Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Pays Tarusate - Liste des
unknown - Communauté de communes - Pays Tarusate - Liste des
unknown - Communauté de communes - Pays Tarusate - Liste des
unknown - Communauté de communes - Pays Tarusate - Liste des
unknown - Communauté de communes - Pays Tarusate - Liste dél
unknown - Communauté de communes - Pays Tarusate - Liste des
unknown - Communauté de communes - Pays Tarusate - Délibérat
unknown - Communauté de communes - Pays Tarusate - Délibérat
unknown - Communauté de communes - Pays Tarusate - Liste des
unknown - Communauté de communes - Pays Tarusate - Délibérat
unknown - Communauté de communes - Pays Tarusate - Liste des délibérations 12 12 24
Document publié le Jeudi 12 décembre 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays Tarusate - Liste des délibérations 12 12 24)
Thèmes du document : Logement, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Liste des Délibérations
Réunion du jeudi 12 décembre 2024 à 19h00
∑ DEL20241212-001 - Autorisation de signature d'une convention avec la société Energie Beylongue, concernant la mise en oeuvre de mesures de compensation environnementale sur la propriété communautaire
ADOPTE
∑ DEL20241212-002 - Autorisation de signature de la convention cadre d'adhésion au service Plan Intercommunal de Sauvegarde du Centre de gestion
ADOPTE A
L’UNANIMITE
∑ DEL20241212-003 - Autorisation de signature de la décision modificative n°2 relative au lot n°9 (plâtrerie-cloisons sèches-isolation) du marché de
réhabilitation d'un immeuble situé 56 rue de l'industrie à Tartas, avec la SARL DESPOUYS
ADOPTE A
L’UNANIMITE
∑ DEL20241212-004 - Autorisation de signature de la décision modificative relative au lot n°11 (peinture-sols souples) du marché de réhabilitation d'un immeuble situé 56 rue de l'industrie à Tartas, avec la société MORLAES
ADOPTE A
L’UNANIMITE
∑ DEL20241212-005 - Demande d'abandon et de dépose des réseaux
d'alimentation électriques pour les maisons d'habitation propriété de la CCPT et situées dans le périmètre de la ZAD de Bégaar
ADOPTE
∑ DEL20241212-006 - Procédure de modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal du Pays Tarusate : bilan de la concertation
ADOPTE A
L’UNANIMITE
∑ DEL20241212-007 - Décision modificative n°2 budget principal : versement d'une avance au budget annexe du bâtiment de l'OFB
ADOPTE A
L’UNANIMITE
∑ DEL20241212-008 - Décision modificative n°1 budget annexe de l'OFB ADOPTE A L’UNANIMITE
∑ DEL20241212-009 - Clôture du budget annexe du bâtiment de l'OFB ADOPTE A L’UNANIMITE
∑ DEL20241212-010 - Attribution d'une subvention à l'amicale des présidents des comités des fêtes du Pays Tarusate
ADOPTE
∑ DEL20241212-011 - Attribution d'une subvention à l'association Hapchot Radio ADOPTE A L’UNANIMITE
∑ DEL20241212-012 - Subventions aux associations dans le cadre des coupons sport
ADOPTE A
L’UNANIMITE
∑ DEL20241212-013 - Attribution d'une subvention d'investissement à la
commune de Souprosse pour la construction de 6 logements sociaux au lotissement les terrasses de l'Adour
ADOPTE A
L’UNANIMITE
∑ DEL20241212-014 - Attribution d'une subvention d'équipement à la commune de ADOPTE A Saint-Yaguen pour la rénovation énergétique de l'école/cantine et de la
poste/bibliothèque
L’UNANIMITE
∑ DEL20241212-015 - Attribution d'une subvention d'équipement à la commune de Pontonx pour l'achat de matériel enfance jeunesse et l'entretien des locaux
ADOPTE A
L’UNANIMITE
∑ DEL20241212-016 - Attribution d'une subvention d'équipement à la commune de Pontonx pour l'achat de matériel informatique et numérique
ADOPTE A
L’UNANIMITE
∑ DEL20241212-017 - Attribution d'une subvention d'équipement à la commune de Pontonx pour l'achat d'équipements sportifs
ADOPTE A
L’UNANIMITE
∑ DEL20241212-018 - Attribution d'une subvention d'équipement à la commune de Pontonx pour des travaux de voirie et d'équipements communaux
ADOPTE A
L’UNANIMITE
∑ DEL20241212-019 - Fixation du prix des billets pour le spectacle "Triple crime de Mézos" du 15 février 2025
ADOPTE A
L’UNANIMITE
∑ DEL20241212-020 - Attribution d'une subvention Monsieur Clément Garby, à Pontonx-sur-l'Adour
ADOPTE A
L’UNANIMITE
∑ DEL20241212-021 - Partenariat avec l'ADIE : remboursement des intérêts aux emprunteurs
ADOPTE A
L’UNANIMITE
∑ DEL20241212-022 - Création d'un emploi non permanent (pour assurer le remplacement temporaire d'un agent indisponible)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
∑ DEL20241212-023 - Mise à jour du RIFSSEP à compter de janvier 2025 ADOPTE A L’UNANIMITE