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Procès Verbal - PV CM 300524 V4 signe
Procès Verbal - PV 18.10.22
Procès Verbal - PV Seance CM 02122024 signe publication
Document publié le Lundi 25 novembre 2024 par la commune de Bénesse-Maremne.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV Seance CM 02122024 signe publication)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Culture et patrimoine,
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
2
Décembre
2024
Bénesse Maremne
PV
DE
COMPTE
RENDU
—
ET
DE
DELIBERATIONS
DATE
DE
CONVOCATION
25.11.2024
DATE
D'AFFICHAGE
25.11.2024
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
en
exercice
: 19
Présents
16
Votants
18
L'an
deux
mille vingt-quatre,
le 2 décembre,
à 19
heures,
le Conseil
Municipal
légalement
convoqué
s'est
réuni
à la
Mairie
en
séance
publique
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-François
MONET,
maire,
Etaient
présents:
MM
MONET
Jean-François,
Mme
ROYER-SPAGNA
Nathalie,
Mme
JOURAVLEFF
Chantal,
M
NICOLAS
Damien,
Mme
WENZINGER
Jeanne,
M
LABORIE
José,
M
GEMAIN
Nicolas,
Mme
HERVE
Cindy,
M
HICAUBER
Jean-Pierre,
M
CHIRLE
Benoît,
Mme
Gaëlle
DE
BRITO
GONCALVES,
M
CUCIS
Jean-Claude,
Mme
AZPEITIA
Alexandrine,
M
MONDENX
Patrick,
M
LARROQUE
Benoît,
LAGESTE
Sophie,
Formant
la
majorité
des
membres
en
exercice
Absents
excusés
: Muriel
BENQUET
Absents : Absents
avant
donné
pouvoir
: M
JANU
Jean-Jacques
à
Mme
ROYER
SPAGNA,
Corinne
BALET
à Jean-François
MONET
Secrétaire
de
Séance
: Sophie
Lageste
APPROBATION
des
PV
du
3 septembre
et
22
octobre
2024 :
ORDRE
DU
JOUR
1.
FINANCES
Décision
Modification
N°
1
Reversement
de
la
part
de
la taxe
d'aménagement
à
l’intercommunalité.
2.
TRAVAUX
Accord
travaux
Sydec
pour
le changement
d'éclairage
bulles
impasse
Carrerot
et
Mazos
3.
Questions
diverses
Comptes
rendus
commissions
municipales
Informations
diverses
Délibérations
à ajouter
à
l’ordre
du
jour :
-Modification
termes
de
la
délibération
241022-2
—
création
d’un
poste
d’attaché
-Approbation
règlement
intérieur
de
la
bibliothèque
et
charte
-Modification
conditions
particulières
(cadre
de
la
délibération
240620-7)
pour
la vente
M
Verdeau
à
la
commune
de
33
m2
pour
constitution
piste
cyclable
de
la
gare 2024/.....
1.
FINANCES
DCM
241202-1
DECISION
MODIFICATIVE
NUMERO
1
1
FINANCES
: Rapporteuse
Alexandrine
Azpeitia
À
l'analyse
des
opérations
à
passer
sur
les
comptes
de
la
commune,
il y a
lieu
de
procéder
à
une
décision
modification
concernant
le chapitre
relatif
au
Personnel.
Les
sommes
dépensées
avaient
bien
été
prévues
initialement
lors
du
budget
prévisionnel,
mais
sur
des
comptes
de
gestion
différents,
ce
qui
explique
la
nécessité
de
correction.
Ainsi,
afin
de
régulariser
les
articles
et
chapitres
correspondants
le conseil
municipal
propose
de
créditer
la
rubrique
64118
— autres
indemnités
de
82500
€
Par
le débit
de
la
rubrique
6573621
— non
dotés
de
la personnalité
morale
de
-82500
€
Après
en
avoir
délibéré
par
18
voix
pour
Le
conseil
municipal
à l'unanimité,
-
APPROUVE
l'écriture
de
régularisation
d’un
montant
de
82500
£
(quatre-vingt
deux
mille
cinq
cents
euros).
-
AUTORISE
le
maire
à signer
tout
document
se
rapportant
à cette
opération.
