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Conseil Municipal - 07 Liste des DLIB du 05 octobre 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Forges.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 07 Liste des DLIB du 05 octobre 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
9 rue de la Mairie – 17290 FORGES
Tel : 05.46.35.52.70 – mairie.forges@wanadoo.fr
www.mairie-forges.fr
Mise en ligne le 12 octobre 2026
CONSEIL MUNICIPAL du 05 Octobre 2026
LISTE DES DELIBERATIONS
1°) – APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE SÉANCE DU 11 AOÛT 2026
Le Conseil Municipal approuve, à l’unanimité, le Procès-Verbal de la réunion de Conseil Municipal du 11 août 2026.
2°) – BIBLIOTHÈQUE – ESPACE CULTUREL
- Le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, de lancer l’appel d’offres pour les travaux de la nouvelle bibliothèque.
- Le Conseil Municipal valide, à l’unanimité, les demandes de subventions auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles, du Conseil Départemental et du fonds de concours auprès de la Communauté de Communes AUNIS SUD.
3°) – FINANCES
Le Conseil Municipal valide à l’unanimité :
- Le devis des cavurnes pour le cimetière communal
- Le devis du portail de la cour de l’école élémentaire
- Le versement d’une subvention à l’AMF 33 suite aux incendies de l’été 2026
- La décision budgétaire concernant la location de la Salle des Associations pour une
durée de 3 semaines de la part d’une administrée pour son activité professionnelle
4°) – HORAIRES D’OUVERTURE DE LA MAIRIE ET DE L’AGENCE POSTALE COMMUNALE
Suite à l’avis favorable du Centre de Gestion de la Charente Maritime, le Conseil Municipal valide, à l’unanimité, la mise en place des nouveaux horaires à compter du 1er janvier 2027.
5°) – CIMETIÈRE COMMUNAL
Le Conseil Municipal valide, à l’unanimité, le règlement du cimetière communal et les nouveaux tarifs à compter du 1er janvier 2027.