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Procès Verbal - pv Sommaire cm N 6 du 8 10 2011 01
Document publié le Samedi 8 octobre 2011 par la commune de Nîmes.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv Sommaire cm N 6 du 8 10 2011 01)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Logement, Investissement et développement économique,
2 ON Fi fn] Date d'affichage : { } OET. 2011
A
NIMES
ETAIENT PRESENTS :
M. FOURNIER Jean-Paul, Maire
M. LACHAUD, Mme BARBUSSE, Mme ALLIEZ YANNICOPOULOS, Mme MARTIN, M. TIBERINO, Mile PONGE, M. PEROTTI, Mme TOURNIER BARNIER, M. VALADE, Mme BOURGADE, M. FILIPPI, M. RAYMOND, Mme DE GIRARDI, M. GOURDEL , Mme SANS, M. TAULELLE, Mme JEHANNO, M. BURGOA, Adjoints.
Mme GRAS, Mme INCORVAIA, M. MINGAUD, M. FEYBESSE, M. COLOMBANI, M. CHANCELADE, Mme BOISSIÈRE, M. SOULAS, Mme JUANICO, M. PERIER, Mme CRÉPIN, Mme LASSERRE, M. DAHRA, Mme DELBOS, Mme GARDEUR-BANCEL, Mme DA COSTA, Mme DUMONT ESCOJIDO, M. PROCIDA, M. PLANTIER, M. CASAURANG, Mme PEZET - ROMIEUX, Mme BERNIE-BOISSARD, Mme FAYET, M. CAMPAGNE, M. BASTID, M. FABRE-PUJOL, Mme GIACOMETTI, M. CARRIERE, Conseillers Municipaux. .
ABSENTS, EXCUSES :
M. PROUST, Adjoint pouvoir à M. FOURNIER, Mme FOURQUET, Adjointe pouvoir à Mme CREPIN, M. DOUAIS, Adjoint pouvoir à M. BURGOA, Mme GRAS, Conseillère Municipale pouvoir à M. FEYBESSE de la Q N° 16 à la Q N° 61, M. BAZIN, Conseiller Municipal pouvoir à Mme BARBUSSE, Mme ENRIQUEZ BOUZANQUET Conseillère Municipale, pouvoir à M. PROCIDA, Mme CALMET ROATTA, Conseillère Municipale, pouvoir à M. CARRIERE, M. CLARY, Conseiller Municipal pouvoir à Mme BERNIE BOISSARD, Mme EL BAZ, Conseillère Municipale, pouvoir à M. CAMPAGNE, Mme GIACOMETTI, Conseillère Municipale pouvoir à M. CASAURANG à partir de la Q N° 33
SECRETAIRE DE SEANCE :
M. PLANTIER |
ASSISTAIENT A LA SEANCE :
M. CHIEZE, Directeur de Cabinet du Maire
M. BALMELLE, Chef de Cabinet du Maire
Mme CORGIER, M. ROGER, M. BOZIO, Cabinet du Maire
M. MADALLE, Directeur Général des Services
M. LHEUREUX Secrétaire Général:
Mme RENAULT, Mme RATAJCZAK, Mmé DERULLIEUX, M. WESPHAL, M. KUPECEK, Directeurs Généraux Adjoints >
M. WOZNIAK, Directeur Général des Services Techniques par intérim
Mme CALVINI, Attachée de Presse
Mme OULMANN, Directrice Administration Générale
Mmé JARNY, Directrice des Finances ‘ Le samedi 08 octobre 2011 à 8 heurss, s'est réuni en l'Hôtel de Ville, le Conseil Municipal régulièrement convoqué le 30 septembre 2011, sous la présidence de Monsiéur Jean- Paul FOURNIER, Maire.
Le Conseil Municipal a délibéré sur les questions suivantes :
ORDRE DU JOUR
ADOPTION DU PV SOMMAIRE DE LA SEANCE DU 09 JUILLET 2011
ADOPTE A L'UNANIMITE
AFFAIRES CONCERNANT ACTION SOCIALE
1 Délégation de Service Public concernant la gestion de la crèche muiti-acueii Suzanne Crémieux - Présentation du Rapport Annuel au titre de l'année 2010
RAPPORTEUR : Mme Véronique Gardeur BANCEL
LE CONSEIL MUNICIPAL PREND ACTE DE CE RAPPORT
2 Versement d'une subvention de fonctionnement à l'Association OGEC EMMANUEL D'ALZON pour la création d'un jardin d'éveil situé 28 rue Séguier à Nîmes
RAPPORTEUR : M, Jacky RAYMOND
ABSTENTIONS : Groupe « parti socialiste et radical » - Groupe communiste — Groupe « Socialiste pour l'union »
M. LACHAUD sort de la salle et ne prend pas part au vote
ADOPTE A L'UNANIMITE
AFFAIRES CONCERNANT EDUCATION
3 Protocole transactionnel entre la Ville de Nîmes et la Société AVENANCE ENSEIGNEMENT ET SANTE
RAPPORTEUR : M. Jacky RAYMOND
ADOPTE A L'UNANIMITE
4 Délégation de service public concernant la restauration collective - Présentation du rapport annuel au titre de l'exercice 2009-2010.
RAPPORTEUR : M. Jacky RAYMOND |
LE CONSEIL MUNICIPAL PREND ACTE DE CE RAPPORT
5 Financement de la scolarité des enfants de la Commune scolarisés dans les écoles privées sous contrat d'association, situées en dehors du territoire communal.
RAPPORTEUR : M. Jacky RAYMOND
ADOPTE A L'UNANIMITE
6 Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques année scolaire 2010/2011 et financement des établissements d'enseignement privés du premier degré sous contrat année 2011
RAPPORTEUR : M. Jacky RAYMOND
M. LACHAUD ne prend pas part au vote
ADOPTE A L'UNANIMITE 10
Attribution d'une subvention exceptionnelle au Lycée Frédéric Mistral, pour permettre Ja participation d'un groupe d'élèves à la finale des Olympiades des Métiers, du 02 au 10
Octobre 2011.
