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Compte-Rendu - 1cal2sjvixyl8z
Document publié le Mercredi 12 octobre 2011 par la commune de Villabon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1cal2sjvixyl8z)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Démocratie, Eau et assainissement,
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
MERCREDI 12 OCTOBRE 2011
CONVOCATION DU 06 OCTOBRE 2011
L’an deux mil onze, le douze du mois d’octobre, à 19 h 00, le CONSEIL MUNICIPAL de Villabon, légalement convoqué, s’est réuni à la mairie sous la présidence de Monsieur Philippe FRÉRARD, maire.
ETAIENT PRESENTS : Mesdames et Messieurs : Philippe FRÉRARD, Dominique ROUX, Emile LECLERC, Christelle BOYER, Karine LUQUIAU, Catherine BERNON, Didier DELTREIL, Arsène ALEXANDRE, Karine PIOTROWSKI, Jean-Louis BAYLE,
SECRETAIRE DE SÉANCE : Karine PIOTROWSKI
ETAIENT EXCUSÉS :, Jean-Marie DESCLAUX, Patrick GAUDIN (ayant donné pouvoir à Arsène Alexandre), Fabrice DE OLIVEIRA
ABSENT : Jean-Claude GUÉRINET
Le compte-rendu de la dernière réunion est approuvé sans observation
-FESTIVITES DU 14 JUILLET:
Les festivités du 14 juillet (feu d’artifice et bal populaire) réalisées en groupement de communes (Baugy- Gron- Villabon-Villequiers) n’apportent pas un réel succès. Plusieurs de nos habitants sont privés de ces manifestations pour différentes raisons. Après avoir évoqué la possibilité de refaire de cette journée une grande fête populaire sur la commune auprès de différentes personnes qui l’ont accueillie favorablement, M. le Maire demande à l’ensemble du CM de se positionner sur celle-ci.
Après en avoir délibéré, considérant que le retour à la fête locale, même avec un plus petit feu d’artifice, risque d’être apprécié par la majorité de la population, le CM. décide, à la majorité (11 pour et 1 abstention) de se retirer du groupement de communes.
-ADMISSIONS EN NON VALEUR :
Il est donné lecture du courrier de la Perception de Baugy demandant l’admission en non valeur de plusieurs titres des années antérieures, irrécouvrables, s’agissant pour la plupart des loyers du St. Quentin .
Après délibération, le cm accepte, à l’unanimité, l’admission en non valeur de la totalité des sommes présentées, à savoir : 4 658.45 €. La dépense sera prise à l’article 65 où le crédit est suffisant.
-MISE A DISPOSITION DU CADASTRE NUMERISE :
Le Syndicat intercommunal pour l’Amélioration et l’assainissement de la vallée de l’Yèvre (SIAAVY) et la société CODAN EIRL pour le compte du Syndicat d’adduction d’eau (SIAEP FARGES-VILLABON) demandent l’autorisation d’utiliser le cadastre numérisé de Villabon pour des travaux de mise à jour des linéaires de cours d’eau pour le SIAAVY et le projet de recherche et détection de fuites sur le réseau d’eau pour le SIAEP ;
Le CM, après en avoir délibéré, accepte ces mises à disposition du cadastre numérisé et mandate M. le Maire pour la signature des conventions.
-REMPLACEMENT DE L’ORDINATEUR DE LA MAIRIE :
L’ordinateur de la mairie a cessé de fonctionner à la fin du mois d’août (crash du disque dur et/ou de la carte mère). Il a donc été nécessaire de le changer.
Le devis pour fourniture d’un nouveau micro, installation et récupération des données de l’ancien, est présenté (société Dactyl Buro).
Après en avoir délibéré, le CM accepte le devis à l’unanimité.
La dépense, de 1 848.53 HT, sera prise à l’article 2183. -BOIS COMMUNAUX :
• Martelage : Après délibération, le CM., à l’unanimité, demande l’exploitation des parcelles 7 et 3 pour martelage en vue de la vente des grumes à l’automne 2012.
Les houppiers seront réservés aux affouagistes.
• Affouages : Du taillis étant à exploiter dans la parcelle 5, aux Petits Usages route d’Etréchy, le CM décide, à l’unanimité, de lancier une campagne d’affouages pour cette parcelle.
