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Conseil Municipal - Dlibrations
Conseil Municipal - Liste des dlibrations examines 2024 04
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Avesnes-les-Aubert.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des dlibrations examines 2024 04)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne,
AVESNES-LES-AUBERT,
le
7?
AVR,
2024
M
snrsarsauacer
Tertre
de Tradition
et d'Accueil
du
Nord
Arrondissement
de
Cambrai
Tél : 03 27 82 29 19 -
Fax : 03 27 8229
11
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
VENDREDI
05
AVRIL
2024
À
18
HEURES
30
Liste
des
délibérations
examinées
s Etaient
présents
:
-
Mmes
et
MM.
À.
BASQUIN,
L.
MAILLARD,
C.
PORTIER,
A.
BISIAUX,
R.
TESSON,
J-C.
PAVAUX,
À.
SORREAUX,
D.
GERNEZ,
E.
LEGRAND,
S.
WATIOTIENNE,
T.
SANTER,
J-B
HERBIN,
V.
WAXIN,
O.
LECLERCQ,
Y.
GLACET,
D.
LESAGE,
E.
LEDUC,
C.
CLAISSE,
A.
MAILLARD,
T.
CARON,
C.
MASSE.
Avaient
donné
procuration
:
Mmes
et
MM.
J-M
BERNIER
à
R.
TESSON,
F.
BOZION
à
A.
BASQUIN,
C.
MOREAU
à
S.
WATIOTIENNE,
Y.
CHASTIN
à
C.
CLAISSE,
À.
GOFFART
à
A.
BISIAUX,
D.
RUELLE
à
C.
MASSE. Monsieur
le
Maire
ouvre
la
séance
et
constate,
après
l'appel
nominal,
que
le
quorum
est
atteint.
|
Monsieur
Thomas
CARON
est
nommé
Secrétaire
de
séance.
Délibération
n°
1/05/04/2024
examinée
le 05
avril
2024
Compte
de
Gestion
2023
Approuvé
à
l'unanimité.
Délibération
n°
2/05/04/2024
examinée
le
05
avril
2024
Compte
Administratif
2023
Adopté
À
L’'UNANIMITE
PAR
25
VOIX
POUR,
(Monsieur
le
Maire
ne
prenant
pas
part
au
vote
+
procuration
de
F.
BOZION).
Délibération
n°
3/05/04/2024
examinée
le
05
avril
2024
Affectation
définitive
des
résultats
2023
Approuvée
à
l'unanimité.
Délibération
n°
4/05/04/2024
examinée
le
05
avril
2024
Fiscalité
locale
2024
Approuvée
à
l'unanimité.
—————
—
Hôtel
de
Ville
- Rue
Camélinat- B.P
29
- 59129 Délibération
n°
5/05/04/2024
examinée
le
05
avril
2024
Budget
Primitif
2024
Approuvé
à
l'unanimité.
Délibération
n°
6/05/04/2024
examinée
le
05
avril
2024
Subventions
2024
Approuvées
à
l'unanimité
(ne
prennent
pas
part
au
vote
les
délégués
d'Action).
Délibération
n°
7/05/04/2024
examinée
le
05
avril
2024
Cotisation
pour
l’association
ACTION
Approuvée
à
l'unanimité
(ne
prennent
pas
part
au
vote
les
délégués
d'ACTION).
Délibération
n°
8/05/04/2024
examinée
le
05
avril
2024
Tarifs
et
rémunérations
diverses
2024
- Dépenses
Approuvés
à
l'unanimité.
Délibération
n°
9/05/04/2024
examinée
le
05
avril
2024
Tarifs
et
rémunérations
diverses
2024
- Recettes
Approuvés
à
l'unanimité.
Délibération
n°
10/05/04/2024
examinée
le
05
avril
2024
Participations
intercommunales
2024
- SIDEC
Approuvées
à
l'unanimité.
Délibération
n°
11/05/04/2024
examinée
le
05
avril
2024
Demande
de
subvention
au
titre
de
l’Aide
Départementale
Villages
et
Bourgs
—
Volet
«
Voirie
communale
»
Approuvée
à
l'unanimité.
Délibération
n°
12/05/04/2024
examinée
le
05
avril
2024
|
ANNULE
ET
REMPLACE
LA
DÉLIBERATION
RÉFEÉRENCEE
N°
9/16/02/2024
DU
16
FEVRIER
2024
Demande
de
subvention
au
titre
de
la D.E.T.R.
-— Travaux
d'aménagement
d’un
bâtiment
communal Approuvée
à
l'unanimité.
Délibération
n°
13/05/04/2024
examinée
le
05
avril
2024
|
ANNULE
ET
REMPLACE
LA
DÉLIBÉRATION
RÉFÉRENCÉE
N°
11/16/02/2024
DU
16
FÉVRIER
2024 Demande
de
subvention
au
titre
de
la
D.E.T.R.
—
Travaux
de
mise
aux
normes
et
de
remplacement
du
système
de
chauffage
de
l'Eglise
Approuvée
à
l'unanimité.
Délibération
n°
14/05/04/2024
examinée
le
05
avril
2024
Modalités
de
mise
à
disposition
du
public
du
projet
de
modification
simplifiée
du
Plan
Local
d'Urbanisme
(PLU)
Approuvées
à
l'unanimité.
Délibération
n°
15/05/04/2024
examinée
le
05
avril
2024
Rénovation
de
façades
— Attribution
de
subventions
Approuvées
à
l'unanimité. La
présente
liste
des
délibérations
a
été
affichée
à
la
mairie
(ainsi
qu’au
tableau
d'affichage
extérieur)
et
mis
en
ligne
sur
le
site
internet
de
la
Commune. AVESNES-LES-AUBERT,
le
42/04/2024
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,