RAPPORTEUR : M. Jacky RAYMOND
ADOPTE A L'UNANIMITE
Attribution de subventions aux Associations et Établissements Scolaires dans le cadre du
Projet Educatif Local 2011/2012 ‘
RAPPORTEUR : M. Jacky RAYMOND
ADOPTE A L'UNANIMITE
Attribution de subvention au Collectif 30
RAPPORTEUR : M. RAYMOND
| ADOPTE A L'UNANIMITE
Attribution d'une subvention complémentaire à l'institut de Formation d'Animateurs de Collectivités (I.F.A.C) correspondant aux charges de personnel des agents Ville de Nîmes
mis à disposition pour l'année 2011
RAPPORTEUR : M. RAYMOND |
ADOPTE A L'UNANIMITE
AFFAIRES CONCERNANT FINANCES (NTIC, ADMINISTRATION GÉNÉRALE, PERSONNEL, COMMERCE, FOIRES ET MARCHÉS)
11
12
13
14
15
Autorisation à signer une convention de groupement de commandes entre la Communauté d'Agglomération Nîmes Métropole et la Ville de Nîmes pour la réalisation de travaux de câblage
RAPPORTEUR : M. Jacky RAYMOND |
ADOPTE A L'UNANIMITE
Signature d'une demande de raccordement aux démarches en ligne "inscription en ligne sur les listes électorales" et "Recensement militaire en ligne" via monservicepublic.fr
RAPPORTEUR : Mme Christine Tournier BARNIER
ADOPTE A L'UNANIMITE
Délégation de service public concernant la construction, l'aménagement et l'exploitation du Crématorium - Présentation du rapport annuel au titre de l'année 2010
RAPPORTEUR : Mme Christine Tournier BARNIER
LE CONSEIL MUNICIPAL PREND ACTE DE CE RAPPORT
Prise en charge des frais de transports, de mission et de formation des élus
RAPPORTEUR : Mme Christine Tournier BARNIER
ADOPTE A L'UNANIMITE
Signature du marché de papiers à entête pour la Ville de Nîmes et la Communauté d'Agglomération Nîmes Métropole
RAPPORTEUR : Mme Christine Tournier BARNIER
ADOPTE A L'UNANIMITE 16 Décision modificative N° 1 - Année 2011.- Budget Principal Ville et Programme C.A.D.ÉR.E.AU.
RAPPORTEUR : M. Yvan LACHAUD
ABSTENTIONS : Groupe « parti socialiste et radical » — Groupe communiste — Groupe « Socialiste pour l'union » -
ADOPTE A L'UNANIMITE
17 Budget Ville - Produits communaux irrécouvrables
RAPPORTEUR : M. Yvan LACHAUD
ADOPTE A L'UNANIMITE
18 Garantie Ville à hauteur de 50 % et prise sûreté pour un emprunt de 280 000 € contracté par l'Entr'Aide Gardoise pour le financement d'un projet de construction de 4 logements locatifs Sociaux en extension de la résidence pour personnes âgées "RICHELIEU"
RAPPORTEUR : M. Yvan LACHAUD
ADOPTE A L'UNANIMITE |
19 Contrat d'ouverture d'une ligne de trésorerie de 3 000 000 € avec le Crédit Agricole
RAPPORTEUR : M. Yvan LACHAUD
ABSTENTIONS : Groupe « parti socialiste et radicai » — Groupe communiste — Groupe « Socialiste pour l'union »
ADOPTE A L’UNANIMITE
20 Rapport du délégataire sur l'exploitation du camping du Domaine de la Bastide - Exercice 2010
RAPPORTEUR : Mme Mary BOURGADE
LE CONSEIL MUNICIPAL PREND ACTE DE CE RAPPORT
21 Révision des tarifs des repas servis au personnel communal dans les restaurants de la Ville de Nîmes ‘
RAPPORTEUR ; M. Alain CHANCELADE
ADOPTE A L'UNANIMITE
22 Modification du tableau des effectifs
RAPPORTEUR : M. Alain CHANCELADE
ADOPTE A L'UNANIMITE
23 Renouvellement de convention entre la Ville de Nîmes et l'Université de Nîmes pour la mise à disposition d'un fonctionnaire territorial de la Ville.
RAPPORTEUR : M. Alain CHANCELADE
Mme BERNIE BOISSARD Vice-présidente de l'Université de Nîmes, ne prend pas part au vote
= ADOPTE A L'UNANIMITE
24 Renouvellement de la convention entre la ville de Nîmes et l'Association SUN ENTENTE NIMOISE D'ATHLETISME pour la mise à disposition d'un fonctionnaire territorial de la Ville
RAPPORTEUR : M. Alain CHANCELADE
ADOPTE A L’UNANIMITE 25 Renouvellement de la Convention entre la Ville de Nîmes et l'Association Nautic Club pour la mise à disposition de fonctionnaires territoriaux de la ville
RAPPORTEUR : M. Alain CHANCELADE
M. CAMPAGNE membre du Nautic Ciub.Nîmois ne prend pas part au vote
ADOPTE A L'UNANIMITE
26 Renouvellement de la convention entre la Ville de Nîmes et la Direction Départementale de l'Union Nationale du Sport scolaire du Gard pour la mise à disposition d'un fonctionnaire
territorial de la ville
RAPPORTEUR : M. Alain CHANCELADE
ADOPTE A L'UNANIMITE
27 Renouvellement de la Convention entre la Ville de Nîmes et l'Association BOXING CLUB NIMOIS pour la mise à disposition d'un fonctionnaire territorial de Ia Ville :
RAPPORTEUR : M. Alain CHANCELADE
- ADOPTE A L'UNANIMITE
28 Renouvellement de la Convention entre la Ville de Nîmes et l'Association Sportive Perrier Cheminots Nîmes pour la mise à disposition d'un fonctionnaire territorial de la Ville
RAPPORTEUR : M. Alain CHANCELADE
ADOPTE A L'UNANIMITE
. 29 Renouvellement de la Convention entre la Ville de Nîmes et l'Association Arc Club de Nîmes pour la mise à disposition d'un fonctionnaire territorial de la Ville
RAPPORTEUR : M. Alain CHANCELADE
ADOPTE A L'UNANIMITÉ
30 Mises à disposition des kiosques implantés sur l'Esplanade Charles de Gaulle -
Autorisation à signer les conventions
RAPPORTEUR : Mme Lucienne SANS
.ABSTENTIQON : Groupe « Socialiste pour l'union »
CONTRE : Groupe « parti socialiste et radical »
ADOPTE A LA MAJORITE
AFFAIRES CONCERNANT AMÉNAGEMENT URBAIN
31 Résiliation du bail emphytéotique établi entre la Ville de Nîmes et la S.A des Usagers de l'Abattoir de Nîmes. ‘
RAPPORTEUR : M. Marc TAULELLE .
