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Conseil Municipal - Dlibrations
Conseil Municipal - Liste des dlibrations examines
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Avesnes-les-Aubert.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des dlibrations examines)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
AVESNES-LES-AUBERT,
le
? {
SEP,
2024
Aesuesaesauserr Terre
de Tradition
et d'Accueil
du
Nord
Arrondissement
de
Cambrai
Tél
: 03
27
82
29
19
- Fax
: 03
27
8229
11
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
VENDREDI
13
SEPTEMBRE
2024
À
18
HEURES
30
Liste
des
délibérations
examinées
s Etaient
présents
:
=
Mmes
et
MM.
À.
BASQUIN,
L.
MAILLARD,
C.
PORTIER,
R.
TESSON,
J-C.
PAVAUX,
J-M
BERNIER,
F.
BOZION,
C.
MOREAU,
S.
WATIOTIENNE,
J-B
HERBIN,
O.
LECLERCQ,
YŸ.
GLACET,
D.
LESAGE,
Y.
CHASTIN,
E.
LEDUC,
C.
CLAISSE,
A.
MAILLARD,
T.
CARON,
D.
RUELLE,
C.
MASSE.
Avaient
donné
procuration
:
|
Mmes
et
MM.
A.
BISIAUX
à
J-C
PAVAUX,
A.
SORREAUX
à
J-M
BERNIER,
D.
GERNEZ
à
A.
BASQUIN,
E.
LEGRAND
à
R.
TESSON,
T.
SANTER
à
E.
LEDUC,
V.
WAXIN
à
L.
MAILLARD.
Monsieur
le
Maire
ouvre
la
séance
et
constate,
après
l'appel
nominal,
que
le
quorum
est
atteint.
|
Monsieur
Christophe
CLAISSE
est
nommé
Secrétaire
de
séance.
Délibération
n°
1/13/09/2024
examinée
le
13
septembre
2024
Dénomination
du
site
accueillant
56
nouveaux
logements
Approuvée
à
l'unanimité.
Délibération
n°
2/13/09/2024
examinée
le
13
septembre
2024
Mise
à jour
des
délégués
du
Conseil
Municipal
au
sein
du
SIDEC
Approuvée
à
l'unanimité.
Délibération
n°
3/13/09/2024
examinée
le
13
septembre
2024
Adhésion
au
groupement
de
commandes
relatif
à
la
restauration
et
à
la
reliure
des
actes
administratifs
et
d'état
civil
Approuvée
à
l'unanimité.
Délibération
n°
4/13/09/2024
examinée
le
13
septembre
2024
Délibération
portant
adhésion
au
groupement
de
commande
pour
la
fourniture
d’abribus
et
de
poteaux
d’arrêts
de
la
Communauté
d'Agglomération
du
Caudrésis
et
du
Catésis
Approuvée
à
l’unanimité.
Hôtel
de
Ville
- Rue
Camélinat
- B.P.
29
- 59129 Délibération
n°
5/13/09/2024
examinée
le
13
septembre
2024
Procédure
de
modification
simplifiée
du
Plan
Local
d'Urbanisme
(PLU)
: Approbation
Approuvée
à
l'unanimité.
Délibération
n°
6/13/09/2024
examinée
le
13
septembre
2024
Rénovation
de
façades
— Attribution
de
subvention
Approuvée
à
l'unanimité.
La
présente
liste
des
délibérations
a
été
affichée
à
la
mairie
(ainsi
qu’au
tableau
d'affichage
extérieur)
et
mis
en
ligne
sur
le
site
internet
de
la
Commune. AVESNES-LES-AUBERT,
le 20/09/2024
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Christophe
CLAISSE