Déliberation - cr20171208

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Déliberation - cr20171208 Document publié le Vendredi 8 décembre 2017 par la commune de Lieuvillers. Lien du pdf (Déliberation - cr20171208)Thèmes du document : Industrie, Famille, Investissement et développement économique, Département de l’Oise

Arrondissement de Clermont

Canton de Saint-Just-en-Chaussée

Commune de LIEUVILLERS

COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION DU

8 décembre 2017

Le huit décembre deux mil dix-sept à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal dûment convoqué s’est réuni sous la présidence de Monsieur Serge VANDEWALLE, Maire.

Assistaient à la réunion : Mesdames et Messieurs Michaël NEGI, Valérie GUÉNÉ, Thierry LOULIÉ- TUQUET, Hervé DEVILLERS, Sophie DELACHE, Xavier BLÉRY, Emmanuel CHRETIEN, Séveri- ne HUBRY, Aurore LOISEAU.

Absents ayant donné procuration :

Monsieur Marc DAVENNE donne pouvoir à Monsieur Serge VANDEWALLE Madame Nathalie HÉNON donne pouvoir à Madame Aurore LOISEAU

Assistait également à la réunion : Madame Angéline LECONTE, secrétaire de Mairie.

APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA REUNION PRECEDENTE

Le compte rendu de la réunion du 29 septembre 2017 est approuvé à l’unanimité.

CAMÉRAS DE SURVEILLANCE

Monsieur le Maire rappelle que le Conseil Municipal a déjà délibéré sur ce sujet mais qu’il y avait de nombreuses questions qui restaient sans réponse, notamment concernant la mise en place de caméras sur l’ensemble des accès au village.

Le dossier technique et le devis établis par la Société ATVS a été transmis à l’ensemble du Conseil Municipal. Hors mis une modification vers le stade municipal et au terrain de jeux, il n’a pas été ajouté plus de points de mise en place. À cela deux raisons, d’abord technique : il n’y a pas forcément d’ins- tallation électrique à proximité et/ou de visibilité pour les ondes du routeur. La seconde raison est fi- nancière : le coût actuel est estimé à 30 124 euros HT (36 149 TTC), cette dépense n’incluant pas les poteaux qui sont à mettre en place pour recevoir les caméras. Il en faudra un d’environ 16 mètres au terrain de football, et deux d’environ 10 mètres au city stade et au terrain de jeux. Cela multiplie par deux le montant de la dépense.

Monsieur le Maire propose donc au Conseil Municipal de se limiter aux propositions de ATVS et de demander des devis complémentaires pour les poteaux. S’il est possible d’étendre la couverture, cela pourra être fait ultérieurement.

Le Conseil Municipal, décide de programmer une réunion spécifique le samedi 20 janvier 2018.

AMÉNAGEMENT DE L’AVENUE DES PLATANES

Monsieur le Maire rappelle que lors de la réunion précédente la question de l’aménagement de l’avenue des Platanes s’était posée en raison du stationnement des véhicules des nouveaux riverains et de la voi- rie rectiligne de cette rue.

Le bureau d’études AET a établi un devis incluant le relevé topographique, l’avant-projet et le chiffrage pour un montant de 4 855 euros HT, 5 826 TTC.

Page 1Monsieur le Maire propose d’ouvrir une ligne d’investissement et d’inscrire cette dépense au prochain budget, tout en tenant compte d’un éventuel rabais en raison de travaux proposés et déjà effectués.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide de mettre ce projet en attente, de revoir les condi- tions financières de AET et de mettre le bureau d’études en concurrence, le levé topographique ayant déjà été réalisé lors de la création du lotissement privé, il ne devrait pas figurer dans le devis.

ENFOUISSEMENT DES RESEAUX RUE DU 34éme BATAILLON DE CHARS

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’il a rencontré les responsables du Syndicat d’élec- tricité (SEZEO) qui ont pu lui présenter un chiffrage des dépenses à prévoir pour l’enfouissement des réseaux dans la rue du 34ème Bataillon de Chars.

La dépense prévisionnelle est de 442 505.22 euros HT, 543 558.27 TTC. Elle se compose de trois par- ties : la basse tension (243 264.27 euros HT), l’éclairage public ( 103 102.95 euros HT) et le réseau té- lécom (106 598.01 euros HT).

Le SEZEO participe à hauteur de 50% sur le montant TTC de la dépense relative à l’enfouissement du réseau basse tension, soit 170 284.99 euros. Il est possible d’obtenir une aide de l’État dans le cadre de la DETR pour cette opération, le montant est actuellement inconnu. Par ailleurs, concernant les deux autres catégories, une aide du Département peut être également accordée, mais il est nécessaire de se rapprocher des services du Département pour en avoir le montant car chaque opération (terrassement, câbles …) n’est pas subventionnée au même taux.

Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de faire établir un dossier de demande de subvention et de solliciter le Département. Lorsque les informations précises sur les aides accordées seront connues, il sera alors possible de réaliser un plan de financement et d’inscrire ces travaux au prochain budget.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré décide, à l’unanimité de déposer le dossier de demande de subvention tant auprès du Département que de l’État.

REMPLACEMENT DU TRACTEUR-TONDEUSE

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que la trémie du tracteur-tondeuse doit être remplacée car elle ne fonctionne plus correctement. Elle ne peut plus lever de poids trop lourds, ce qui est le cas de celui de l’herbe lors de la tonte.

Un devis pour la réparation a été demandé aux Établissements Parmentier. Le montant de la réparation est de 6 700 euros.

S’agissant d’un matériel acheté en 2011, il serait peut-être plus intéressant de le remplacer par du maté- riel neuf.

La proposition faite par Monsieur Parmentier est de 13 912 euros HT, 16 694.40 TTC, déduction faite d’une reprise de 7 000 euros HT sur l’ancien matériel.

Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal d’acheter un matériel neuf dont la construction est plus solide au niveau de la trémie.

D’autres devis seront demandés avant de procéder à l’achat du matériel.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide l’acquisition d’un matériel neuf. L’achat sera ef- fectué auprès du mieux-disant.

TRAVAUX DE SECURISATION AU TERRAIN DE FOOTBALL

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que la mise en sécurité du terrain de football est ren- due obligatoire en raison du nombre important des enfants licenciés à l’USL d’une, et, d’autre part en

Page 2raison de l’absence de clôture en bordure du chemin de tour de ville sur lequel passent des véhicules.

Par ailleurs, et compte-tenu de la progression rapide dans le classement de ligue de l’équipe première, il est nécessaire de poser un pare-ballons supplémentaire. Il est vraisemblable qu’il y aura d’autres amé- nagements à prévoir, mais il est aussi important de tenir compte des possibilités budgétaires.

Une somme de 15 847 euros HT est à prévoir sur laquelle la Ligue de Football Amateur peut accorder une subvention de 4 754 euros. La participation communale étant, de ce fait de 11 093 euros HT, 13 311.60 TTC.

Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de créer une ligne d’investissement pour ce projet et de déposer une demande de subvention auprès de la Ligue de Football Amateur.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité de solliciter la subvention et de de- mander une dérogation pour commencer ces travaux au plus tôt.

Bien que les modalités d’ouverture et de fermeture de l’accès au terrain de football ne soient pas défi- nies, le Conseil Municipal, majoritairement, souhaite que cet espace reste accessible en journée pour d’autres activités dès lors que ces dernières ne risquent pas d’endommager la pelouse de l’aire de jeu.

PRÊT DE LA SALLE POLYVALENTE

Monsieur le Maire ou son Adjointe en charge de la salle polyvalente sont sollicités quelquefois pour un prêt de la salle polyvalente. Souvent dans des buts caritatifs. Monsieur le Maire souhaite que ce prêt, qui peut être, bien entendu, accordé pour plusieurs raisons, soit encadré par un acte pris par le Conseil Municipal.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide à la majorité (10 pour, 1 contre et 1 abstention) d’accorder la gratuité de la salle polyvalente à un particulier et à l’unanimité pour une association non lieuvilloise, comme c’est d’ailleurs déjà le cas, un contrat devra être signé entre les deux parties avec les mêmes clauses que pour une location payante.

CONVENTION POUR TRAVAUX DE SALAGE AVEC ANGIVILLERS

L’an passé, Monsieur le Maire avait été sollicité, dans le cadre d’une mutualisation ou d’une entraide, pour effectuer des travaux de salage dans les rues de la Commune de Angivillers. Dans la mesure où cela peut être réalisé sans pénaliser le même travail à effectuer à Lieuvillers, il propose au Conseil Mu- nicipal de l’autoriser à signer une convention avec Madame la Maire d’Angivillers telle qu’elle figure en annexe.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité d’autoriser Monsieur le Maire à si- gner la convention.

MÉDAILLE D’HONNEUR COMMUNALE

Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal la médaille d’Honneur communale qui a été réalisée suite au travail de la commission de communication et après approbation du Conseil Municipal.

Il propose que la première médaille soit remise à Monsieur ANTROPE, Maire de Rémécourt, Président du Syndicat à Vocation Multiple de Lieuvillers de 1977 à la dissolution de ce dernier, Président du Syndicat des Eaux depuis 1983, syndicat qui sera également dissout à la fin de l’année en raison de l’application de la loi NOTRe. Monsieur le Maire précise le rôle de Monsieur ANTROPE pour l’avan- tage de Lieuvillers ainsi que sa présence régulière au jury de fleurissement.