ADOPTE A L'UNANIMITE
32 Avenant N°4 au marché 09000360 "réalisation de diagnostics immobiliers sur le patrimoine bâti de la Ville de Nîmes - Lot N°1 : Diagnostics accessibilité dans les ERP".
RAPPORTEUR : M. Alain MINGAUD
| ADOPTE A L'UNANIMITE 33
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39
Ecole maternelle les Platanettes "Jean Carrière". Avenant n°3 au marché de maîtrise d'oeuvre ‘
RAPPORTEUR : M. Alain MINGAUD
ADOPTE A L'UNANIMITE
Mise en conformité des écoles DOLTO, GALAN, TOUR MAGNE - lot n°7 : éléctricité, courants faibles, SSI
RAPPORTEUR : M. Alain MINGAUD
ADOPTE À L'UNANIMITE
Reconstruction du groupe scolaire Henri Wallon - Avenants aux marchés de travaux pour les lots 2A, 2C, 3, 5, 6, 8, 10 et 15 :
RAPPORTEUR : M. Alain MINGAUD
ADOPTE A L'UNANIMITE
Travaux de rénovation des réseaux sanitaires et de mise en conformité Légionelles des sites “piscine Iris” et Palais omnisports le Parnasse" : Avenant N°1
RAPPORTEUR : M. Alain MINGAUD |
ADOPTE A L'UNANIMITE
Délégations de Service Public concernant les parcs de stationnement Les Halles et La Coupole - Présentation du Rapport Annuel au titre de l'année 2010
RAPPORTEUR : Mme Claude De GIRARDI
LE CONSEIL MUNICIPAL PREND ACTE DE CE RAPPORT
Délégation de Service Public concernant la gestion du Parc de stationnement souterrain situé Boulevard Jean Jaurès et du stationnement payant sur voirie Secteur Jean Jaurès - Présentation du Rapport Annuel au titre de l'année 2010
RAPPORTEUR : Mme Claude De GIRARDI
LE CONSEIL MUNICIPAL PREND ACTE DE CE RAPPORT
Délégation de Service Public concernant le Parc de stationnement souterrain de la Gare Feuchères - Présentation du Rapport Annuel au titre de l'année 2010
RAPPORTEUR : Mme Claude De GIRARDI
40
ai
LE CONSEIL MUNICIPAL PREND ACTE DE CE RAPPORT
Délégations de Service Public concernant les parcs de stationnements souterrains Porte Auguste - Maison Carrée -Jardin de la Fontaine - Présentation des Rapports Annuels au titre de l'année 2010
RAPPORTEUR : Mme Claude De GIRARDI
LE CONSEIL MUNICIPAL PREND ACTE DE CE RAPPORT
Délégation de Service Public concernant le stationnement sur voirie - Présentation du Rapport Annuel au titre de l'année 2010
RAPPORTEUR : Mme Claude De GIRARD!
LE CONSEIL MUNICIPAL PREND ACTE DE CE RAPPORT 42
43
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Délégation de Service Public concernant le parc de stationnement des Arènes . Présentation du Rapport Annuel au titre de l'année 2010
RAPPORTEUR : Mme Claude Dé GIRARDI
LE CONSEIL MUNICIPAL PREND ACTE DE CE RAPPORT
Modification du Règlement de Voirie
RAPPORTEUR : Mme Françoise MARTIN
ADOPTE A L'UNANIMITE
ANRU Pissevin : réhabilitation de locaux associatifs : DAUMIER et Georges SAND - Approbation du plan de financement - Demandes de subventions
RAPPORTEUR : Mme Françoise MARTIN
‘ ADOPTE A L'UNANIMITE
Désaffectation, réforme et vente de véhicules appartenant à la Ville de Nîmes
RAPPORTEUR : Mme Françoise MARTIN
ADOPTE A L'UNANIMITE
ANRU Vaidegour : restructuration du secteur Archimède - avenant aux marchés pour les lots N°1, 3, 4,5,6et7
| RAPPORTEUR : Mme Françoise MARTIN
ADOPTE A L'UNANIMITE
Rénovation urbaine - chemin Bas d'Avignon - Création d'une liaison entre la rue André
Marques et la route d'Avignon
RAPPORTEUR : Mme Françoise MARTIN
ADOPTE A L'UNANIMITE
Rénovation urbaine - chemin Bas d'Avignon - flot Saint Dominique - travaux Mail Bastié
abords école Jean Zay, abords Bir Hakeim
RAPPORTEUR : Mme Françoise. MARTIN,
ADOPTE A L'UNANIMITE
Assistance à Maîtrise d'Ouvrage pour le renouvellement de la délégation de service public du chauffage urbain de Nîmes. Avenant n° 2.
RAPPORTEUR : Mme Helene ALLIEZ-YANNICOPOULOS
ADOPTE A L'UNANIMITE
Requalification de Carré d'Art Bibliothèques - Lancement d'un concours de maîtrise d'oeuvre - Autorisation d'urbanisme - Demandes de subventions
RAPPORTEUR : M. Daniel-Jean VALADE
ADOPTE A L'UNANIMITE
Aménagement d’un giratoire sur la RD 6113 au droit du site BRL - convention de transfert
de maîtrise d'ouvrage de l'opération à ja ville de Nîmes
RAPPORTEUR : M. Jacques PEROTTI
ADOPTE A L'UNANIMITE 52 Rénovation urbaine - quartier chemin bas d'Avignon - étude de stationnement aux &bords
immédiats du centre commercial "carré Saint Dominique" - création entre la ville de Nîmes et l'EPARECA: d'un groupement de commandes
RAPPORTEUR : M. Jacques PEROTTI
ADOPTE A L'UNANIMITE
AFFAIRES CONCERNANT URBANISME
53 Plan d'aménagement d'ensemble "MAS DE TESTE" - Acquisition de la parcelle cadastrée section CM N° 148
RAPPORTEUR : M. Jacques PEROTTI
‘ ADOPTE A L'UNANIMITE
54 Programme d'Aménagement d'Ensemble (P.A.E.) Mas de Teste - Demande d'ouverture d'une enquête parcellaire . -
RAPPORTEUR : M. Jacques PEROTT!
