Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Liste des dlibrations examines
Conseil Municipal - Liste des dlibrations examines 2024 04
Déliberation - Liste des dlibrations examines
Déliberation - Liste des dlibrations examines avril 2023
Déliberation - Liste des dlibrations examines 90623
Conseil Municipal - 06 12 24 Liste des dlibrations examines 2
Déliberation - 01122023 Dlibrations examines
Conseil Municipal - 2025 01 25 Liste des dlibrations examines 2
Déliberation - liste deliberations examinees
Conseil Municipal - Dlibrations
Déliberation - Liste des dlibrations examines 3mars23
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Avesnes-les-Aubert.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des dlibrations examines 3mars23)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Exploration spatiale, Aménagement du territoire,
AVESNES-LES-AUBERT,
le
1 () MARS 2023
Terre
de Tradition
et d'Accueil
du
Nord
Arrondissement de Cambrai
|
Hôtel de Ville - Rue Camélinat - B.P 29 - 59129 Tél : 03 27
82
29
19
-
Fax
: 03
27
822911
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
VENDREDI
3
MARS
2023
À
18
HEURES
30
Liste
des
délibérations
examinées
Étaient
présents
:
|
.
Mmes
et
MM.
À.
BASQUIN,
L.
MAILLARD,
C.
PORTIER,
A.
BISIAUX,
J-C.
PAVAUX,
J-M
BERNIER,
A.
SORREAUX,
D.
GERNEZ,
F.
BOZION,
E.
LEGRAND,
C.
MOREAU,
T.
SANTER,
J-B
HERBIN,
©.
LECLERCQ,
Y.
GLACET,
D.
LESAGE,
Y.
CHASTIN,
E.
LEDUC,
C.
CLAISSE,
A.
MAILLARD,
T.
CARON,
C.
MASSE.
Avaient
donné
procuration
:
Mmes
et
MM.
R.
TESSON
à A.
BASQUIN,
S.
WATIOTIENNE
à
C.
MOREAU,
V.
WAXIN
à A.
BISIAUX,
A.
GOFFART
à
J-C.
PAVAUX.
Absent
non
excusé
: M.
D.
RUELLE.
Monsieur
le
Maire
ouvre
la
séance
et
constate,
après
l’appel
nominal,
que
le quorum
est
atteint. Madame
Claudine
MOREAU
est
nommée
Secrétaire
de
séance.
Délibération
n°
1/03/03/2023
examinée
le
3
mars
2023
Rapport
d’Orientations
Budgétaires
2023
Approuvé
à l’unanimité.
Délibération
n°
2/03/03/2023
examinée
le 3
mars
2023
Délibération
autorisant
le
Maire
à
engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
d'investissement Approuvé
à
l'unanimité.
Délibération
n°
3/03/03/2023
examinée
le
3
mars
2023
Amortissements
des
immobilisations
M57
Approuvé
à
l’unanimité.
Délibération
n°
4/03/03/2023
examinée
le 3 mars
2023
Passage
M
57
—
Mise
en
place
de
la fongibilité
des
crédits
en
section
de
fonctionnement
et
d’investissement
Approuvé
à
l'unanimité. Délibération
n°
5/03/03/2023
examinée
le
3
mars
2023
Sortie
de
l’inventaire
communal
Approuvé
à
l'unanimité.
Délibération
n°
6/03/03/2023
examinée
le
3
mars
2023
Demande
de
subvention
au
titre
de
la
D.E.T.R.
—
Travaux
d'aménagement
du
bâtiment
communal
abritant
les
services
de
la
gendarmerie
Approuvé
à
l'unanimité.
Délibération
n°
7/03/03/2023
examinée
le
3
mars
2023
Dépôt
d’un
dossier
de
demande
au
titre
du
fonds
de
concours
sur
l’exercice
2023
Approuvé
à
l’unanimité.
Délibération
n°
8/03/03/2023
examinée
le
3
mars
2023
Adhésion
au
Cerema
Approuvé
à
l'unanimité.
Délibération
n°
9/03/03/2023
examinée
le
3
mars
2023
Réalisation
d'espaces
verts
et
de
liaisons
piétonnes
en
cœur
de
bourg
—
Conditions
d'achat
du
foncier
et
présentation
des
aménagements
Approuvé
à
l’unanimité.
Délibération
n°
10/03/03/2023
examinée
le
3
mars
2023
Vente
de
la
parcelle
B
44
—
78
rue
Karl
Marx
Approuvé
à
l'unanimité.
Délibération
n°
11/03/03/2023
examinée
le
3
mars
2023
SIVU
«
Murs
Mitoyens
du
Cambrésis
»
- Nouvelle
adhésion
Approuvé
à
l'unanimité.
La
présente
liste
des
délibérations
a
été
affichée
à
la
mairie
(ainsi
qu'au
tableau
d'affichage
extérieur)
et
mis
en
ligne
sur
le
site
internet
de
la
Commune
le
10
mars
2023.
AVESNES-LES-AUBERT,
le
10
mars
2023.
Le
Maire,