[DCM
241202-2
— REVERSEMENT
TAXE
D'AMENAGEMENT
A LA COMMUNAUTE
DE
MACS
Par
une
délibération
de
Maremne
Adour
Côte
Sud
en
date
du
23
janvier
2023,
le conseil
communautaire
a
rendu
obligatoire
le
reversement,
au
profit
de
la
Communauté
de
communes,
des
produits
de
taxe
d'aménagement
perçus
par
les
communes
membres
sur
les
ZAE
communautaires
(actuelles,
nouvelles
ou
faisant
l’objet
d’une
extension),
pour
toute
nouvelle
construction
où
extension
d'établissement
ayant
une
existence
fiscale
à compter
du 1er
janvier
2023,
en
excluant
du
dispositif
les
implantations
d'entreprises
hors
ZAE. Dans
un
souci
d'équité
mais
aussi
de
simplicité,
il a été
proposé
que
toutes
les
communes
reversent
le
même
pourcentage
de
leur
recette
de
taxe
d'aménagement
à
la Communauté
de
communes
MACS.
Ce
pourcentage
a
été
fixé
à
20
%
sur
les
montants
relatifs
aux
ZAE.
En
ce
qui
concerne
la
commune
de
Bénesse-Maremne,
pour
2023,
la
déclaration
porte
sur
le
permis
suivant
:
ZONE
GUILLEBERT
:
Ad
NOM
L'ONU
pa
PC04003621D0010
BEJARANO
Rudy
2 603.48€
520.70
€
| ZONE
ARRIET
:
Néant. Le
montant
à
reverser
à
MACS
pour
l’année
2023
est
donc
de
520.70€.
M
le
Maire
rajoute
que
cette
somme
est
modeste
au
regard
des
sommes
perçues
dans
le cadre
de
la TA
en
2023
soit
495054
£
et
2024
soit
476591
€
Après
en
avoir
délibéré
par
18
voix
pour
Le conseil
municipal
à l’unanimité,
-
NOTE
le
montant
de
ce
reversement
-
AUTORISE
le
maire
à signer
tout
document
se
rapportant
à cette
opération.
2.
TRAVAUX
DCM
241202-3
— ACCORD
DE
PRINCIPE
POUR
TRAVAUX
DE
REMPLACEMENT
D'’ECLAIRAGE
IMPASSE
DU
CARREROT
ET
DE
MAZOS
2
TRAVAUX
: Rapporteur
Damien
NICOLAS
Une
étude
a
été
réalisée
afin
de
remplacer
l'éclairage
public
et
le changement
des
bulles
sur
la zone
Carrerot,
Mazos. Les
plans
et
modalités
sont
présentées
aux
élus.
Le
plan
de
financement
est
le suivant :
REMPLACEMENT
BULLES
- Dépose
de
8
lanternes,
- Fourniture,
pose
et
raccordement
de
8
lanternes
ALURA
38W
leds
RAL6OOS.
Montant
Estimatif
TTC
8 339
€
TVA
préfinancée
par
le SYDEC
1 305
€
Montant
HT
7 034
€
Subventions
apportées
par :
SYDEC
3
447
€
ETAT
1
668
€
COLLECTIVITE
1 920
€
ECLAIRAGE
PUBLIC
- Dépose
de
l'armoire
de
commande
existante,
- Fourniture,
pose
et
raccordement
d’une
armoire
de
commande
équipée
d’une
horloge
astronomique,
- Dépose
de
8
candélabres
existants,
- Fourniture,
pose
et
raccordement
de
8
mâts
en
acier
galvanisé
thermolaqué
RAL6005
de
hauteur
4
m.
Montant
Estimatif
TTC
10
099
€
TVA
préfinancée
par
le SYDEC
1 580
€
Montant
HT
8
518
€
Subventions
du
SYDEC
4
685
€ COLLECTIVITE
3 833
€
SOIT
EN
RECAPITULATIF
Montant
Estimatif
TTC
18
438
€
TVA
préfinancée
par
le SYDEC
2
885
€
Montant
HT
15
553
€
Subventions
apportées
par
:
SYDEC
8
132
€
ETAT
1 668
€
PARTICIPATION
COLLECTIVITE
TOTALE
5 753
€
Après
en
avoir
délibéré,
par
18
voix
pour
À l'unanimité,
le conseil
municipal
-
DONNE
son
accord
à
la
réalisation
des
travaux
-
INFORME
que
le
paiement
de
la
somme
restant
à
charge
à
la
commune
se
fera
sur
la trésorerie
sans
recours
à
l'emprunt.
-
AUTORISE
le
maire
à
signer
tout
document
se
rapportant
à cette
délibération.
3.
