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Ordre du Jour - Ordre Du Jour et pouvoirs
Convocation - 1 Convocation ODJ CM du 05 06 26
Convocation - A. Convocation ODJ et pouvoirs 1
Document publié le Jeudi 21 mars 2024 par la commune de Cléon.
Lien du pdf (Convocation - A. Convocation ODJ et pouvoirs 1)
Thèmes du document : Fiscalité, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
CONVOCATION
Conseil Municipal de Cléon
Madame, Monsieur,
Conformément aux dispositions des articles L.2121-7 et L.2122-8 du Code Général des Collectivités
Territoriales, j’ai l'honneur de vous inviter à la séance du Conseil Municipal qui se déroulera en mairie le :
Jeudi 21 mars 2024 à 18 heures 30
Salle des Actes - Hôtel de ville de Cléon
L'ordre du jour de ce Conseil Municipal comporte les questions suivantes :
-_ Désignation du secrétaire de séance.
Vous voudrez bien trouver ci-après l’ordre du jour des délibérations :
N°01.03.2024.16 : Délégation de pouvoirs accordée par le Conseil Municipal au Maire au titre de
l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales - Modification des alinéas 3 et 20 de
la délibération n°05.08.2021.21 du 06 juin 2021 — Ajout des alinéas 29, 30 et 31 suite à la nouvelle
version en vigueur depuis le 23 février 2022 - Autorisation.
- N°02.03.2024.17 : Fiscalité Directe Locale - Taux d'imposition 2024.
N°03.03.2024.18 : Budget Primitif Ville de l’exercice 2024 - Adoption.
N°04.03.2024.19 : Autorisation de programme - modification n°22-2024.
N°05.03.2024.20 : Subventions Administration Générale 2024.
N°06.03.2024.21 : Subventions 2024 - Santé Inclusion.
N°07.03.2024.22 : Avenant à la convention d’objectifs annuelle avec l'Association « La Comédie
Errante » - Autorisation.
- N°08.03.2024.23 : Subventions Culture 2024.
N°09.03.2024.24 : Subvention d'équipement 2024 octroyée à l’Association « La Traverse ». quip y - N°0.03.2024.25 : Subvention Sports 2024.
- N°11.03.2024.26 : Subvention d'équipement 2024 octroyée au club de boxe « Scorpion Team ».
N°12.03.2024.27 : Subvention Education 2024.
N°13.03.2024.28 : Subvention Jeunesse - Politique de la Ville 2024.
- N°4.03.2024.29 : Antenne Contrat d’Engagement Jeunes de la Mission Locale sur le territoire
communal - année 2024 — Subvention de fonctionnement.
- N°15.03.2024.30 : Subvention exceptionnelle auprès du Comité de Défense de l'Environnement
(C.O.D.E.F).
- N6.03.2024.31 : Reprise en régie municipale des accueils périscolaires et extrascolaires à destination des enfants âgés de 3 à 11 ans et du Centre Social gérés par l’Association « Le Sillage » — Changement de mode de gestion - Autorisation.
Comptant sur votre présence, je vous prie de recevoir, Madame, Monsieur, mes salutations distinguées.
Fait à Cléon, le 13 mars 2024
Le Maire,
Frédéric MARCHE POUVOIR
Je SOUSSIBNÉ(E) eee seen sss cesse see see sessesssees cesser GONNE POUVOIr
à M ess sense secs sesmessesss… afin de me représenter à la réunion du
Conseil Municipal de CLEON, convoqué pour sa séance du ......................,....... prendre part à
toutes délibérations, émettre tous votes, signer tous documents, et généralement faire le nécessaire.
Le présent pouvoir conserve ses effets pour tout autre jour suivant auquel cette réunion serait reportée
pour une cause quelconque.
Fait à le
(Porter à la main "bon pour pouvoir’ et signer)