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Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Chilhac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1692383630 CR CM 9 juin 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Investissement et développement économique,
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f n t l t r L t l l l l l l , r , = - -
tlllll i :Mairie de chilhac
PROCES-VERBAL du conseil municipal du 9 juin2O23
LeConseil Municipal,dûment convoqué, s'esttenu à 17h00
sousla présidence de Michel BECKERT, Maire
Datede convocation : 02 juin 2A23
Étaient présents: Michel BECKERT, RolandDEBERLE, ChristinePEYROUX, Pierre-Jean GALLET, AnnieCAMPREDON, Laurette DEBERLE (arrivée à 17h20), Pauline GROSPEAUD (partie à 18h30) Absent:Benoît BRIAND, AloisBUMB,
Secrétaire de séance : Christine PEYROUX
ORDRE DU JOUR
F Approbationdu procès-verbal de la séance du0610412023
F Electionssénatoriales : choix desdélégués
D Subvention comitédesËtes pour le feu d'artifice
F Participationfinancièrepour les concertsestivaux
) Validation devis pour travaux (mur vers rue du bac et parking de la fontaine)
) Réflexion projet parkingset demande de subventionà la Région
F Rénovationéclairagepublic au bourg
) Questions diverses
- mise à jour règlement fondsfaçades
M. le Maireinforme le conseil municipal qu'ily a un pointà rajouter à I'ordre du jour : - tarifsd'articles à vendre au musée
1- Approbation du procès-verbalde la séancedu 06/04/2023
Approuvée à l'unanimité
(Laurette DEBERLE non présente)
2- Demande de subvention exceptionnelledu Comité des fêtes
M.leMaireexplique que le Comité desfêtesa demandé unesubvention exceptionnelle afinquela commune participe au financement du feu d'artifice du 29juillet2023.llpropose uneaidede 1000€. Délibération votée à I'unanimité
3- Participation pour les concerts et spectaclesestivaux
M. le Maire détailleles animations prévues cet été. La dépense totale sera d'environ2 500 € affectée au budget du village de vacances.
Décision votée à l'unanimité ,
4- Vatidationdevis pour travaux (mur vers rue du bac et parkingde la fontainel
Lamiseen æuvreproposée par l'entreprise Bâtirainsique lesdélais d'intervention très rapides motiventle
choixpour cette entreprise pour la reconstruction du mur de soutènement du cheminconduisant aux pompes de relevage de la stationd'épuration (dépense pour la commune d'environ 13 500€ HT).
C o m p t er er r d ud t i C \ 1 d r i 0 9 ; u i n 2 0 2 3 L'entreprise Bâtira besoin d'un accès largeet solide à sonnouvel espace de stockage de matériel. Lechemin
en borduredu parkingde la fontainedoit donc être repris(décapage de la terre qui seratransportée et utilisée pour remblayer l'extension du cimetière, empierrement, reprise de I'angle du mur du terrainde pétanque). L'entreprise s'engage à réaliser cestravaux avantle 14juilletafinde libérer l'espace déjàempierré
le longdu parking de lafontaine pourdévelopper/matérialiser de nouvelles places de parking à usage collectif (dépense pourla commune : 5 469€ HT)
Délibération votée à l'unanimité
5- Electionssénatoriales: choix des délésués
La commune doit élire un titulaireet trois suppléants pour les élections sénatoriales qui auront lieu le dimanche24 septembre2023 au Puy-en-Velay, par un collègede grandsélecteurs. Après discussion, proposition est faite de voter pour M. le Mairecommetitulaire.
Délibération votée à la majorité(6 pour, 1 abstention)
Puis lestroisadjoints dans I'ordre (Roland Deberle, Christine Peyroux, Pierre-Jean Gallet) commesuppléants.
Délibération votée à l'unanimité
Letitulaireet lessuppléants acceptent la mission qui leur est confiée.
6- Tarifsmusée
M. le Maire présente lestarifs complémentaires de revente dejeuxau pourcetété.
muséeproposés par Jocelyn Crespy
Délibération votée à l'unanimité
7- Rénovationéclairaeepublic au bourg
M. le Maireexplique que I'installation d'unehorloge programmable et d'uneapplication sur un téléphone pour un ou deuxéluspermettrait de modifier leshoraires d'éclairage dèsque nécessaire (pourle centredu
bourg)plus facilement et sansavoir à faire intervenir un technicien extérieur dont l'intervention est actuef fementfacturée. Monsieur le mairepropose de réaliser la dépense de t 023,49 €.
Délibération acceptée à l'unanimité
8- Réflexionsproiet parking et demande de subvention à la région Face à un besoin global de places de stationnement dansle village, il est imaginé d'âménager desplaces le longde la rue destilleuls (côtédu mur du Parc de Mme Passot) et dansla courde I'ancienne écolepublique. Le cabinetOsmose paysages a chiffréà L00000 à LL0000 € cesaménagements pour approximativement
unequinzaine de places. Larégion pourrait accorder uneaidede 40% du coûtdansle cadre du contrat bonus ruralité. Afin de réduirepréalablement le montantchiffré, plusieurs pistes sont évoquées : simplifier les aménagements proposés ruedestilleuls, réaliser en interne quelques-uns destravaux notamment surla cour de l'ancienne école... ll està noterquele projetinduitde revoir le plande circulation ruedestilleuls. Leprojet va êtretravaillé danslesquelques semaines à venir.
9-Questions diverses
Mise à iour du rèslement fonds focodes
Pourharmoniser le calendrier de la commune et celuide communauté de commune, les dossiers seront désormais à déposer avantle 31 décembre pouruneréalisation I'année suivante. Lesdossiers présentés devrontêtre d'un montantd'aumoins2 000€ HTde travaux. Rappel estfait que lestravaux ne doivent pasêtrecommencés avantI'accord de la subvention.
Finde séance à 19h
Signature secrétaire de séance Signature Maire
( o n r p t er " e r i c J t r r J i t C M r J L r 0 9 ' i u i n2 û 2 3