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Déliberation - liste des deliberation examinees en cm
Déliberation - liste deliberations examinees
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Avesnes-les-Aubert.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations examinees)
Thèmes du document : Télécommunications et internet, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
=
AVESNES-LES-AUBERT,
le
?
3
FEV,
2024
Msuesiesausenr Terre
de Tradition
et d'Accueil
du
Nord
Arrondissement
de
Cambrai
Tél : 03 27 82 29 19 -
Fax: 03 27 8229
11
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
VENDREDI
16
FÉVRIER
2024
À
18
HEURES
30
Liste
des
délibérations
examinées
sr
Etaient
présents
:
Mmes
et
MM.
À.
BASQUIN,
L.
MAILLARD,
C.
PORTIER,
A.
BISIAUX,
R.
TESSON,
J-
:
C.
PAVAUX,
J-M
BERNIER,
À.
SORREAUX,
D.
GERNEZ,
E.
LEGRAND,
C.
MOREAU,
V.
WAXIN,
O.
LECLERCQ,
Y.
GLACET,
D.
LESAGE,
E.
LEDUC,
C.
CLAISSE,
À.
MAILLARD,
T.
CARON,
À.
GOFFART,
C.
MASSE.
Avaient
donné
procuration
:
Mmes
et
MM.
F.
BOZION
à
À.
BASQUIN,
$S.
WATIOTIENNE
à
Y.
GLACET,
T.
SANTER
à
J-M
BERNIER,
J-B
HERBIN
à
J-C.
PAVAUX,
Y.
CHASTIN
à
A.
BISIAUX.
Absent
non
excusé
: M. E.
RUELLE.
Monsieur
le
Maire
ouvre
la
séance
et
constate,
après
l'appel
nominal,
que
le
quorum
est
atteint.
Monsieur
André
GOFFART
est
nommé
Secrétaire
de
séance.
Délibération
n°
1/16/02/2024
examinée
le
16
février
2024
Rapport
d’Orientations
Budgétaires
2024
Adopté
PAR
25
VOIX
POUR
ET
1 ABSTENTION
(Madame
Claudine
MASSE)
Délibération
n°
2/16/02/2024
examinée
le
16
février
2024
Projet
de
création
de
56
logements
inclusifs
—- Modification
de
l'emprise
foncière
des
futurs
espaces
verts
communaux
Approuvée
à
l'unanimité.
Délibération
n°
3/16/02/2024
examinée
le
16
février
2024
Parcelles
C
528
- C
529
- C
822
et
C
1063
—- Cession
à
paiement
différé
Approuvée
à
l'unanimité.
Hôtel
de
Ville
- Rue
Camélinat-
BP
29
- 59729 Délibération
n°
4/16/02/2024
examinée
le
16
février
2024
Signature
de
la
convention
de
partenariat
pour
la
réalisation
de
travaux
sur
le
domaine
public
routier
départemental
et
l'exploitation
ultérieure
des
aménagements
—
Route
Départementale
97
(rue
Jules
Guesde
et
rue
Paul
Vaillant-Couturier) Approuvée
à
l'unanimité.
Délibération
n°
5/16/02/2024
examinée
le
16
février
2024
Vente
d’une
bande
de
terrain
à
détacher
de
la
parcelle
À
856
— 29
rue
Sadi
Carnot
Approuvée
à
l'unanimité.
Délibération
n°
6/16/02/2024
examinée
le
16
février
2024
Vente
du
bien
communal
situé
au
3
bis
impasse
Jules
Ferry
(parcelle
B
479)
Approuvée
à
l'unanimité.
Délibération
n°
7/16/02/2024
examinée
le
16
février
2024
Demande
de
subvention
au
titre
de
l’'ADVB
et
de
l’aide
NORD
DURABLE
dans
le
cadre
des
travaux
d'aménagement
des
rues
Paul
Vaillant-Couturier
et
Jules
Guesde Approuvée
à
l'unanimité.
Délibération
n°
8/16/02/2024
examinée
le
16
février
2024
Demande
de
subvention
au
titre
de
l’Aide
à
l'Aménagement
de
Trottoirs
et
de
la
bonification
NORD
DURABLE
dans
le
cadre
des
travaux
d'aménagement
de
la
rue
Paul
Vaillant-Couturier
Approuvée
à
l'unanimité.
Délibération
n°
9/16/02/2024
examinée
le
16
février
2024
Demande
de
subvention
au
titre
de
la
D.E.T.R.
—
Travaux
d'aménagement
d’un
bâtiment
communal
Approuvée
à
l'unanimité.
Délibération
n°
10/16/02/2024
examinée
le
16
février
2024
Demande
de
subvention
au
titre
de
l’aide
départementale
Villages
et
Bourgs
«
Energie
»
- Nouveau
mode
de
chauffage
d’un
bâtiment
communal
Approuvée
à
l'unanimité.
Délibération
n°
11/16/02/2024
examinée
le
16
février
2024
Demande
de
subvention
au
titre
de
la
D.E.T.R.
—
Travaux
de
mise
aux
normes
et
de
remplacement
du
système
de
chauffage
de
l'Eglise
Approuvée
à
l'unanimité.
Délibération
n°
12/16/02/2024
examinée
le
16
février
2024
Séjour
découverte
— Avril
2024
Approuvée
à
l'unanimité.
Délibération
n°
13/16/02/2024
examinée
le
16
février
2024
Motion
de
soutien
à
la
mobilisation
du
monde
agricole
Approuvée
à
l'unanimité. Délibération
n°
14/16/02/2024
examinée
le
16
février
2024
Motion
de
soutien
aux
infirmier.e.s
sapeurs-pompiers
volontaires
Approuvée
à
l'unanimité.
La
présente
liste
des
délibérations
a
été
affichée
à
la
mairie
(ainsi
qu’au
tableau
d'affichage
extérieur)
et
mis
en
ligne
sur
le
site
internet
de
la
Commune
le
23
février
2024.
AVESNES-LES-AUBERT,
le 23
février
2024.
Le
Maire,
André
GOFFART