ADOPTE A L'UNANIMITE
55 Aliénation d'un immeuble communal sis 21 rue Saint Charles - Cadastre section DO N° 217
RAPPORTEUR : M. Jacques PEROTTI
‘ ADOPTE A L'UNANIMITE
56 Rapport annuel 2010 des représentants de la Ville siégeant au Conseil d'Administration de la Société S.A.T. (Société d'Aménagement des Territoires)
RAPPORTEUR : M. Jacques PEROTTI
LE CONSEIL MUNICIPAL PREND ACTE DE CE RAPPORT
57 ZAC Forum des Carmes - Agrément d'attribution d'un terrain viabilisé {société STS - Lot N°
2)
RAPPORTEUR : M. Jacques PEROTTI
M. BAZIN président de la S.A.T. ne prend pas part au vote
ADOPTE A L'UNANIMITE
58 Projet urbain Porte Ouest -Approbation de la convention de groupement de commande entre la Communauté d'Agglomération Nîmes Métropole et la Ville de Nîmes pour l'étude de programmation urbaine, de positionnement économique et hydraulique. .
RAPPORTEUR : M. Jacques PEROTTI
ADOPTE A L'UNANIMITE
+
59 Nouveau quartier Hoche Sernam. Première phase opérationnelle : Secteur universitaire - Travaux d'Aménagement : Bilan de l'Enquête Publique - Déclaration de projet
RAPPORTEUR : M. Jacques PEROTTI
ADOPTE À L’UNANIMITE 60 Modification de la délibération N° 2008-05-36 du 31 mai 2008 concernant l'acquisition à titre gratuit d'une partie de la parcelle cadastrée section LA 95 sise chemin du Carreau de Lanes dans le cadre du permis de construire
RAPPORTEUR : M. Jacques PEROTTI
ADOPTE A L'UNANIMITE
61 ZAC de Vignoles - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité (C.R.A.C.) au 31
décembre 2010
RAPPORTEUR : M. Jacques PEROTTI
ABSTENTIONS : Groupe « païñti socialiste et radical » — Groupe communiste - Groupe « Socialiste pour l’union »
M. BAZIN président de la S.A.T. ne prend pas part au vote:
ADOPTE A L'UNANIMITE
62 ZAC du Mas de Vignolles - Agrément d'attribution d'un terrain viabilisé (Société E.A.T, - Lot 11} ‘ ‘
RAPPORTEUR : Mme Claude De GIRARDI
M. BAZIN président de la S.A.T. ne prend pas part au vote
‘ADOPTE A L'UNANIMITE
63 Programme C.A.D.E.R.E.A.U. - Cadereau Le Valladas - Réservation N° 43 C au Plan Local d'Urbanisme - Acquisition de la parcelle cadastrée Section HT N° 119 (p)
RAPPORTEUR : Melle Marion PONGE
ADOPTE A L'UNANIMITE
64 Programme C.A.D.E.R.E.A.U. - Cadereau Le Valiadas - Réservation N° 43 C au Plan Local d'Urbanisme - Acquisition de la parcelle cadastrée Section HT N° 128 (p)
RAPPORTEUR : Melle Marion PONGE
ADOPTE A L'UNANIMITE
65 Auenation d'un immeuble communal sis 11 rue Henri IV - Cadastré Section EW N° 112, Lot
RAPPORTEUR : Melle Marion PONGE
ADOPTE A L’'UNANIMITE
66 Aliénation d'un immeuble communai sis 8 rue Molière - Cadastré Section EY N°77
RAPPORTEUR : Melle Marion PONGE
ADOPTE A L'UNANIMITE
67 Convention de passage d'un cable électrique ‘souterrain sur la parcelle communale
cadastrée Section CD N° 834 située chemin des Quatre Pilons au profit d'ERDF
RAPPORTEUR : Mme Marie-Reine DELBOS
ADOPTE A L'UNANIMITE
68 ZAC du Puits de Roulle - Modification de la délibération N° 2011-04-059 du 28 mai 2011
RAPPORTEUR : Mme Christine Tournier BARNIER
ADOPTE A L'UNANIMITE AFFAIRES CONCERNANT ÇULTURE ET FESTIVITÉS
69 Attribution de subvention au Centre Français de Tauromachie et au Centre de Tauromachie Niîmois
RAPPORTEUR : M. Daniel-Jean VALADE
M. BURGOA membre du Conseil d'Administration du Centre Français de Tauromachie ne prend pas part au vote °
ADOPTE A L'UNANIMITE
70 Demande de subvention de fonctionnement du Conservatoire à Rayonnement . Départemental de Nîmes pour l'exercice 2012
RAPPORTEUR : M. Daniel-Jean VALADE
ADOPTE A L'UNANIMITE
71 Demande de subvention pour la restauration en 2012 de pièces exceptionnelles - Documents de la collection Séguier - du fonds patrimonial de la Bibliothèque
RAPPORTEUR : M. Daniel-Jean VALADE
ADOPTE A L'UNANIMITE
72 Demande de subvention pour le développement de l'offre de ressources numériques des Bibliothèques de la Ville :
RAPPORTEUR : M. Daniel-Jean VALADE
ADOPTE A L'UNANIMITE .
73 Délégation de service public concernant l'exploitation touristique des Arènes, de la Maison Carrée et de ia Tour Magne - Présentation du rapport annuel au titre de l'année 2010
RAPPORTEUR : M. Daniel-Jean VALADE
LE CONSEIL MUNICIPAL PREND ACTE DE CE RAPPORT
74 Exploitation touristique des Arènes, de la Maison Carrée et de la Tour Magne - Adoption d'un protocole d'accord
RAPPORTEUR : M. Daniel-Jean VALADE
Ne participent pas au vote : Groupe « parti socialiste et radical » — Groupe communiste — Groupe « Socialiste pour l'union »
ADOPTE A L’UNANIMITE
75 Exploitation touristique des Arènes, de la Maison Carrée et de la Tour Magne - Adoption d'un avenant au contrat de délégation de service public
RAPPORTEUR : M. Daniel-Jean VALADE
Ne participent pas au vote : Groupe « parti socialiste et radical » — Groupe communiste — Groupe « Socialiste pour l'union »
ADOPTE A L'UNANIMITE
76 Fixation des tarifs du livre “La Maison Carrée de Nîmes"
RAPPORTEUR : M. Daniel-Jean VALADE
ADOPTE A L'UNANIMITE
10 77 Musée de la Romanité - Approbation du projet scientifique et culturel
RAPPORTEUR : M. Daniel-Jean VALADE
ABSTENTIONS : Groupe « parti socialiste et radical » excepté Mme PEZET ROMIEUX - Groupe
communiste — Groupe « Socialiste pour l'union »
