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Compte-Rendu - Compte Rendu 17 Novembre 2021
Document publié le Mercredi 17 novembre 2021 par la commune de Champagny-en-Vanoise.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu 17 Novembre 2021)
Thèmes du document : Logement, Banque, Institutions publiques,
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
CHAMPAGNY
EN
VANOISE
SÉANCE
DU MERCREDI
17 NOVEMBRE
2021
Présents
: René
RUFFIER
LANCHE,
Denis
TATOUD,
Florian
SOUVY,
Corentin
GROS,
Robert
LEVY,
Xavier
BRONNER,
Gérard
RUFFIER
LANCHE,
Emmanuel
MAEGEY,
Oliver
CHENU,
Marie
MILLOT,
Vincent
RUFFIER
DES
AIMES,
Olivier
SACHE,
Absents
excusés:
Tony
BUTHOD-GARCON
(donne
procuration
à
Corentin
GROS),
Nicolas
RUFFIER
MONET
(donne
procuration
à Marie
MILLOT)
Secrétaire
:
Emmanuel
MAEGEY
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
approuvé
le compte-rendu
de
la séance
précédente,
délibère
sur
les
points
suivants
:
A/ Affaires
Financières
&
Administratives
:
Le
Conseil
Municipal,
CONSENT
une
réduction
de
10
%
sur
la
redevance
été
2021
de
la
buvette-snack
de
la
piscine
suite
à
la
mise
en
place
du
Pass
Sanitaire
le 21 juillet
2021
et
une
perte
importante
du
chiffre
d'affaire.
PREND
CONNAISSANCE
de
la demande
du
restaurant
le
Barillon
d'exonération
de
la
redevance
pour
l'exploitation
de
la terrasse
pour
l’année
2021.
DECIDE
de
reporter
la décision
lors
d’un
prochain
conseil
municipal,
une
demande
de
bilans
comptables
sera
effectuée
en
vue
d'analyser
les
pertes
subies
sur
le chiffre
d’affaire
pour
la saison
d'hiver
2020/2021
et
DECIDE
de
ne
pas
accorder
de
réduction
pour
la
saison
d'été,
la
collectivité
n'étant
pas
responsable
des
nuisances
sonores
dues
aux
travaux.
EMET
un
avis
favorable
à la demande
de
Mme
Stéphanie
GONZALEZ
FORNER
pour
l'exploitation
de
la
terrasse
de
«
la
Petite
Fringale
» aux
mêmes
conditions
que
les
consorts
Bernard
&
Marie-Blanche
MERANDON. VALIDE
l'avenant
n°2
concernant
le marché
pour
la construction
d’un
parking
enterré
au
lieu-dit
«
le
Raffort
» et
la
rénovation
d’un
parking
existant
au
lieu-dit
«
le Centre
»
pour
un
montant
HT
de
11450
€.
EMET
un
avis
favorable
pour
la
promotion
interne
de
M.
Daniel
DUNAND,
responsable
des
services
techniques,
au
poste
d’agent
de
maîtrise
EMET
un
avis
favorable
pour
la création
d’un
poste
d’agent
de
maîtrise. Le
Conseil
Municipal,
APPROUVE
le
recrutement
d'agents
saisonniers
pour
la saison
d’hiver
2021/2022
soit
:
>
4
postes
de
pisteur
secouriste
pour
la zone
nordique
1 poste
d’adjoint
d'animation
pour
le cinéma
1 poste
d'ASVP
3
postes
d’agent
d'accueil
et
2 postes
de
maître-nageur
pour
la
piscine
3
postes
d’adjoint
technique
4
postes
d’adjoint
d'animation
pour
la
halte-garderie
«
les
Cabris
»
YVYNNN Y
APPROUVE
la tarification
pour
la saison
d'hiver
2021/2022
applicable
à « Glacialis
» et APPROUVE
la
création
d’une
régie
de
recettes.
AUTORISE
M.
le
Maire,
à
l'exception
de
M.
Xavier
BRONNER
ne
participant
pas
au
vote,
à
renouveler
avec
l'Ecole
de
Ski
Français
de
Champagny,
et
pour
les
prochaines
saisons
d'hiver,
la
convention
permettant
à cette
dernière
d’encaisser
toutes
les
recettes
liées
à
la
vente
des
prestations
de
la
garderie
«
les
Cabris
» proposées
par
l’ESF
à ses
clients
et
de
les
reverser
à
l'euro
près
à la
commune.
AUTORISE
M.
le
Maire
à
renouveler
avec
Savoie
Nordic,
pour
la
saison
d'hiver
2021/2022,
la
convention
pour
la
perception
de
la redevance
pour
l’accès
aux
installations
du
site
nordique
dédiée
à
la
pratique
du
ski
de
fond.
VALIDE
après
consultation
et examen
des
plis,
l'attribution
du
marché
tri-annuel
d'assistance
technique
et
dépannage
des
installations
de
chauffage
à
INOVA
ENERGIE
pour
un
montant
HT
de
12
500
€.
VALIDE
le
Rapport
Annuel
sur
le
Prix
et
la Qualité
du
Service
Public
de
l'assainissement
collectif
année
2020.
PREND
CONNAISSANCE
de
la
tarification
pour
la
saison
d’hiver
2021/2022
des
frais
de
secours
héliportés
et
CONSTATE
une
augmentation
significative
du
tarif s’expliquant
par
l’évolution
réglementaire
en
vigueur
impliquant
l’emport
obligatoire
d’un
assistant
de
vols
sur
les
missions
de
secours
en
montagne.
