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Procès Verbal - Pv de conseil du 21 mars 2026
Document publié le Samedi 21 mars 2026 par la commune de Nouilhan.
Lien du pdf (Procès Verbal - Pv de conseil du 21 mars 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
_____________________________________________________________________________________________________
Pv de conseil du 21 mars 2026 Page 1 sur 3
République Française
Département : HAUTES-PYRÉNÉES
Arrondissement : Tarbes
NOUILHAN : Commune
Procès-verbal
Le samedi 21 mars 2026 à 10 heures, le conseil municipal convoqué le 16 mars 2026, s’est
réuni pour l’élection du nouveau maire et de ces adjoints.
Secrétaire de séance : Madame Ariane LAFFITTE
Présidente de séance : Madame Fabienne HALLOT
Présents : Monsieur Patrice CAPMARTIN, Monsieur Daniel BELLARDI, Madame Myriam
BETTONI, Madame Nathalie ITURRIA, Madame Ariane LAFFITTE, Madame Malvina DIDELOT,
monsieur Raymond HALLOT , monsieur Alan LIZOUNA, madame Fabienne HALLOT
Représentés :
Absent et excusés :
Ordre du jour :
- Élection du nouveau maire
- Détermination du nombre D’adjoints
- Élection des adjoints
- Lecture de la charte des élus
Élection du nouveau Maire :
Le conseil municipal,
Vu le code général des collectivités territoriale, et notamment l’article 2122-7
Considérant que le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue.
Considérant que, si après deux tourde scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité
absolue, il est procédé à un 3èm tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative.
En cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.
Pour le vote, il est décidé par l’ensemble des personnes présente de procédé à main levée.
Après lecture du protocole électorale, Madame Fabienne HALLOT présidente de séance,
invite le conseil municipal au scrutin à la majorité absolue à l’élection du maire.
A la question : Qui se présente Maire de NOUILHAN ?
Une personne se porte candidat, monsieur Raymond HALLOT.
A la question : Qui est contre l’élection de monsieur HALLOT Raymond ?
Personne ne répond. _____________________________________________________________________________________________________
Pv de conseil du 21 mars 2026 Page 2 sur 3
A la question : Qui s’abstient ?
Personne de répond.
A la question : qui est pour ?
Tout le monde lève la main.
Nombre de bulletins 10.
Bulletins blanc 0
Reste, pour le nombre de suffrages exprimés 10
Majorité absolue 10
Au 1er tour de scrutin, monsieur HALLOT Raymond est élu à la majorité absolue « Maire de
la commune de NOUILHAN ».
Passation de pouvoir :
Après l’élection du maire, madame Natalie ITURRIA demande une suspension de séance afin
de procéder à la remise de l’écharpe de maire à monsieur Raymond HALLOT.
Lecture de la charte des élus :
Comme le veut le protocole, le monsieur le maire Raymond HALLOT à lu à voix haute devant
le conseil municipal la charte des élus.
Fixation du nombre d’adjoints :
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L2121-2-1, L2121-
1 et L2122-2.
Considérant que le conseil municipal détermine le nombre des adjoints au maire sans que ce
nombre puisse être inférieur à 1 et puisse excéder 30% de l’effectif du conseil municipal.
Monsieur le maire propose au conseil municipal de créer 2 postes.
A la question : Qui veut être premier adjoint au maire ?
Une personne ce porte candidat, monsieur Patrice CAPMARTIN.
A la question : Qui est contre l’élection de monsieur Patrice CAPMARTIN ?
Personne ne répond.
A la question : Qui s’abstient ?
Personne de répond.
A la question : qui est pour ?
Tout le monde lève la main.
Nombre de bulletins 10.
Bulletins blanc 0
Reste, pour le nombre de suffrages exprimés 10
Majorité absolue 10
Au 1er tour de scrutin, monsieur Patrice CAPMARTIN est élu à la majorité absolue
« 1er adjoint au maire de la commune de NOUILHAN ». _____________________________________________________________________________________________________
Pv de conseil du 21 mars 2026 Page 3 sur 3
A la question : Qui veut être second adjoint au maire ?
Une personne se porte candidate, Madame Malvina DIDELOT.
A la question : Qui est contre l’élection de madame Malvina DIDELOT ?
Personne ne répond.
A la question : Qui s’abstient ?
Personne de répond.
A la question : qui est pour ?
Tout le monde lève la main.
Nombre de bulletins 10.
Bulletins blanc 0
Reste, pour le nombre de suffrages exprimés 10
Majorité absolue 10
Au 1er tour de scrutin, madame Malvina DIDELOT est élue à la majorité absolue
« 2èm adjoint au maire de la commune de NOUILHAN ».
Après avoir délibéré, le conseil municipal décide :
D’informer que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours contentieux devant le
tribunal administratif de PAU soi par courrier – Villa Noubilos, 52 cours Lyautey 64010 PAU
Cedex – soit par l’application www.telerecours.fr dans un délai de deux mois à compter de sa
transmission au contrôle de légalité.
Madame Fabienne HALLOT Madame Ariane LAFFITTE
Présidente de séance Secrétaire de séance