ADOPTE A L'UNANIMITE
78 Avenant N° 1 au marché N° 10000239 "Lot 2 : pose et dépose de décors d'illumination" .
Modification du BPU
RAPPORTEUR : M. Jean-Marc SOULAS
ADOPTE A L'UNANIMITE
79 Protocole transactionnel passé entre la Ville de Nîmes et la Société Spectacles Concept Evenements dans le cadre de la location de scènes et de tribunes
RAPPORTEUR : M. Jean-Marc SOULAS
. ADOPTE A L'UNANIMITE
80 Attribution d'une subvention à l'association Culture dans notre quartier pour le "Marché de
Noël Saint Charles"
RAPPORTEUR : M. Jean-Marc SOULAS
ADOPTE A L'UNANIMITE
81 Convention de coproduction simple entre la Manufacture du disque et la Ville de Nîmes . Pour la réalisation de deux opéras dans les arènes en 2012 et 2013
RAPPORTEUR : M. Jean-Marc SOULAS
ADOPTE A L'UNANIMITE
82 Versement d'une subvention d'équipement à l'Académie de Nîmes pour les travaux de
réhabilitation de la toiture de l'Hôtel Dave
RAPPORTEUR : Mme Valérie DUMONT-ESCOJIDO .
M. VALADE membre de l’Académie de Nîmes, ne prend pas part au vote
ADOPTE A L’UNANIMITE
4
AFFAIRES CONCERNANT SÉCURITÉ DES QUARTIERS
83 Attribution de subventions à des Associations dans le cadre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale - -
RAPPORTEUR : M. Laurent BURGOA
Mme BARBUSSE vice présidente du C.C.A.S. ne prend pas part au vote
‘ ADOPTE A L'UNANIMITE
84 Attribution de subventions à des Associations dans le cadre du dispositif "Implication des Habitants" ‘ :
RAPPORTEUR : M. Laurent BURGOA
ADOPTE A L'UNANIMITE
11 85 Attribution de subventions à des Associations Nîmoises
RAPPORTEUR : M. Laurent BURGOA
Mme INCORVAIA présidente d'honneur de l'Association la Nîmoise en Garrigue ne prend pas part au vote
ADOPTE A L’'UNANIMITE
86 Signaturé de la Stratégie Territoriate de Sécurité et de Prévention de la Délinquance
RAPPORTEUR : M. Richard TIBERINO
| ADOPTE A L'UNANIMITE
AFFAIRES CONCERNANT DÉVELOPPEMENT DURABLE
87 Arrosage centralisé des espaces verts - Réalisation d'un forage et pompage d'essais route
88
89
90
91
92
de Beaucaire / Boulevard Allende - Avenant N°1 au marché de travaux N°11 000 018
RAPPORTEUR : Mme Marie-Reine DELBOS
ADOPTE A L'UNANIMITE
Autorisation de déclaration préalable pour la mise en place d'un local technique utilisé pour abriter le matériel de pompage et de filtration destiné à l'arrosage centralisé des terrains de sports des Courbiers, Chemin de l'Hippodrome ‘
RAPPORTEUR : Mme Marie-Reine DELBOS
ADOPTE À L'UNANIMITE
Convention de partenariat Relais Éco-Ecole
RAPPORTEUR : Mme Helene ALLIEZ-YANNICOPOULOS
ADOPTE A L'UNANIMITE
Programme .C.A.D.E.R.E.A.U. - Convention N° 4 entre la Communauté d'Agglomération Nîmes Métropole (C.A.N.M.) et la Ville de Nîmes pour la participation de la C.A.N.M. au financement des actions au titre de la programmation 2011
RAPPORTEUR : M. Jean-Marie FILIPPI
ADOPTE A L'UNANIMITE
Programme C.A.D.E.R.E.A.U, : Cadereau d'Alès - Travaux souterrains d'aménagement hydraulique des voûtes rue de Verdun - Avenant N° 4 au marché de travaux N° 11000010
RAPPORTEUR : M. Jean-Marie FILIPPI
ADOPTE A L'UNANIMITE
-Programme C.A.D.E.R.E.A.U. - Cadereau d'Alès - de l'Avenue Pompidou au Chemin Vieux de Sauve - Aménagement du Cadereau et dévoiement des réseaux d'eaux usées et d'eau potable - 2ème tronçon - Autorisation à signer le marché de travaux
RAPPORTEUR : M. Jean-Marie FiLIPPI
ADOPTE A L'UNANIMITE
12 93 Programme C.AD.E.R.E.AU. - Opération Liberté - Jaurès - Teissier - Tronçon
République/Séverine - Travaux hydrauliques d'aménagement du Cadereau d'Alès - Avenant
N° 2 au marché de travaux N° 10000434 oo.
