Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 1575878047 cr cm 04122019
Compte-Rendu - 1629203157 cr cm 17062021
Compte-Rendu - 1746610734 cr cm 27032025
Compte-Rendu - CR CM 2025 03
Compte-Rendu - 1699625316 cr cm
Compte-Rendu - 1777038741 cr cm
Compte-Rendu - 1699625370 CR CM
Compte-Rendu - 1676024333 cr cm
Compte-Rendu - 1633513192 cr cm
Compte-Rendu - 1665740072 cr cm JUIN
Compte-Rendu - 1582010403 cr cm 13022020
Document publié le Jeudi 13 février 2020 par la commune de Bayet.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1582010403 cr cm 13022020)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Famille, Institutions publiques,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
Du 13 février 2020
L’AN DEUX MIL VINGT, LE TREIZE FEVRIER à 19 h, le Conseil Municipal de BAYET, dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de Bernard DANIEL, Maire
Date de convocation : 7 février 2020
Etaient présents : Philippe BUSSERON, Claudine BRUN, Bernard DANIEL, Serge DEBOURGES, Angélique DUBOCAGE, Olivier HORNBERGER, Christophe LACOMBE, Marie-Noëlle MENAT, Gisèle MINVIELLE, Michel POUYET
Etaient absents : Grégory BIDET, Bruno LAMOUCHE, David RIGONDET
Pouvoirs : Grégory BIDET à Philippe BUSSERON
Bruno LAMOUCHE à Michel POUYET
David RIGONDET à Bernard DANIEL
Philippe BUSSERON est élu secrétaire de séance
Le compte-rendu de la dernière réunion est approuvé à l’unanimité.
Monsieur le Maire lit la lettre de remerciement de Raphaël MORAND.
Délibération n° 1-13/02/2020
DEMANDE DE DEROGATION AUX RYTHMES SCOLAIRES
Vu la délibération du conseil d’école du 11 février 2020,
Monsieur le Maire informe l’assemblée de la possibilité aux collectivités de demander une dérogation à l’inspection académique afin de continuer d’appliquer dès la rentrée 2020 les rythmes scolaires à 4 jours (lundi, mardi, jeudi et vendredi de 9 heures à 12 heures et de 13 heures 30 à 16 heures 30). Le Conseil Municipal décide, après en avoir délibéré et à l’unanimité, de demander une dérogation et charge Monsieur le Maire des démarches à effectuer afin d’appliquer dès septembre 2020 le rythme de 4 jours.
Délibération n° 2-13/02/2020
VENTE DE BOIS
Monsieur le Maire informe l’assemblée qu’après avoir fait abattre des peupliers sur l’île des grottes, en raison des problèmes qu’ils posaient dus à leur âge et leur taille, notamment la proximité de la ligne haute tension, nous avons eu une proposition d’acquisition des troncs.
Après en avoir délibéré et à l’unanimité, l’assemblée décide de vendre les troncs des peupliers à la scierie de Monsieur Jacques FERRIER pour un montant total de 1 000 € (mille euros) et charge Monsieur le Maire de l’exécution de la vente et d’émettre le titre au compte 7028
Délibération n° 3-13/02/2020
DEMANDE DE SUBVENTION POUR L’AMENAGEMENT DE LA COUR DE LA MAISON DE L’ENFANCE
Sur proposition de Monsieur le Maire, le Conseil Municipal décide de faire une demande de subvention à la Caisse d’Allocations Familiales de l’Allier pour l’aménagement de la cour de la maison de l’enfance de façon à implanter de nouveaux jeux, d’enlever ceux qui sont obsolètes et d’installer un revêtement de sol adapté pour améliorer les conditions d’accueil des jeunes enfants.
− Nature des investissements : aménagement de la cour de la maison de l’enfance − Approuve le plan de financement de ces travaux dans les conditions suivantes : − Coût HT 32 440 €
■ Caisse d’Allocations Familiales : 25 952 € (80 %)
■ Autofinancement : 6 488 € (20 %)
− Mandate Monsieur le Maire pour demander le versement de la subvention et l'autorise à signer tout document relatif à ce dossier.
Conseil municipal du 13 février 2020 QUESTIONS DIVERSES
Une discussion a lieu sur les projets pour l’année 2020 et le budget prévisionnel 2020. Une réunion de la commission des finances est programmée le mardi 3 mars 2020 à 18 heures et le prochain conseil municipal le vendredi 6 mars à 20 heures.
Monsieur BUSSERON explique le projet d’installation d’une chaufferie collective à granulés de bois pour la maison de l’enfance, la salle de motricité, l’école et la mairie.
Monsieur le Maire explique qu’une ligne de subvention dans le cadre du contrat de ruralité existe pour cette année, et qu’il faudra faire un dossier de demande de subvention avant le mois d’avril.
Pour les élections du 15 mars prochain, les bureaux de vote sont ainsi constitués :
De 8 h à 11 h 30 : Christophe LACOMBE, Gisèle MINVIELLE, Philippe BUSSERON De 11 h 30 à 15 h : Bruno LAMOUCHE, Michel POUYET, Marie-Noëlle MENAT
De 15 h à 18 h : Serge DEBOURGES, Claudine BRUN, Olivier HORNBERGER
Des arbres ont été planté devant l’école et dans la cour pour apporter de l’ombre dans les bâtiments.
Monsieur le Maire informe les membres du conseil de l’avancée du projet de carrière. Une enquête publique pour la modification des PLU de Broût-Vernet et Bayet débutera début mars.
Monsieur BUSSERON lit le courrier de SECANIM concernant leurs travaux pour limiter les nuisances olfactives. D’importants moyens financiers seront mis en œuvre pour réduire, voire éliminer ces nuisances.
SIGNATURES DES MEMBRES DU CONSEIL PRESENTS A LA REUNION DU 13 février 2020
BIDET Grégory absent
BRUN Claudine
BUSSERON Philippe
DANIEL Bernard
DEBOURGES Serge
DUBOCAGE Angélique
HORNBERGER Olivier
LACOMBE Christophe
LAMOUCHE Bruno absent
MENAT Marie-Noëlle
MINVIELLE Gisèle
POUYET Michel
RIGONDET David absent