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Compte-Rendu - 1625927557 Compte rendu CM 25.02.2021
Document publié le Jeudi 25 février 2021 par la commune d'Ennezat.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1625927557 Compte rendu CM 25.02.2021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Transports,
1
Conseil Municipal du 25 Février 2021
Le Conseil Municipal s’est réuni sous la présidence de Monsieur Fabrice MAGNET, Maire.
Présents : Fabrice MAGNET, Franck SOULHAT, Corinne MARTINHO, Jean-Paul FAURE, Cécile BERTAUD, Fabrice SOULIER, Philippe PEYRALBE, Pierre BOUTET, Emilie BALDISSERA, Didier BARBIER, Nathalie BARDIN, Noémie BERTHET, Régis DÉRUS, Emilie GONCALVES, Emilia JOANNY, Stéphane MONIER, Noëlle MONTOURCY, Patrick PENNEQUIN.
Absente excusée : L. GUERGUIL a donné pouvoir à F. MAGNET
Secrétaire de séance : Emilia JOANNY.
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■ Approbation du compte rendu du conseil municipal
■ Administration générale :
- Logiciel verbalisation électronique
■ Finances :
- Indemnité conseiller délégué
■ Travaux :
- Maison des Associations : choix de la maitrise d’œuvre
■ Urbanisme :
- Achat emplacement réservé
■ Rapport des commissions
■ Questions diverses
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Objet : Approbation du compte rendu du conseil municipal
Le compte rendu du 28 Janvier 2021 et le registre des délibérations sont approuvés à l’unanimité.
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COMPTE-RENDU 2
■ Administration générale
Objet : Achat logiciel PV électronique
M. le Maire expose à l’assemblée que suite à la mise en place de la verbalisation électronique, il incombe aux collectivités territoriales de se doter du logiciel de verbalisation électronique.
Monsieur le Maire propose d’acquérir le logiciel « Logipol Verbalisation Electronique » par le biais de la société « Agelid », pour un montant de 816.00 €.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, d’acquérir le logiciel « Logipol Verbalisation Electronique ».
Dit que les crédits nécessaires sont inscrits au budget 2021.
Autorise M. le Maire à signer toutes les pièces concernant cet achat.
Il est précisé que l’Etat rétrocède aux communes une partie du produit recouvré des amendes de police relatives à la circulation routière, à hauteur de 7 500,00 € maximum par an, afin de réaliser des aménagements de sécurité routière.
L’abonnement annuel du logiciel de verbalisation s’élève à 135,00 €.
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■ Finances
Objet : Indemnité conseiller délégué
M. Le Maire rappelle au Conseil Municipal la délibération 2020/035 du 05 Juin 2020, allouant une indemnité de fonction aux conseillers délégués, au taux de 12,55 % de l’indice brut terminal de la fonction publique.
Suite à sa prise de fonction au SIAEP de la Plaine de Riom, Monsieur Pierre BOUTET, conseiller délégué, souhaite réduire son indemnité de fonction et propose qu’elle soit fixée à 9 %.
Ouï cet exposé, et après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité :
- accepte de fixer l‘indemnité de fonction de Monsieur Pierre BOUTET au taux de 9 % de l’indice brut terminal de la fonction publique, à compter du 1er mars 2021.
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■ Travaux
Objet : Maitrise d’œuvre pour la réhabilitation et l’extension de la maison des associations
M. Le Maire rappelle au Conseil Municipal que la Commune a procédé à un appel public à la concurrence pour la réhabilitation et l’extension de la maison des associations, qui est paru le 11 Décembre 2020 dans le journal La Montagne.
Les plis ont été analysés le 15 Février 2021 par la C.A.O.
Il donne connaissance des 15 offres réceptionnées.