• Travaux de griffage de ronces : A l’unanimité, le CM ; décide de faire faire par l’ONF les travaux de griffage de la ronce dans la parcelle 3 (dépense d’environ 1200 euros inscrite à l’article 2128 du budget 2011).
-PARTICIPATION FINANCIERE AU COMICE DU 14 AOUT 2011 :
Il est donné lecture de la lettre de M. P.E. Devoucoux, président du Comité cantonal de comice 2011, demandant, comme prévu, une contribution financière de 2 euros par habitants pour l’organisation du comice du 14 août dernier.
Le CM., après délibération, décide à l’unanimité le versement d’une subvention exceptionnelle au Comité de Comice cantonal de 1 126 euros, (563 habitants).
La dépense sera prise à l’article 657 du budget 2011.
-SUBVENTION DEMANDEE PAR LE COLLEGE D’AVORD :
Il est donné lecture du courrier de l’association sportive du Collège George Sand demandant une subvention permettant aux élèves du collège de participer aux différentes activités sportives du collège.
Après en avoir délibéré, le CM. décide, à l’unanimité, l’octroi d’une subvention exceptionnelle de 200 euros.
-COMMISSION DES IMPOTS DIRECTS DE LA SEPTAINE :
Afin de siéger à la commission intercommunale des impôts directs de la CDC la Septaine, le CM désigne Madame et Messieurs :
-M. Frérard Philippe, délégué titulaire,
-M. Leclerc Emile, délégué titulaire,
-Mme. Bernon Catherine, déléguée suppléante,
-M. Bayle Jean-Louis, délégué suppléant.
-DEMANDE DE MISE A DISPOSITION D’UN LOCAL
M. le Maire fait part de sa rencontre avec une artiste-peintre locale demandant la mise à disposition d’un local afin de pouvoir exercer son art.
Après discussions, le CM. avant de prendre toute décision, souhaite rencontrer cette jeune femme pour la présentation détaillée de son projet.
-AVANCEMENT DU PLU :
M. le Maire fait part à l’assemblée de sa rencontre avec un responsable mandaté par le bureau d’études afin de déterminer les zones humides.
La commission s’est réunie le 3 octobre pour une première approche du projet des terrains à classer en zone constructible.
Elle se réunira le vendredi 14 octobre avec Mme. Morellon, du BE.
-VILLAB’INFOS :
La commission « communication » s’est réunie le 5 octobre pour travailler sur une nouvelle présentation du Villab’Infos afin qu’il soit plus attractif. Plusieurs projets ont été présentés. -QUESTIONS DIVERSES :
• Virade de l’Espoir : Organisée cette année à Villabon le 25 septembre, la virade de la Septaine a été une réussite. M. le Maire remercie tous les membres du CM qui ont participé et préparé cette journée ainsi que le personnel communal, les bénévoles et membres d’associations de Villabon. Remerciements également à l’entreprise Desrats pour le prêt des bottes de paille et les travaux réalisés gracieusement.
• Travaux au centre socio-culturel : Le centre socio-culturel est actuellement indisponible du fait de sa remise en peinture effectuée par les agents communaux. Il restera fermé au public jusqu’au 21 octobre.
• Pot des nouveaux arrivants : La rencontre des nouveaux habitants avec les élus, agents communaux et présidents des associations se déroulera en mairie vendredi 14 octobre à 19 h.
• M. le Maire signale que la convention avec le Crédit Agricole, pour l’opération acceptée par le conseil municipal dans sa séance du 11 juillet dernier, a été signée ce jour.
TOUR DE TABLE :
-Jean-Louis Bayle : -évoque un problème dans les transports scolaires : la mauvaise conduite d’un chauffeur. Ce fait a été signalé en Comité Syndical.
-Didier Deltreil : -signale que de nombreuses micro-coupures d’électricité sont à déplorer au lotissement des vignes et sur la route de Bourges en général.
Cela sera signalé à ERDF.
-Arsène Alexandre : -informe l’assemblée qu’une activité de « self Défense » va voir le jour très prochainement sous le joug d’une association locale (probablement l’association Aide et Promotion Communale).
La séance est levée à 20 h 30
Pour extrait certifié conforme,
Le Maire,
Philippe FRERARD