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Compte-Rendu - compte rendu 10 06 2009
Document publié le Mercredi 10 juin 2009 par la commune de Livry-sur-Seine.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu 10 06 2009)
Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Eau et assainissement,
COMPTE RENDU SOMMAIRE
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 JUIN 2009
date de convocation:
2 juin 2009
Nombre de Conseillers :
En exercice: 19
présents : 16 (15 à partir du point
6)
votants : 18 (dont 2+1 pouvoir à
partir du point 6)
L’an deux mille neuf, le dix juin à vingt heures trente, légalement convoqué, le Conseil Municipal s’est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de Monsieur Michel LE MAOULT, Maire, Etaient présents Mr LE MAOULT, Maire,
Mrs LAATAR, GERVAIS, PERRIER (absent à partir du point 6), Mme BERTON, Mr BAILLY, Adjoints
Mme GEOFFROY, Mr SIMON, Mme GUIEBA, Mrs CHANTOISEAU, DUCAT, VALEMBOIS, PLANES, Mme GUEGAN, Mr DAGRON, Mme TONNELIER. Absent excusé Mr LEBER
Pouvoirs Mr PERRIER donne pouvoir à Mr PLANES (à partir du point 6)
Mr REGUILLO-LARA donne pouvoir à Mr DAGRON
Mme HENAUT donne pouvoir à Mr GERVAIS
Secrétaire de
séance
Il a été procédé, conformément à l'article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, à l’élection d’un secrétaire pris dans le sein du Conseil. Mme GUEGAN, ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désignée pour remplir ces fonctions qu’elle a acceptées.
I APPROBATION DU COMPTE RENDU PRECEDENT
APPROUVE le compte rendu de la séance du 27 mars 2009.
II DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
DESIGNE Mme GUEGAN comme secrétaire de séance.
III INFORMATIONS GENERALES
Mr le Maoult informe notamment de :
§ Différentes manifestations qui viennent de se dérouler sur la commune,
§ L’organisation d’une réunion publique le 16 octobre 2009 pour présenter un bilan des actions entreprises depuis mars 2008,
§ L’inauguration du terrain multisports Place Mouton le 12 septembre 2009
accompagnée d’un tournoi de foot organisé par le Comité d’Animation,
IV LISTE DES DECISIONS DU MAIRE
PREND ACTE des décisions du Maire.
V AFFAIRES SCOLAIRES – Rapporteur Mr Perrier -
APPROUVE la convention de financement année scolaire 2009/2010 de la carte IMAGINE R FIXE les tarifs des services péri scolaires année scolaire 2009/2010
V FINANCES – Rapporteurs Mme Guegan et Mr Le Maoult APPROUVE la décision budgétaire modificative n°1, Budget commune
PREND NOTE du Rapport d’Activités 2008 de VEOLIA
APPROUVE le principe de l’alimentation en eau potable à partir des champs captants exclusivement
V FINANCES – Rapporteurs Mme Guegan et Mr Le Maoult
PROCEDE au tirage au sort de la liste de jurés d’assises
APPROUVE la création d’un poste d’adjoint technique à temps complet pour la restauration scolaire
EMET UN AVIS FAVORABLE sur l’actualisation du Programme Local de l’Habitat de la CMAVS
APPROUVE l’adhésion de la commune de Coubert au SISEM
APPROUVE le principe de la rétrocession des bâtiments et annexes de l’ALJEC à la commune, en accord avec l’association afin de pouvoir y réaliser les investissements nécessaires dans les meilleures conditions possibles
V URBANISME – Rapporteur Mr Gervais
Approbation de la convention d’aménagement des Pierrottes avec Kaufman & Broad : POINT REPORTE.
Point d’avancement du projet d’aménagement des Pierrottes : les dispositions techniques sont globalement définies mais les conditions juridiques de mise en œuvre restent à préciser.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23H00.
Le Maire,
Michel LE MAOULT
Compte rendu affiché le 15 juin 2009
BLOG DE LA COMMUNE :
http://livryinfo.unblog.fr