RAPPORTEUR : M. Jean-Marie FILIPPI
ADOPTE A L'UNANIMITE
94 Programme C.A.D.E.R.E.A.U. : Autorisation à signer la convention pour la mise en place d'un plan de communication partenarial pour l'année 2011 entre la Région Languedoc
Roussillon et la Ville de Nîmes
RAPPORTEUR : M. Jean-Marie FILIPPI
ADOPTE A L'UNANIMITE
AFFAIRES CONCERNANT SPORTS ET JEUNESSE
95 Attribution de subventions aux associations sportives nimoises au titre de l'année 2011
RAPPORTEUR : Mme Angèle INCORVAIA
ADOPTE A L'UNANIMITE
96 Création d'un tarif spécifique d'abonnement à l'école de natation du Parc Aquatropic pour la
période du 13 octobre 2011 au 30 juin 2012
RAPPORTEUR : M. Pascal GOURDEL
ADOPTE A L'UNANIMITE
Information aux élus des décisions prises dans le cadre de l'article
L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Les actes ci-dessus listés seront publiés au Recueil des Actes Administratifs N° 07 du mois d'octobre 2011
La séance est levée à 11 heures 30
Le Maire de Nîmes,
: [INÎMES
Jean-Paul FOURNIER conse MuRIGIPAL
REGLEMENTATION
13 DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE SERVICE
CONSEIL MUNICIPAL REGLEMENTATION
Nîmes, le 26 septembre 2011
NÎMES
LISTE DES DECISIONS
PRISES DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L 2122-22
DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
N° DATES OBJET
256 22/08/2011 Marché à procédure adaptée - Aménagement d'un ossuaire au cimetière Pont de Justice
Marché à procédure adaptée passé en application de l'article 28 du Code 357 22/06/2011 |des Marchés Publics- Fourniture de matériel pour l'entretien des espaces
verts et de la voirie de la Ville de Nîmes
358 22/06/2011 } Remplacement des plots de béton à la galerie Richard Wagner
359 22/06/2011 Dispositif passeport été 2011 - Marché à procédure adaptée conformément à l'articie 28 dernier alinéa du Code des marchés publics
Marché à procédure adaptée pour les prestations d'inhumation des 360 22/06/2011 personnes dépourvus de ressources suffisantes
a61 22/08/2011 Convention de mise à disposition des Arènes de Nîmes pour le concert “France Bleu Gard Lozère" le mardi 28 juin 2011
“ Convention de mise à disposition gracieuse et temporaire de la cour du 362 28/06/2011 . | Service Jeunesse à l'Association Way of House dans le cadre du Festival A- Nimé le 7 juillet 2011
363 28/06/2011 MAPA - Achat d'appareils de fitness de plein air pour adultes et adolescents pour le complexe Marcel Rouvière
364 28/06/2011 Prêt à la Ville par le Conseil Général du Gard de l'exposition "Parcs et Jardins” - Convention entre la Ville et le Conseil Général du Gard
Animation d'ateliers dans le cadre de l'action "Eveil Culturel et Petite
365 28/06/2011 |Enfance" du C.U.C.S. de Nîmes Métropole - Convention entre la Ville et la Société "LA YOURTE AUX HISTOIRES" de mai à décembre 2011
366 28/06/2011 Opération Barbès : création d'une voie d'accès l'école - Attribution du lot 2 . Voirie
367 04/07/2011 | Protocole d'accord pour l'évènement : Silence on danse - Tour 2011
368 04/07/2014" Convention de mise à disposition de locaux sis 225 rue Max Raphel établie
entre la Ville de Nîmes et l'Association "Centre de Loisirs Jeunesse"
i ï j le "Les S'TAZUNIS" 369 04/07/2011 Contrat de cession du droit de représentation du spectacle "Les produit par la Compagnie Alexandra N'POSSEE
20/09/2011 1
Marché à procédure adaptée. Prestation de séjours d'été pour la maison de
370 05/07/2011 quattier de ia route d'Arles : *
371 05/07/2011 Marché à procédure adaptée. Organisation d'un séjour au mois de juillet 2011 par le Centre Socio-Culturel et Sportif de Valdegour
Fourniture d'un revêtement de protection de sol polyvalent PVC et
372 05/07/2011 l'acquisition d'un chariot serveur et tubes d'enroulement
Réslliation du marché à procédure adaptée relatif à la démolition d'une villa $73 05/07/2011 sise 76 avenue Pierre Mendes France °
374 05/07/2011 | Réfection des toitures plates dans divers sites municipaux
Convention de mise à disposition des arènes de Nîmes pour le spectacle 378 | OSO7ROT Ch WWE" le jeudi 1er septembre 2011
376 05/07/2011 | Réfection électrique dans divers sites municipaux
377 05/07/2011 | Mise en place d'un réseau d'extension de chauffage crèche Eugénie Cotton
378 05/07/2011 Convention de mise à disposition des Jardins de la Fontaine pour le concert "SOIREE ELECTRO" du 7 juillet 2011 dans les Jardins de la Fontaine
379 08/07/2011 odernisation des installations d'éclairage public de la trémie de la gare de
Démontage et montage de la structure scénique des arènes appartenant à la 380 05/07/2011 Ville de Nîmes
381 05/07/2011 | Pose de parquets bois dans deux classes -Ecole Elémentaire Charles Martel
Acquisition de chaises, de barres d'espacement, de diables porte-claises
382 05/07/2011 pour les spectacles dans les Arènes de Nîmes
383 oso7r2011 | Marché à procédure adaptée en application de l'article 28 du Code des Marchés Publics pour l'achat d'instruments et d'accessoires de musique
Aménagement de l'espace public Arènes Esplanade Feuchères - Parc de 384 06/07/2011 |stationnement Arènes - modification et restructuration de la sortie Feuchères -
Mission de contrôle technique - Marché passé selon la procédure adaptée
Marché à procédure adaptée passée en application de l'article 28 et 77du
385 05/07/2011 | Code des Marchés Publics : avec les Sociétés "M21 FORMATION" pour une prestation de formations "INFORMATION WEB" :
Syndicats SUD/SIFP, CGT, UNSA c/Commune de Nimes devant le Tribunal 386 05/07/2011 Administratif de Nîmes. Demande d'annulation de la délibération du 18
décembre 2010 portant mise en place du Régime Indemnitaire pour les
agents de la Commune. Requête N° 1101793-2
Convention de mise à disposition temporaire de l'ancien hospice établie F7 807201 | Là Ville de Nimes et l'Etat - 53b rue Vincent Faiîta
Emprunt de 4 500 000 euros auprès du Crédit Coopératif - Budget 388 11/07/2011 CADEREAU
389 41/07/2011 Opération Barbès : création d'une voie d'accès à l'école - Attribution du lot 1
Réseaux secs et humides