- BRUHAT BOUCHAUDY, 24 Avenue Raymond Bergougnan, 63100 Clermont-Ferrand, pour 152 000,00 € HT ;
- CHM, 127 Avenue de la République, 63100 Clermont-Ferrand, pour 153 300,00 HT ;
- BRESSON ONDET ET ASSOCIES, 13 Rue Barbançon, 63000 Clermont-Ferrand, pour 152 800,00°€ HT ;
- MIR, 20 Place Hippolyte Renoux, 63000 Clermont-Ferrand, pour 135 400,00 € HT ;
- Cabinet BOURBONNAIS JACOB, 9 Place Maréchal Fayolle, 63000 Clermont-Ferrand, 144 000,00°€ HT ;
- PERICHON JALICON, 91 Avenue Jean-Baptiste Marrou, 63122 Ceyrat, pour 161 420,00 € HT ; 3
- ATELIER 4, 23 Rue Saint Simon, 63000 Clermont-Ferrand, pour 152 000,00 € HT ;
- MORPHO ARCHITECTES, 10 Avenue de Virlogeux, 63200 RIOM, pour 139 200,00 € HT ;
- PANTHEONS by Charlotte Dumas, 64 Boulevard Berthelot, 63000 Clermont-Ferrand, pour 128 000,00 € HT ;
- ESTIER LECHUGA, Zac du Roc du Journiat, 63122 Ceyrat, pour 184 000,00 € HT ;
- Atelier IMAGINE, 69 Rue de Vallières, 63000 Clermont-Ferrand, pour 177 620,00 € HT ;
- VINCENT BRUGEROLLES, 6 Place Thomas, 63000 Clermont-Ferrand, pour 161 440,00 € HT ;
- RAUCH MOURAIRE RESSOUCHE, 11 Rue Grenier, 63200 Riom, pour 210 080,00 € HT ;
- ACA ARCHITECTES et associés, 41 Avenue Albert Elisabeth, 63000 Clermont-Ferrand, pour 168 000,00°€ HT ;
- X-éO, 3 Rue Soubrany, 63200 Riom, pour 147 200,00 € HT.
Monsieur le Maire propose de retenir l’offre la mieux-disante, à savoir celle de CHM.
Ouï cet exposé, et après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité :
- approuve la proposition de Monsieur Le Maire et l’autorise à signer la commande de travaux.
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■ Urbanisme
Objet : Achat emplacement réservé Rue du Stade
M. le Maire expose à l’assemblée qu’une partie de l’emplacement réservé N°14, situé Rue du Stade, appartenant à la SAS JP ANDRE, est en vente.
Il propose donc de racheter cette partie de l’emplacement réservé N°14 d’une surface de 468 m2 au prix de 28 € / m², soit un prix total de 13 104,00 €.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l’unanimité d’acheter cette partie de l’emplacement réservé N°14 d’une surface de 468 m2 appartenant à la SAS JP ANDRE pour la somme de 13 104,00 € prévue au budget 2021.
Dit que l’acte de vente sera établi par l’Office Notarial d’Ennezat, et que les frais de notaire et de géomètre seront à la charge de la commune.
Autorise M. le Maire à signer toutes les pièces concernant cet achat. Cotture. MAI2A MODIFICATION AL PARCELLAIRE CADASTRAL Cochet du rédacteur du dourem:
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Rapport des Commissions et Syndicats
Commissions
CMJ/Jeunesse (F. SOULIER)
Le renouvellement du prochain CMJ aura lieu fin mars. A ce jour, nous avons 9 jeunes désireux de participer au Conseil des Jeunes. Ils sont 9 et ont entre 11 et 16 ans (7 filles et 2 garçons).
Agenda :
- 14 mars : rencontre avec les parents et les nouveaux membres du CMJ ; - 27 mars : journée cohésion avec les jeunes, suivi de l'élection du nouveau président ; - avril : présentation du CMJ au conseil municipal.
Emilie Baldisserra sera en charge du CMJ, assistée de François Xavier Baumann.
Maisons fleuries (N. BARDIN)
Pour l’année 2020, il n’y a pas eu d’inscriptions au concours (covid) mais un passage de la commission sur toute la commune a été effectué afin de déterminer les maisons, balcons, fenêtres ou pas de porte qui avaient malgré tout contribués à l’embellissement de notre commune. C’est donc un effort partagé, consacré à notre cadre de vie qui fût distingué sur 46 foyers dont 2 coups de cœur, par la commission en offrant à chacun un rosier + 2 orchidées (montant 300 euros). Moment fort agréable où nous avons pu échanger avec les habitants. Par la suite, la commission a eu de bons retours dans l’ensemble de la part des habitants. La commission se réunira le 27/02 à 10h en mairie afin de discuter de la prochaine campagne des maisons fleuries.
Toutes personnes intéressées peuvent se joindre à nous.
La séance est levée à 21h10.
Prochaine réunion du Conseil Municipal le Jeudi 25 Mars 2021.