Conseil Municipal - cm du 20090223

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Conseil Municipal - cm du 20090223 Document publié le Lundi 16 février 2009 par la commune de Grazac. Lien du pdf (Conseil Municipal - cm du 20090223)Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Jeunesse, Du 23/02/2009

Date de convocation : 16 février 2009

PRESENTS : ZDAN Michel, FERNET Josette, LORRAIN Jean-Luc, VILLAESCUSA Sylvie, CHENIN Joséphine, GLENADEL Jacques, NOYES Sylvie, DEMESSANCE Florence, TEYSSEYRE Catherine, Noël MESPLES

EXCUSES :… SABATIER Evelyne

ABSENTS :……………………………………………………………………………….

SECRETAIRE :…VILLAESCUSA Sylvie

COMPTE RENDU :

Séance ouverte à 21h10.

Approbation à l’unanimité du compte-rendu du 15 janvier 2009

1) Choix d’un maître d’œuvre pour PAE (réseaux) et Pool routier (chemin du Château) Concernant la zone lotissement le Château et après étude du dossier, on peut voir que le PAE est surévalué en raison d’une approche service par service au lieu d’une étude globale. M. Le Maire propose de contacter un maître d’œuvre qui prendrait en charge la globalité de l’étude ce qui permettrait de réduire le coût ainsi que l’évaluation du Pool routier.

Autorisation votée à l’unanimité pour donner l’autorisation à M. Le Maire de choisir un maître d’œuvre.

2) Parcours de santé et devis abri bus

a) Le parcours de santé : les équipements sont actuellement acquis, reste à trouver un entrepreneur qui les mettra en place (demande de devis). Création d’une commission chargée de ce dossier : Sylvie Noyes, Florence Demessance, Noël Mesples (rendez-vous pour le positionnement des agrès samedi 28/02/09 à 10h). b) Abris bus : la même commission prend en charge les demandes de devis pour la rénovation de l’abri bus.

Décisions votées à l’unanimité

3) Travaux en coordination SMIVOM :

a) Présentation par M. Lorrain de l’abandon du projet plate forme : le SMIVOM n’a plus la compétence pour la mise en place des plates-formes pour les containers. C’est dorénavant de la compétence Pool routier à laquelle nous n’adhérons pas. Nous devons donc faire ces plates-formes sur le budget de la commune.

b) Prise en compte par les adhérents des aménagements maçonneriec) Sites : Les Peupliers, Bagnos Haut, Rouge, Bernadou, Mairie, Moulin d’Oren sont les sites de positionnement des plates-formes.

d) Dégorgement des fossés et aire de retournement Moulin d’Oren : la réfection des fossés fait partie de la compétence Hydraulique à laquelle nous adhérons, donc le SMIVOM devrait la prendre en charge.

4) Préparation réunion publique : 27/02/09

a) Réhabilitation du patrimoine communal (ex bar) : travaux à effectuer : installation d’un faux plafond intégrant des luminaires, remise aux normes de l’installation électrique, rafraîchissement intérieur du bâtiment, mise en place d’une climatisation réversible, remplacement et mise aux normes de la toiture. Montant total des devis établis : 48 535 € TTC. Des subventions et un prêt vont être demandés pour financer ces travaux.

b) Objectifs d’exploitation : proposition d’ouverture d’un « Bistrot de Pays » c) Proposition de vente du terrain situé en contrebas (ce qui permettrait de financer une partie des travaux engagés pour la rénovation du bâtiment)

d) Montant du loyer proposé : 750 € par mois

5) Arrêté de circulation : stationnement interdit sur traversée du Village

Le conseil prend acte que le Maire prendra un arrêté de circulation interdisant le stationnement sur la rive droite (en descendant), de la voie en aplomb du chemin du Château et jusqu’au carrefour RD28 route de Caujac.

6) Organisation d’une assemblée publique sur décoration salle polyvalente

9 votent pour, 1 abstention, 1 vote contre

7) Réunion de la CCVA (compte rendu du 11/02) – Préparation évaluation : réunion du 4/03

Mise en place de délégués de personnel, transformation de contrats à temps partiel en plein temps,

Réunion du 04/03/09 : préparation du budget 2009

8) Fête de la musique

Lecture du compte-rendu de la réunion du 06/02/09 concernant l’organisation de la Fête de la Musique.

9) Etat des lieux assainissement et éclairage publique

Assainissement : les travaux avancent bien sur le chemin du Château

Eclairage : mise en place des lampadaires sur la place de l’Eglise et sur l’aire de loisirs en cours

10) Devis divers d’entretien des bâtiments communaux

Devis de 619 € pour la mise en place d’un grand panneau d’affichage en liège dans la salle d’accueil de la Mairie.

Devis 2 160 € pour remise en état de la salle de réunion mitoyenne à la Mairie. Devis 1 000 € pour le changement de tuiles sur le toit de l’église et changement de gouttière.

11) Questions diversesa) Centre de Gestion : assurance des risque statutaires, procédure d’une mise en concurrence pour le choix d’une compagnie d’assurance et traitement des dossiers CNRACL. Délibération prise à l’unanimité.

b) Demande d’autorisation de stationnement d’un camion d’épicerie ambulante : le conseil conçoit à une autorisation provisoire de 2 mois sous condition de connaître les jours et heures afin de déterminer le lieu de stationnement

c) Demande de subvention de l’APCG du Centre Guilhem : sera étudiée lors du budget 2009

d) Prévoir la construction d’un ossuaire dans le cimetière.

e) Bâtiment communal Atelier Municipal : lors du rendez-vous avec l’architecte il a été indiqué que le chiffrage de cette opération se monte à environ 250 à 300 milles euros et ont été remis les plans et pièces graphiques. M. le Maire présente les détails de la construction.

f) Déléguée sécurité routière : Mme FERNET Josette.

Séance levée à 00h05