390 14/07/2011 Divers travaux sur des installations de chauffage dans des bâtiments de la ' Ville de Nîmes
391 11/07/2011 | Mise en conformité et sécurité des locaux de Nîmes Olympique
392 1107/2011 | Fourniture d'un adaptateur RNIS intégrable au serveur d'automate d'appels "ESPADA" - Marché selon procédure adaptée
Marché à procédure adaptée - Organisation de trois séjours été par le
33 | 1207201 LC cs André Matraux
20/09/2011
"Musique au cloître" 2011 : Rémunération des artistes et remboursement des
3 13/07/2011 | 94 07/20 frais de déplacement, d'hébergement et de restauration
395 13/07/2011 ssion CSPS de niveau Il pour la réfection des étanchéités de divers sites - |
396 13/07/2011 Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réfection de la toiture du gymnase à Condorcet
Prestations de services pour de l'enseignement en ski nautique, de l'initiation 397 13/07/2011 . RS : . au perfectionnement, couplé avec l'activité voile et engins tractés
398 43/07/2011 ‘| MAPA concernant la projection de films en plein air, programme intitulé * Un réalisateur dans la Ville" du 26 au 30 juillet 2011
399 13/07/2011 Remplacement du platelage bois de la passerelle piétonne Haute Magaille par du caillébotis galvanisé
400 13/07/2011 | Démontage, stockage, montage d'une palissade sur le parvis des Arènes
401 19/07/2011 Cession du marché N° 10000484 - Maintenance de la solution de gestion de ‘ coordination des travaux COORDIN
La fourniture et la pose des deux portes automatiques du sas d'entrée du 402 19/07/2011 Centre Pablo Neruda
403 19/07/2011 Emprunt de 4 400 000 euros après de la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel du Languedoc. Budget Cadereau
404 19/07/2011 Fourniture et maintenance d'une licence additionnelle du logiciel SIREN de la Société MICROMEDIA. Marché selon procédure adaptée
405 49/07/2011 Avenant N°1 à la convention de mise à disposition précaire d'un garage et terrain attenant entre la Ville et M. et Mme QUATELAS
406 21/07/2011 | Projét du Mas Lombard - Etude d'impacts faune-flore-habitat naturel
407 27/07/2011 | Avenant aux contrats de prestations de services
408 28/07/2011 Droit de préemption urbain - Acquisition de la propriété de M. René Fourment, 67 boulevard Tatabot - DIA N° 639 du 3 juin 2011
409 01/08/2011 Reconstruction de l'école maternelle Les Platanettes “Jean Carrière" - * Attribution du lot 13 Chauffage Ventilation Plomberie
410 01/08/2011 | Entretien du linge des écoles maternelles nimoises
Mme Jacqueline Brunet C/Commune de Nimes. Demande d'annulation du ani 01/08/2011 |permis de construire du 09/05/2011 délivré à Madame Marie-Pierre
Deffontaines et Monsieur Gaëtan Deffontaines. Requête N° 1102161-4
Epoux SOURIOU C/Commune de Nîmes devant le Tribunal Administratif de 412 01/08/2014 | Nîmes. Demande d'annulation de l'arrêté municipal du 08/02/2014 portant refus de permis de construire. Requête N° 1102155-1
Monsieur Gillës Amphoux C/Commune de Nîmes - Paurvoi en cassation 413 01/08/2011 |C/Arrêt N° 10/00435 du 29/04/2010 de la Cour d'Appel de Nîmes. Infraction législation PLU. Pourvoi - R-1181501
Madame Valérie RUEDISCUELI C/Commune de Nîmes devant le Tribunal
414 01/08/2011 | Administratif de Nîmes. Demande d'annulation du courrier de la Ville du . 06/05/2011 lui refusant le congé de longue maladie. Requête N° 1102030862
415 01/08/201 Convention de mise à disposition d'une bouteille de gaz d'oxygène située au centre médico-sportif de la Ville de Nîmes
Epoux CESARI C/Commune de Nîmes devant le Tribunal Administratif de 416 01/08/2011 | Nîmes. Demande d'annulation du permis de construire N° PC 3018910P0216 du 31 décembre 2010 délivré à la Sarl RUSSAN. Requête N° 1101891-1
a1ÿ 01/08/2041 Madame Christiane RANDON et Monsieur Laurent JEAN C/Commune de Nîmes devant le Tribunal Administratif de Nîmes. Demande d'annulation du
20/08/2011 3
permis de construire modificatif du 10/03/2010 délivré à la SCI "LES
CEPAGES DE L'ARBOUSIER" - Requête N° 1100927-1
Association "BIEN VIVRE DANS MON QUARTIER". Recours en annulation
418 01/08/2011 |C/PC modificatif N° 3018910P0072M1 du 11/10/2010 accordé à la Sari LE HUIT - Dossier n° 1101259-1
419 01/08/2011 | Restauration de registres de recensement militaire *
Remplacement de vases expansion sur la station de pompage des jardins 420 91/08/2011 ouvriers du Pont des lsles
Marché à procédure adaptée de prestation de services "action
421 01/08/2011 |cinématographique auprès des enfants des écoles primaires publiques et privées de Nîmes
422 01/08/2011 | Acquisition de matériels pour sports collectifs
423 02/08/2011 | Réfection peinture dans trois salles et un bureau dans le centre Pierre Gamel
424 02/08/2011 Fourniture et maintenance du logiciel de gestiopn des cimetières "REQUIEM", Marché selon procédure adaptée
425 02/08/2011 | MAPA pour l'acquisition d'un véhicule de type Fourgon
Marché à procédure adaptée passé en application de l'Article 28 du Code 426 02/08/2011 |des Marchés Publics : avec la Société AFPA pour une prestation de formation
SSIAP initiaux niveau 1, 2 et 3
Marché à procédure adaptée passé en application de l'Article 28 du Code
427 02/08/2011: | des Marchés Publics : avec les Sociétés "AFT IFTIM" et "ACERFS" pour une prestation de formations "CACES R372, R386, R389" :
Projet Hoche Sernam - Mission environnementale - Faune.
428 03/08/2011 | Accompagnement dans la mise en œuvre des mesures conservatoires pour
la préservation de la population d'Hémidactyle verruqueux (GECKOS)
Marché à bons de commande passé selon la procédure adaptée pour la
429 08/08/2011 | location, le transport, la pose et la dépose de bungalow - Manifestations diverses
| Avenant N° 1 au bail commercial du 18 juin 2001 entre la Ville de Nimes et la 4307) 04082011 [SARL LE MARAIS sis 2 rue Hôtel de Ville
431 04/08/2011 Contrat de cession de droit de représentation du ciné-concert "Chocs -
parschocs ultramaximum" produite par L'Association TRIG
Programmation du Théâtre Christian Liger - Contrat de cession des droits
432 04/08/2011 | d'exploitation du spectacle produit par la SARL “FAR PRODUCTION "
"Brigitte - et vous, tu m'aimes ?"