Ce
personnel
occupant
une
place
supplémentaire
dans
la cabine
de
l'hélicoptère
oblige
le SAF
à substituer
à
l’EC
135
un
modèle
EC145
plus
ergonomique,
plus
puissant
et
permettant
un
emport
plus
important.
S’OPPOSE
aux
orientations
de
l'Etat
dans
son
projet
de
contrat
d'objectifs
et
de
performance
Etat
ONF
2021-2025,
qui
prévoit
la
suppression
de
475
postes
ONF
en
4
ans
et
une
augmentation
drastique
de
la
participation
financière
des
communes
propriétaires
de
forêts
au
budget
de
l'ONF.
VALIDE
la
décision
de
M.
le
Maire
de
recourir
à
l’ouverture
d’une
ligne
de
trésorerie
à court
terme
auprès
de
la
Caisse
d'Epargne
pour
un
montant
de
500
000€
dans
l'attente
du
versement
par
l'Etat
des
compensations
liées
aux
taxe
et
redevances
des
remontées
mécaniques
et
taxes
de
séjour
non
perçues
à ce
jour. B/
Affaires
Foncières
et urbanisme :
Le
Conseil
Municipal,
ACCORDE
à
M.
Charly
ROLLAND
dans
le
cadre
du
Permis
de
Construire
(réf
073
07121
M1028)
une
autorisation
de
survol
du
domaine
public
pour
la création
d’un
balcon
sur
la
ruelle
piétonne
« Jacques
Clérand
».
EMET
un
avis
favorable,
à
l'exception
de
Denis
TATOUD
(abstention)
Corentin
GROS
(contre)
Marie
MILLOT
(contre)
Nicolas
RUFFIER
MONET
(abstention)
Tony
BUTHOD
GARCON
(abstention)
Xavier
BRONNER
(abstention)
et
Emmanuel
MAEGEY
(contre),
pour
l'acquisition
d’un
délaissé
de
terrain
par
M.
et Mme
MABON
d’une
emprise
d'environ
60
m?
située
sur la partie
basse
du
lotissement
les
Maillets
au
prix
de
60
€/m°.
REPORTE
la
décision
concernant
la
demande
d'acquisition
par
M.
Lau
BRENNINKMEHER
d’un
chemin
communal
attenant
à
sa
résidence,
parcelle
n°
AC
613
sise
la
Place.
La
Commission
Patrimoine
réfléchira
sur
le
devenir
de
ce
chemin.
NE
SOUHIAITE
PAS
se
prononcer
sur
la demande
d’acquisition
par
M.
François
BUTHOD
GARCON
d’un
terrain
situé
au
lotissement
«
les
Maillets
» d’une
surface
d’environ
de
20m°.
Une
négociation
devra
être
envisagée
entre
le demandeur
et
le futur
propriétaire.
C/
Travaux
&
Projets
:
Le
Conseil
Municipal,
EMET
un
avis
favorable
au
report
des
coupes
de
bois
sur
Champagny
le
Haut
prévues
par
l'ONF
en
2023/2024. D/
Informations
et
questions
diverses
:
Le
Conseil
Municipal,
EMET
un
avis
favorable,
à
l'exception
de
Denis
TATOUD
(contre)
Marie
MILLOT
(abstention)
Nicolas
RUFFIER
MONET
(contre)
Tony
BUTHOD
GARCON
(abstention)
et
Robert
LEVY
(contre)
pour
répondre
à
la demande
de
certains
riverains
de
changer
le
nom
de
la
rue
« Ambroise
Croizat
».
PROPOSE
une
consultation
afin
de
recueillir
l'avis des
habitants
sur
le nouveau
nom
de
la rue
principale
de
Champagny.
CONDAMNE
les
menaces
verbales
et
physiques
qu'a
subi
un
élu
en
charge
du
projet
de
la
numérotation
des
rues,
dossier
complexe
et
nécessitant
beaucoup
de
disponibilité.
PREND
CONNAISSANCE
qu’une
demande
de
fauche
a été
effectuée
auprès
de
M.
Jean-Paul
GLISE
pour
permettre
la
viabilisation
du
lotissement
«les
Maillets
»
au
mois
de
juillet,
au
moment
des
intempéries,
et
REPORTE
pour
vérification
la
demande
d’indemnisation
de
M.
GLISE
pour
la
perte
de
12
ballerondes.
PREND
CONNAISSANCE
des
revendications
d’un
collectif de
Champagny
concernant
l'emplacement
du
compacteur
à cartons
(à
côté
de
l’église)
et RAPPELLE
que
cette
décision
a été
prise
à titre
provisoire
et
à
défaut
d'autre
proposition
plus
adéquate,
et
qu’un
habillage
en
bois
est
prévu
permettant
une
meilleure
intégration
dans
le
paysage
environnant. Le
Conseil
Municipal,
PREND
CONNAISSANCE
que
le
projet
de
goudronnage
en
direction
du
plan
d’eau
des
Airollées
a
été
abandonné. Le
Prochain
Conseil
Municipal
est
prévu
le
mercredi
15
décembre
2021.
Fait
à Champagny
en
Vanoise,
le 23
novembre
2021 Le
Maire,
René
RUFFIER
LANCHE