Par ailleurs, Monsieur le Maire rappelle qu’il avait été décidé que l’accord de la médaille d’honneur communale ne pouvait se faire qu’à l’unanimité des votes du Conseil Municipal.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré décide à l’unanimité d’accorder la médaille à Monsieur ANTROPE.

Page 3QUESTIONS DIVERSES

Rapport de Monsieur le 1er Adjoint

Ouverture de crédits pour acquisition de matériel

Afin de permettre aux ouvriers de travailler dans de bonnes conditions, il est nécessaire d’acquérir de l’outillage. C’est ainsi qu’il serait intéressant d’acheter un perforateur-burineur dont le prix serait amor- ti assez rapidement en comparaison avec le coût de location. Par ailleurs, il faut acheter un nouveau compresseur en remplacement de l’ancien qui, très ancien, ne fonctionne plus. Enfin, une ponceuse se- rait aussi bien pratique pour les travaux à venir.

La dépense envisageable se situe entre 1 500 et 2 000 euros HT.

Monsieur le Maire propose qu’une somme de 2 500 euros soit portée au prochain budget pour l’acqui- sition de matériel.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité d’inscrire cette dépense dans les restes à réaliser sur l’année 2018.

Maison allée des Marronniers

Monsieur NEGI informe le Conseil Municipal que lors du démontage des cloisons, faux-plafonds et au- tres, il est devenu évident que l’isolation thermique des murs d’enceinte n’était pas suffisante. L’isola- tion a donc été refaite mais il s’ensuit un surcoût pour l’installation du chauffage, les tuyaux ne pouvant pas rester derrière les panneaux. Le montant de la dépense supplémentaire est de 3 857.79 euros TTC (TVA non remboursable).

Rapport de Madame la 2ème Adjointe

Commission de fleurissement

Suite au passage du jury régional, nous avons reçu leur rapport nous sanctionnant à notre plus grande surprise d'un avertissement. Compte tenu des désaccords de points de vue sur la conduite du fleurisse- ment dans notre village, nous envisageons de ne plus adhérer à ce label. Nous fleurissons notre village pour les Lieuvillois et non pas pour un jury qui passe tous les 2 ou 3 ans.

Monsieur le Maire précise que le jury régional a décidé de repasser l’année prochaine afin de constater si la Commune respecte les critères définis par le label et, dans le cas contraire de supprimer une fleur à notre village fleuri. Quand on sait que parmi les critères figurent au moins trois raisons de désaccord profond : ne plus tondre certaines parties du parc, ne plus mettre de plantes annuelles et ne plus tailler les haies, il est clair que la Commune ne pourra pas respecter ces clauses du label. Il propose donc au Conseil Municipal d’abandonner le concours régional et, donc ne plus adhérer à l’Association des Vil- lages Fleuris. Il faudra également enlever les panneaux « village fleuri » aux entrées. Il est évident que l’on ne peut pas abandonner ce qui fait la notoriété de Lieuvillers et ce qui est apprécié tant des habi- tants que des visiteurs. Il s’agit de l’identité de notre village.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité de ne plus adhérer à « Village fleu- ri ». Une conférence de presse sera organisée au mois de janvier afin d’exprimer publiquement les rai- sons de ce changement profond.

Rapport de Monsieur le 3ème Adjoint

Commission environnement Assainissement

Nous sommes toujours en contact avec l’agence de l’eau pour faire avancer ce projet. De nombreuses difficultés apparaissent notamment liées à une réactivité extrêmement faible de la part de l’agence de

Page 4l’eau. Les dernières demandes formulées par l’agence de l’eau sont :

- l’obtention d’une liste des installations sur lesquelles il sera utile d’effectuer des travaux signifi- catifs de mise en conformité. Pour rappel ces informations sont déjà notées dans les différents docu- ments mais l’agence souhaite encore avoir une confirmation par la communauté des communes (organisme qui était en charge des diagnostics). Notre contact auprès de la communauté doit transmet- tre ces informations dans les prochaines semaines.

- des informations complémentaires sur l’approche du traitement des eaux pluviales. G2C travail- le sur ces attentes après un nouveau contact laborieux avec l’agence de l’eau.

Le dossier d’enquête publique ne pourra être déposé qu’après la validation du projet et la décision de l’agence sur les subventions.

Au bilan un organisme, l’agence de l’eau, qui du fait de son traitement du dossier à la vitesse d’un « escargot blessé » risque de nous mettre en situation d’urgence de traitement en 2018.

Il est prévu vers mi-janvier une rencontre avec la Communauté de Communes qui a la compétence as- sainissement pour élaborer les prochaines étapes.

Commission communication

Le site Internet a perdu depuis plusieurs jours quelques-unes de ces fonctionnalités. Nous devrions re- prendre un fonctionnement normal du site grâce à un travail en collaboration avec la société qui nous aide dans cette démarche.

