jour de ce Conseil Municipal comporte les questions suivantes :
- Désignation du secrétaire de séance.
- Communication des décisions prises en application de l'article L 2122-22 du Code Général des
Collectivités Territoriales.
Vous voudrez bien trouver ci-après l’ordre du jour des délibérations :
- N°01.02.2023.10 : Compte de Gestion 2022 — Exercice Budgétaire 2022 — Approbation.
- N°02.02.2023.11 : Compte Administratif du Budget de la Ville - Exercice 2022- Approbation.
- N°03.02.2023.12 : Débat d'Orientation Budgétaire sur la base du Rapport d'Orientation Budgétaire
2023.
- N°04.02.2023.13 : NPNRU — demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à
l’Investissement Local (DSIL) pour le groupe scolaire —- Exercice 2023 - Autorisation.
- N°05.02.2023.14 : NPNRU - demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à
l’Investissement Local (DSIL) pour la requalification de l’école Prévert en centre de loisirs —
Exercice 2023 - Autorisation.
- N°06.02.2023.15 : Création d’un Comité Social Territorial commun entre la Collectivité et le C.C.A.sS.
- N°07.02.2023.16 : Personnel municipal : Attribution des logements de fonction au personnel
communal - Mise à jour. N°08.02.2023.17 : Personnel municipal : Attribution de véhicules de fonction et de service avec
remisage à domicile — Mise à jour.
N°09.02.2023.18 : Personnel municipal : Taux de rémunération des astreintes et permanences
techniques et administratives — Mise à jour.
N°10.02.2023.19 : Personnel municipal : Remboursement des frais professionnels engagés par les
agents de la collectivité — Mise à jour.
N°11.02.2023.20 : Tableau des effectifs - Mise à jour.
N°12.02.2023.21 : Convention 2023-2027 avec l’Association de Prévention de la Région Elbeuvienne -
la Métropole et la Ville de Cléon - Autorisation.
N°13.03.2023.22 : Modification du règlement de fonctionnement « Les Marmousets » - Actualisation
des tarifs au 1er janvier 2023 - Approbation.
N°14.02.2023.23 : Avenant à la Convention d’Objectifs et de Gestion 2021-2022 avec la Caisse
d’Allocations Familiales de Seine-Maritime pour le financement de l'Etablissement d'Accueil du
Jeune Enfant (EAJE) - dénommé « Les Marmousets » -Autorisation.
Comptant sur votre présence, je vous prie de recevoir, Madame, Monsieur, mes salutations distinguées.
Fait à Cléon, le 21 février 2023
Le Maire,
Frédéric MARCHE POUVOIR
Je soussigné(e)............,., neue des cre musee see sen ose crc ces censsesssseeses see dONNE POUVOIr
à M essences afin de me représenter à la réunion du
Conseil Municipal de CLEON, convoqué pour sa séance du ..........................…., prendre part à
toutes délibérations, émettre tous votes, signer tous documents, et généralement faire le nécessaire.
Le présent pouvoir conserve ses effets pour tout autre jour suivant auquel cette réunion serait reportée
pour une cause quelconque.
Fait à le
Porter à la main "bon pour pouvoir" et signer pour p 8