433 05/08/2011 Mise à disposition temporaire du hall du Gymnase Le Parnasse établie entre la Ville de Nîmes et la Brasserie du Mail du Forum des Sports
434 05/08/2011 | Démolition de maçonnerie - Bergerie du Bois des Espeisses
435 05/08/2011 | Réfection des vestiaires du gymnase Marius Liotier et les Oliviers
436 08/08/2011 | Acquisition et maintenance de photocopieurs ‘
Féérie des Eaux 2011 - Contrat de prestations de service avec l'association #7 | 08201 | HASKA Production
438 09/08/2011 Marché à Procédure Adaptée - Exécution de travaux d'inventaire faunistique et floristique au bois des Espeisses
438 09/08/2011 Fourniture de 4 abris de touche de Football pour le stade annexe du stade des Costières
20/08/2011
Mission de coordination SPS de niveau Il pour la mise en conformité de la
440 18/08/2011 crèche Eugénie Cotton
441 22/08/2011 Exposition de photos autour de la scène Rock Nîmoise à la Bibliothèque de & Carré d'Art - Convention entre la Ville et Estelle INZANI
Représentation du concert "Une voix, une contrebasse, et c'est tout" à la
442 22/08/2014 | Bibliothèque de Carré d'Art par le Duo TESS et BEN - Convention entre ia
Ville et l'Association "MACHINATION"
443 23/08/2011 Contrat de cession de droits du spectacle "Encuentro" présenté et produit par l'association QUATUOR CALIENTE
44 23/08/2011 Féria des Vendanges 2011 - Contrats de prestations de services avec les
groupes pour la scène de la Placette
45 23/08/2011 Féria des Vendanges 2011 - Scène parvis des Arènes - Contrat de cession ° du droit d'exploitation du spectacle "Suite Flamenca" le 17 septembre 2011
446 23/08/2011 Marché à procédure adaptée - Remplacement d'un. câble d'alimentation de gradateurs de la salle de spectacle du CSCS Valdegour
447 23/08/2011 | Travaux d'aménagement de l'accueil Bompard - Avenant au Lot 1
Fourniture et installation d'une piscine hors sol au centre de loisirs du 448 23/08/2011 CARMEL
449 23/08/2011 Travaux de dépose et de démolition d'une station de transports en commun
située Esplanade Charies de Gaulle à Nîmes
Convention de mise à disposition de locaux sis 1 rue Hôtel Dieu établie entre
450 23/08/2011 |la Ville de Nîmes et la Confédération Française DES Travailleurs Chrétiens CFTC"
451 23/08/2011 Convention de mise à disposition de locaux sis 3 rue Porte de France établie entre la Ville de Nimes et l'association "Philatélique Nimoise"
452 23/08/2011 Convention de mise à disposition de locaux sis 3 rue Porte de France étabiie
entre la Ville de Nîmes et l'association "Spéléologique Nimoise"
Convention de mise à disposition temporaire de locaux sis 98 route de Sauve
453 23/08/2011 | établie entre la Ville de Nîmes et le Réseau d'Aides Spécialisées aux Elèves en Difficulté "RASED" |
Convention de mise à disposition temporaire de locaux sis 8 rue de l'Horloge 454 23/08/2011 | établie entre la Ville de Nîmes et la Jeune Chambre économique de Nîmes et
sa région - Ouverture de Bodega durant la Féria des Vendanges 2011
455 24/08/2011 | Réfection ponctuelle de l'étanchéité de la toiture du gymnase Condorcet
486 24/08/2011 | Mission d'architecte pour la réfection de la toiture de l'Eglise Saint Charles
457 24108/2011 Marché à bons de commande pour des prestations carrosseries sur véhicules légers, poids lourds et de transports en commun
Divers travaux au stade des Costières / Parnasse - Gymnase Roger Audoyer 458 24/08/2011 |et Temple de l'oratoire - Marché à procédure adaptée conformément à l'article
28 du Code des Marchés Publics
. Avenant au bail commercial du 1er avril 1988 établi entre la Ville de Nîmes et 459 25/08/2011 ||} et Mme RHODDE
Rectification d'erreur matérielle - Décision N°2011-08-438. Marché à
460 25/08/2011 |procédure adaptée - Exécution des travaux d'inventaire faunistique et floristique du Bois des Espeisses
461 25/08/2011 | Réalisation de 4 structures métalliques pour personnes à mobilité réduite
- [Ma i | 462 25/08/2011 Marché à procédure adaptée - Maintenance des serres municipales et leurs
équipements 20/08/2011
483 26/08/2011 | Confection et pose de la clôture des vestiaires au stade Pelatan
. Contrat de cession de droits du spectacle de "Chloé LACAN" produit par 464 26/08/2011 Blue Line Productions
"465 26/08/2011 Contrat de cession de droits du spectacle "Emma" produit par LATO SENSU, ASBL
466 26/08/2011 | Rétrocession de concessions funéraires à la Ville de Nîmes
Avenant N°1 à la convention de mise à disposition temporaire de locaux sis 467 30/08/2011 |dans l'hôtel Boudon - 4 rue de Bernis - établie entre la Ville de Nîmes et
‘ l'association "La Coletilla”
468 05/09/2011 | MAPA - Mission de contrôle technique pour la rénovation des installations électriques des services techniques municipaux, 152 avenue Robert Bompard
MAPA : Renforcement planchers pius 2 poutres dans un bureau de la DRH 469 05/09/2011 au 7 rue dorée
MAPA : Remplacement de menuiseries en bois de l'école élémentaire du 470 05/09/2011 Mont Duplan
MAPA : location, transport, la pose et la depose de bungalow - pour
471 08/08/2011 manifestation spécifique
Marché à procédure adaptée - Fourniture de repas pour le persannel
472 08/08/2011 | municipal d'astreinte pendant diverses manifestations dont Férias et braderie
- Avenant N° 1 de transfert au marché 11000207
473 08/09/2011 Marché à bons de commande pour la fourniture et la pose d'équipements de . chantier mobile pour des véhicules municipaux |
Marché à bons de commande pour la fourniture de pièces détachées et 474 08/09/2011 , + prestation de réparation pour motos, scooters et cyclomoteurs
20/09/2011
Ges documents sont consultables auprès
du Service Consell Municipal - Réglementation |