Le prochain Lieuvillois devrait être diffusé dans la deuxième quinzaine du mois de janvier.

Aurore LOISEAU

. Messieurs BLERY et CHRETIEN et moi-même, tant en notre qualité de conseillers soucieux du bien être des enfants du village, qu’en notre qualité de parents utilisant les services de l’école et du pé- riscolaire, sommes préoccupés par ce qui semble être un dysfonctionnement. Ces dernières semaines, en fait depuis la rentrée des classes, les parents n’ont de cesse de se plaindre parce qu’on refuse l’ins- cription de leurs enfants à la cantine. Il nous avait d’abord été indiqué un manque de personnel, lié à la perte des contrats aidés. Les semaines passant, aujourd’hui on nous refuse l’inscription par manque de place. En effet, d’après ce qu’il nous a été expliqué la capacité de la cantine (environ 90 enfants) n’est pas suffisante eu égard aux nombres d’enfants scolarisés. Comment expliquer que l’on créée des clas- ses supplémentaires si nous ne sommes pas en mesure d’accueillir les enfants scolarisés à la cantine ou au périscolaire du soir ? Quelles solutions peuvent elles être proposées pour résoudre ce problème. De plus, il vient de nous être indiqué qu’à partir de janvier les premiers inscrits à la cantine seront validés et les suivants selon le nombre de places restantes. Qu’en est il pour les parents qui ont un emploi du temps professionnel en perpétuel mutation (tel qu’infirmières, professeurs remplaçants ...). En agissant ainsi, nous craignons, ce que déjà certains parents pratiquent, une inscription immédiate pour tous les jours de la semaine et des retraits dans les 72 heures précédentes (ainsi le règlement du service ne sera pas dû). Que fait-on pour les parents qui jouent le jeu et qui travaillent à 2 mais qui ne peuvent, même 3 semaines à l’avance, inscrire leurs enfants à la cantine et/ou périscolaire ?

… il est clair qu’aucune réponse officielle ne peut être apportée à ces questions, certes légitimes. La compétence scolaire n’appartenant plus à la Commune. De plus, la cantine et le périscolaire sont gérés par une Association. Néanmoins, Monsieur le Maire, en sa qualité de Président du RPC, demandera à ce qu’une forme d’assouplissement soit mise en place. Il est nécessaire de tout remettre à plat, plu- sieurs organismes ou personnes étant concernés. Le sujet sera abordé lors de la prochaine réunion du Comité Syndical du RPC. Il ne faut pas non plus faire d’amalgame entre ouverture d’une classe et can- tine. En aucun cas les deux entités peuvent être jointes. Les travaux d’ extension ont été réalisés afin de permettre un accueil scolaire plus correct aux enfants. Par ailleurs, il précise que l’accueil de 90 en- fants n’est pas lié au dimensionnement de la salle de restaurant, mais à l’encadrement des enfants. Il est évident que plus d’enfants entraîne plus d’animateurs et donc une augmentation du coût. Plusieurs

Page 5réunions sont prévues afin de trouver une solution, du Comité Syndical du RPC puis des représentants de parents d’élèves.

. concernant l’école il semblerait que chaque année nous soyons confrontés à un problème lié au chauffage. Ne pourrions-nous pas prévoir des chauffages d’appoint à mettre dans les classes ? Ou à plus long terme changer le chauffage car sur deux ans, les dépenses ont été importantes (environ 10 000 euros).

… Encore une fois, la réponse à ces questions relèvent du Syndicat Scolaire. Toutefois, Monsieur le Maire peut apporter les précisions suivantes : depuis plusieurs années, le chauffage fonctionnait cor- rectement, l’année dernière, une pompe à eau est tombée en panne et il a fallu la changer. Cette année, c’est le compresseur de la pompe à chaleur qui est en panne et qu’il faut changer. Des appareils de chauffage d’appoint ont été achetés dès lundi dernier, d’autres ont été prêtés. Il s’avère qu’il y aura certainement des aménagements à prévoir car le réseau électrique n’est pas suffisamment calibré pour permettre un chauffage optimal. Cette question sera également abordée lors de la prochaine réunion du Comité Syndical du RPC. Par ailleurs, Monsieur le Maire précise qu’il a immédiatement proposé au Directeur de l’école d’utiliser des locaux communaux pour l’accueil des enfants (mairie, salle poly- valente ou ancienne école). Jusqu’à présent, grâce notamment à l’effort des enseignants, les cours ont pu se dérouler dans des conditions correctes, exception faite du premier jour de panne où il a bien fallu mettre en place la procédure de remplacement.

L’ordre du jour étant clos, Monsieur le Maire lève la séance à 21 heures 20. La date de la prochaine ré- union sera fixée ultérieurement.

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