Compte-Rendu - CR CM 21 07 2014

Documents similaires

Compte-Rendu - 8 CR CM 15 12 2014

Compte-Rendu - CR CM 22 09 2014

Compte-Rendu - CR CM 02 06 2014

Compte-Rendu - CR CM 28 03 2014

Compte-Rendu - CR CM 20 06 2014

Compte-Rendu - CR CM 08 09 2014

Compte-Rendu - CR CM 28 04 2014

Compte-Rendu - 7 CR CM 01 12 2014

Compte-Rendu - CR CM 14 04 2014

Compte-Rendu - CR CM 30 01 2014

Compte-Rendu - CR CM 21 07 2014 Document publié le Lundi 21 juillet 2014 par la commune de Cenves. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 21 07 2014)Thèmes du document : Industrie, Institutions publiques, Sécurité routière, 1

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 21 juillet 2014

Le vingt un juillet deux mil quatorze à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de la Commune de Cenves, s’est réuni sur convocation de Monsieur TAVERNIER Pierre, Maire.

Etaient présents : Pierre TAVERNIER, Murielle LAROCHETTE, Stéphanie LIEY, Danièle MATHIEU, Jean BUGNANO, Fréderic DENUELLE, Philippe JAMBON.

Absents excusés : Sylvie BOYAT, Didier CHANDAVOINE, François DESTORS et Pierre-Yves PELLE-BOUDON.

Secrétaire de séance : Madame Stéphanie LIEY

Informations de Monsieur le Maire

Suite à la réunion du 2 juin 2014 :

- Monsieur le Maire indique qu’un panneau d’affichage accessible aux associations communales a été installé.

- Monsieur le Maire indique que l’arrêt maladie de Monsieur André ROGER, employé communal est repoussé au 28 juillet inclus.

Le compte rendu de la dernière réunion est approuvé à l’unanimité.

Contrat Pluriannuel – point sur les travaux

Gîtes : Le Maire annonce que Monsieur Drumain vient d’envoyer à la commune une nouvelle version de la demande d’autorisation de travaux pour faire suite à la demande acceptée par la commission de sécurité de conserver le classement actuel du grand gîte moyennant un renforcement des systèmes de détection et la limitation par convention du nombre d’’utilisateurs pour les groupes qui relèvent du secteur médicosocial ou du secteur jeunesse. Cette nouvelle demande d’autorisation de travaux va être transmise sans délai à la commission de sécurité.

Le Maire expose d’autre part qu’il vient d’apprendre par le Lieutenant Davoine du SDIS que la règlementation impose la présence permanente d’un représentant de la commune dans les gîtes de 44 et 12 lits lorsque ces gîtes accueillent des locataires Cette règlementation pose un problème d’application considérable à la commune. Une étude va être ouverte pour savoir comment d’autres communes parviennent à gérer cette contrainte qui paraît démesurée au Conseil. Le conseil reviendra prochainement sur cette question.

Madone : Stéphanie Liey et Frédéric Denuelle poursuivent l’étude concernant la réfection des jeux existants et la mise en place de nouveaux aménagements est en cours.

Salle associative : François Destors a réalisé un plan des travaux concernant l’aménagement de cette pièce. Il rédigera en août un petit descriptif pour que la commune puisse demander l’actualisation des devis déjà réalisés dont la date est dépassée.2

Eglise : L’entreprise TOUTANT Père et Fils débutera la réfection de la toiture de la sacristie courant août.

Assainissement : Stéphanie Liey, conseillère municipale, en charge de ce dossier, a contacté la Maison du Rhône pour connaitre les éventuelles subventions pour ce type de projet. Elle attend des réponses à sa demande.

Décisions modificatives – Virements de crédits

Sans objet

Voirie – Tracteur

Monsieur le Maire précise qu’il convient d’acheter un tracteur d’occasion dont la dépense est inscrite au budget primitif 2014 à l’article 21 571.

Au terme de l’étude conduite par Monsieur Philippe JAMBON, 3ème adjoint en charge de la voirie et Monsieur Frédéric DENUELLE, Conseiller Municipal qui ont sollicité plusieurs vendeurs de matériel d’occasion et consulté les offres disponibles sur Internet, il propose de retenir le devis de l’entreprise DUCHARNE pour un montant de 45000€ TTC (l’ancien étant repris pour 3000€ - soit une dépense totale de 42 000€). Le matériel correspond bien aux besoins de la commune, l’offre commerciale est intéressante et la qualité et la proximité du service après-vente sont sécurisantes.

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, à l’unanimité,

- ACCEPTE l’exposé de Monsieur le Maire

- DECIDE de l’acquisition d’un tracteur pour le montant de 45 000€ TTC – (l’ancien étant repris pour 3000€ - soit une dépense totale de 42 000€).

- DONNE tout pouvoir à Monsieur le Maire pour signer les documents concernant cette décision.

Amendes de police

Monsieur le Maire souhaite l’installation d’un radar pédagogique et la pose de panneaux de signalisation spécifiques enfants et écoles.

Cette opération a pour finalité le ralentissement des véhicules traversant notre commune. En effet, nous constatons une vitesse excessive sur la route départementale. Ce projet est dans la continuité des travaux réalisés courant 2013 – mise en place d’un rétrécissement sur cette même départementale.

Le montant de ces travaux est estimé à 8 230 € HT soit 9 876 € TTC.

Monsieur le Maire explique que ces travaux peuvent faire l’objet d’une demande de subvention dans le cadre du produit des amendes de police.

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, à l’unanimité,

- ACCEPTE l’exposé de Monsieur le Maire

- DONNE tout pouvoir à Monsieur le Maire pour signer les documents concernant cette décision.3

CDCI – Commission Départementale de la Coopération Intercommunale

Monsieur le Maire donne lecture d’un courrier reçu de la préfecture concernant l’élection pour le renouvellement des représentants des communes à la Commission Départementale de Coopération Intercommunale (CDCI) du département du Rhône.

Aucun élu ne souhaite se porter candidat.

Questions diverses :

 Le Conseil Municipal constate que durant la semaine du 18 au 23 aout inclus, le Maire et les adjoints seront absents, la Mairie fermée et l’ensemble des conseillers sont susceptibles de s’absenter. Le Conseil Municipal désigne Monsieur François DESTORS, Conseiller Municipal, pour remplacer provisoirement le Maire dans la plénitude de ses fonctions pendant cette période.

 Monsieur le Maire donne lecture de diverses invitations aux élus

 Il indique que des tirs de nuit du renard auront lieu sur la commune de Cenves du lundi 21 juillet au mercredi 13 aout 2014 de 21h30 à 3h30.

 Il indique que la CCSB propose de mutualiser une démarche d’audit énergétique des bâtiments communaux des communes membres Monsieur Philippe JAMBON signale que cette proposition est à rapprocher de celle des conseillers partagés du SYDER. Madame Stéphanie LIEY, conseillère municipale, prend ce dossier en charge.

 Le Raid Bleu aura lieu du 30 octobre au 2 novembre 2014. Jean BUGNANO, Conseiller, va prendre contact prochainement avec les organisateurs.

Fin de la réunion à 19h30