URBANISME
DCM
241202-4
— MODIFICATION
DES
CONDITIONS
PARTICULIERES
RELATIVES
A
LA VENTE
VERDEAU
POUR
UNE
PARCELLE
NECESSAIRE
A LA
REALISATION
DE
LA
PISTE
CYCLABLE
ENTRE
LA GARE
ET
CAPBRETON
3
URBANISME
: Rapporteur
Jean-Pierre
Hicauber
Dans
le
cadre
de
la
négociation
afin
d'acquérir
des
parcelles
indispensables
à
la
réalisation
de
la
piste
cyclable
reliant
la
gare
de
Bénesse-Maremne
à Capbreton,
nous
avions
négocié
courant
2023
avec
M
Verdeau
propriétaire
au
niveau
du
rond-point
de
la
Boulang'Drive.
L'accord
de
ce
dernier
était
conditionné
à
la
remise
en
état
et
à
la
réalisation
de
travaux
complémentaires. A
cette
fin
un
protocole
préalable
avait
été
signé
avec
une
date
buttoir
provoquant
le
cas
échéant
des
pénalités
de
retard
conséquentes.
Hélas,
plusieurs
éléments
indépendants
de
notre
volonté,
ont
entrainé
un
dépassement
important
de
la
durée
de
réalisation
qui
était
fixée
au
31
juillet
2023.
A
raison
de
50
€ par
jour,
la
pénalité
devenait
bien
plus
importante
que
le
prix
négocié
pour
les
33
m2
de
terrain,
nécessaires
à
la
réalisation
de
la
piste.
Devant
l’insistance
de
M
Verdeau,
M
Hicauber
et
M
Monet,
sont
intervenus
pour
négocier
un
forfait
acceptable
au
regard
de
ce
retard.
C'est
ainsi
que
M
Verdeau
a
accepté
ce jour
2
décembre
2024,
un
dédommagement
de
2500
€
pour
solde
de
tout
compte.
M
le
Maire
précise
que
la
piste
cyclable
est
opérationnelle
de
la
gare
à
la
zone
Arriet.
Après
en
avoir
délibéré,
par
18 voix
pour,
À l'unanimité,
le conseil
municipal
-
APPROUVE
ce
forfait
de
2500
euros
suite
à
la
lenteur
de
la
réalisation
des
travaux 024/......
- _
PRECISE
que
cette
somme
forfaitaire
se
substitue
aux
indemnités
prévues
dans
le
cadre
du
protocole
préalable
signé
le
17
avril
2023.
-
CHARGE
M
le
Maire
d'informer
le
Notaire
afin
de
procéder
à
la signature
de
l’acte
définitif.
4.
CULTURE
ENFANCE
JEUNESSE
DCM
241202-5
— ADOPTION
REGLEMENT
INTERIEUR
DE
LA
BIBLIOTHEQUE
|
4
CULTURE
: Rapporteur
: Benoit
LARROQUE
M
Benoit
Larroque
présente
les
éléments
essentiels
du
règlement
intérieur
de
la
bibliothèque
de
Bénesse-
Maremne
«
l’escale
des
livres
»
l'est
fait
état
des
services
proposés,
du
fonctionnement
général,
des
modalités
d'accès,
des
modalités
de
prêts,
des
recommandations...
Ce
règlement
assez
classique,
n’appelle
pas
de
commentaires
des
élus.
Après
en
avoir
délibéré,
par
18
voix
pour,
À l'unanimité,
le conseil
municipal
- _ APPROUVE
le
règlement
intérieur
de
la
bibliothèque
municipale
«
l’escale
des
livres
»
- _ AUTORISE
l'affichage
de
ce
dernier.
-
AUTORISE
M
le
maire
à signer
tout
document
se
rapportant
à cette
opération
[DCM
241202-6
— ADOPTION
CHARTE
d’ANIMATION
Dans
le
cadre
de
ses
animations
mensuelles,
la
bibliothèque
municipale
«
l’escale
des
livres
»
réalise
très
régulièrement
des
expositions
de
peinture,
des
présentations,
des
lectures,
des
ateliers...
Un
récent
petit
problème
lié
au
prêt
d’une
œuvre
pour
une
exposition
amène
la
nécessité
à
clarifier
ces
interventions
afin
d'éviter
un
risque
de
contentieux.
Ainsi,
une
charte
est
proposée
visant
à
encadrer
toute
présentation
ou
participation
dans
l'enceinte
de
la
bibliothèque. Il est
proposé
que
les
animations
culturelles
en
ce
lieu
sont
ouvertes
à toutes
et
tous,
et
qu’il
aucun
but
lucratif
De
même,
les
savoirs
échangés
sont
réalisés
dans
une
optique
tolérante
et
conviviale.
Après
en
avoir
délibéré,
par
18 voix
pour,
À l'unanimité,
le conseil
municipal
-
APPROUVE
cette
charte
d'animation
culturelle
participative
-
AUTORISE
l'affichage
et
la
diffusion
de
ce
document
auprès
des
différents
intervenants.
-
_ CHARGE
M
le
maire
à signer
tout
document
se
rapportant
à cette
opération
5.
PERSONNEL
[DCM
241202-7
— MODIFICATION
DELIBERATION
241022-2
PORTANT
CREATION
D'UN
POSTE
D’ATTACHE 5
PERSONNEL
:
Rapporteur
Jean-François
MONET
La
délibération
du
22
octobre
dernier
relatif
à
la création
d’un
poste
d’attaché
sur
la
commune
de
Bénesse-
Maremne,
nécessite
d'être
modifiée
en
raison
de
la strate
de
la commune
et
des
spécificités
de
la
mutation
de
l'agent
venant
en
remplacement
de
Me
Sandrine
DUPRAT.
Ainsi
en
lieu
et
place
du
terme
«
DGS
»,
employé
sur
la délibération,
il y a
lieu
d'indiquer
«
responsable
administratif
».
Cela
ne
change
en
rien
la
mission
de
l'agent.
Le
Maire
explique
les
raisons
de
cette
modification
et
indique
que
la venue
dans
notre
collectivité
de
la
personne
sélectionnée
lors
d'entretiens
d'embauche
est
prévue
le
15
décembre.
Après
en
avoir
délibéré,
par
18
voix
pour,
À l'unanimité,
le conseil
municipal
-
APPROUVE
la
modification
apportée
à
la
délibération
241022-2
-__
NOTE
que
cette
modification
ne
modifie
en
rien
la
mission
donnée
à
la
candidate
retenue.
-
AUTORISE
M
le
Maire
a signer
tout
document
se
rapportant
à
cette
délibération.
COMPTES-RENDUS
DES
COMMISSIONS
MUNICIPALES
Social,
habitat,
solidarité
et CCAS
Rapporteur
: Mme
Wenzinger
Les
colis
de
Noel
ont
été
réceptionnés
Le
gouter
des
anciens
aura
lieu
le
18
décembre.
La
commune
compte
environ
200
personnes
de
plus
de
80
ans
On
note
de
plus
en
plus
de
problèmes
de
transports
pour
malades
(avec
un
vrai
questionnement
pour
la
prise
en
charge
des
frais)
Lors
de
son
déplacement
à
Paris
dans
le
cadre
du
congrès
des
Maires,
Me
Wenzinger
indique
les
difficultés
auxquelles
font
face
les
Ehpad
dans
le fonctionnement
Les
problèmes
de
santé
mentale
se
multiplient.
Le
Lions
club
local
propose
gratuitement
un
dépistage
de
diabète
Le
portage
de
repas,
un
temps
en
déclin
assure
désormais
39
vacations par
jour.
La
prochaine
réunion
CCAS
aura
lieu
le
13
janvier
Vie
associative
et sportives,
animations
Rapporteur
: Mme
Hervé
Une
réunion
a venir
avec
un
prestataire
de
St
Geours
de
Maremne
pour
le sport
en
plein
air,
et
les jeux
et
agrès
prévus
à
la
zone
sports.
Une
représentation
de
théâtre
a été
validée
pour
le
15
février 2024/.....
Le
Téléthon
se
poursuit
sur
la
commune.
M
le
Maire
indique
que
la
représentation
de
dimanche
avec
les
Bénestrels
a été
suivie
et
était
de
bonne
qualité.
Le
concert
des
baladins
est
fixé
au
dimanche
15
décembre
Le
marché
de
Noel
le
22
décembre
Sans
oublier
le
réveillon
organisé
par
le foyer
et
dont
les
inscriptions
sont
ouvertes.
Education
enfance jeunesse
Rapporteur
: Mme
Jouravleff
Au
niveau
de
l’Alsh,
des
contrats
d'agents
s'arrêtent.
La
majorité
est
à
reconduire
Pour
l’espace
jeune,
Me
Delfour
semble
assurer
la mission
avec
succès
pour
l'instant.
Il y a beaucoup
de
projets.
Au
sein
de
l’école,
un
aménagement
de
l’espace
vert
dégradé
est
pensé
avec
un
nouveau
revêtement.
Une
fresque
verra le
jour
dans
les
locaux
de
la
cantine.
L'exposition
BNS
Arts
a
amené
plus
de
diversité
plus
que
les
années
précédentes
Il y a eu
34
artistes
dont
15
de
la
commune.
Une
participation
des
enfants
des
écoles
Le
vernissage
a été
suivi
par
70
personnes
avec
des
reportages
de
TV
landes
et
du petit
journal
A
noter
la
présence
de
11
jeunes
de
l’espace
ado
pour
récolter
des
fonds
dans
le cadre
d’un
projet
de
sortie.
Travaux/patrimoine
communal/forêt
Rapporteur
: M
Nicolas
Une
réunion
avec
la
commission
enfance
jeunesse
a
permis
de
faire
le
point
sur
les
besoins
d’extension
de
l’espace
ALSH.
Il en
ressort
que
la
surface
est
suffisante
pour
accueillir
l’ensemble
des
enfants
Désormais
un
rendez-vous
avec
l'architecte
est
prévu
pour
établir
les
modifications
et
améliorations
nécessaires. Au
niveau
de
l’école,
une
énième
expertise
à eu
lieu
suite
à
un
nouveau
dégât
des
eaux
Hélas,
l’entreprise
la
plus
concernée,
MAEË,
n’a
pas
répondu
Une procédure
judiciaire
est
donc
entamée,
même
si
un
dernier
appel
«
à
la
raison
» sera
effectué.
Urbanisme/cadre
de
vie/environnement/développement
durable
Rapporteur
: M
Hicauber
M
le
Maire
fait
un
point
de
la
situation
pour
le
projet
du
cinéma.
M
Hicauber
annonce
le
début
des
travaux
de
XI
Habitat
pour
le dossier
intergénérationnel
Idem
pour
les
constructions
chez
ex
M
Hargous
et
chez
Jean
Jacques
Janu,
et
la
maison
médicale
Pour
le centre
bourg
nous
avons
réunion
le
13
décembre
avec
la
Satel
et
les
financeurs
potentiels.
Une
visite
de
chantier
est
également
prévue
pour
voir
les
matériaux
et faire
un
choix.
Communication/culture Rapporteur
: Benoit
Larroque
Le
prochain
magazine
sortira
le
2 janvier
Il y a
une
page
spéciale
faite
par
Alexandrine
sur
l’anniversaire
de
la
loi
sur
l’IVG.
C'est
l'association
APE
qui
sera
mise
en
valeur
Notre
collège
Célia
arrête
son
contrat
avec
la
Mairie
au
31
décembre
et
il faut
organiser
un
remplacement.
Une
publication
du
poste
à
pourvoir
est
à venir
Une
question
est
posée
sur
la
nécessité
d’un
trombinoscope
pour
les
agents
municipaux.
À
voir
Les
panneaux
sucettes
recensent
toutes
les
activités
de
la
commune.
Le
site
web
avance. Finances/Economie Rapporteur
: Mme
Azpeitia
l'est
difficile
d'établir
un
budget
sans
connaitre
la future
loi
des
finances
et
ces
intentions
au
niveau
des
collectivités Nous
sommes
donc
en
attente,
mais
la
présentation
du
débat
d'orientation
budgétaire
sera
faite
en
janvier.
INFORMATIONS
DIVERSES
M
le
Maire
informe :
Arrivée
DGS
Elle
a trouvé
une
maison
à
Magescq
et
remercie
les
élus
qui
se
sont
impliqués
dans
la
recherche
d’un
bien
immobilier.
Pour
le
recensement
de
la
population
nous
devons
boucler
rapidement
les
candidatures.
Appel
au
conseil
municipal
pour
trouver
quelques
personnes
sérieuses
pouvant
assurer
cette
tâche.
Réception
à venir
de
Mr
et
Me
Vergnolles
Clavières
pour
évoquer
la
probable
vente
de
leur
propriété
du
centre
bourg. Nous
avons
financé
un
pupitre
spécial
pour
un
enfant
de
l’école
malvoyant
Beaucoup
d'animations
dans
le cadre
du
Téléthon
Nous
avons
reçu
et
installé
les
plaques
totems
pour
évoquer
la
laïcité.
Un
est
affiché
à
la
Mairie,
le second
à
l’école. Pour
la construction
de
la
maison
médicale
(Campaner)
la vente
communale
de
l’ensemble
à
l'organisme
HSA
a
été
signée.
Nous
avons
reçu
la
dentiste
pour
effectuer
un
point
financier.
La
signature
pour
l’ancien
cabinet
du
docteur
Laterrade
a été
réalisée
avec
l'EPFL.
Le
départ
en
retraite
de
l'inspecteur
d'académie
du
secteur
de
Tyrosse
M
Maillot,
sera
effectif
en
décembre.
Pour
rappel
nous
avons
la
réception
des
nouveaux
Bénessois
ce
vendredi
soir.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
20h30.
Le
présent
procès-verbal
est
arrêté
à
la séance
du
Conseil
municipal
du
28 janvier
2025.
Le
Maire
La
secrétaire
de
séance
Jean-François
MONET
|
Sophie
LAGESTE LS