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Compte-Rendu - CM 15 DECEMBRE 2017
Document publié le Vendredi 15 décembre 2017 par la commune de Macornay.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CM 15 DECEMBRE 2017)
Thèmes du document : Ruralité, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
DÉPARTEMENT
DU
JURA
ARRONDISSEMENT
DE LONS-LE-SAUNIER
CANTON
DE LONS-LE-SAUNIER
- 2
MAIRIE
DE
MACORNAY
MACORNAY
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE
DU
15 DECEMBRE
2017
Présents
: Michel
FISCHER,
Alain
MAUBEY,
Véronique
PAILLARD,
Henri
GUICHARD,
Laurent
BRAYARD, Laurence CAMBRAY,
Jocelyne
FAUVEY
Sébastien
LONGIN,
Louis LUX,
Delphine PRUDENT,
Chantal
REYBARD,
Michel
TRONTIN. Excusés
: Brigitte
BONDIVENNE,
lsabelle
SAILLARD
qui
donne
pouvoir
à
Chantal
REYBARD.
Absent
: Hubert POMM¡ER
Secrétaire
de
séance
: Louis
LUX.
CONVENTI
P.E.T.R
- DOCUMENTS
D'URBANISMÊ
Fin
2015
le
Conseil
avait déjà
pris
une
délibération
pour
le
transfert
de
I'instruction
des
documents d'urbanisme
à
ECLA
pour
palier
à
la
défection des
services de
l'Etat (DDT) qui en assura¡ent I'instruction.
A
ce
jour,
le
Pays
lédonien,
suite
à
la
demande
de
plusieurs
Communautés
de
communes
propose
de
porter
I'instruction
des
documents d'urbanisme
par
le
même service
d'ECLA dans un souci
de
mutualisation
des
moyens.
Le
coût
de
ce
service
sera
réparti
sur
les
Communautés de communes
au
prorata
de
leur utilisation.
Cette
mesure prendra effet
au
1"'
janvier
2018.
Lê Cohseil
ãþþrouvê
lê projêt dê
Convêntion
à
l'únânimité.
SUBVENTION EFFILOGIS PHASE
ETUDE
La région est sollicitée pour une demande
de
subvention concernant
les
travaux
envisagés
au
foyer
rural
(agrandissement, isolation...)
Le Conseil approuve
à
l'unanimité.
DEMANDE
DE
SUBVENTION
D.E.T.R
Proposition
de
déposer un dossier
de
demande
de
subvention
D.E.T.R
(Etat)
dans
le
cadre
de la
mise
en
conformité
de
l'access¡bil¡té
et
de
l'économie d'énergie
du
foyer
rural.
Le Conseil approuve
à
l'unanimité.
ADHESION SICOPAL
Le
Conseil
émet
un
avis
favorable
à
la
demande d'adhésion
de
la
commune
de
Coteaux
du
Lison
au
SICOPAL.
Toute
conespondance
doit
être
adressée à
.'
Monsieur
le Maire
- 1, place Jean-Moulin
- 39570
MACORNAY
- Té1.
03 84
47
0O
79
- E-mail
: mairie@macornay.fr CALENDRIER DES PROCHAINES
REUNIONS
Le
Conseil
municipal
se
réunira les
vendredis
: 09 février,
30
mars,
18
mai et
29
juin
2018.
AFFAIRES
EN COURS
o
Sécurité
: Dans un souci
de
sécurité,
le
Conseil décide d'implanter
un
panneau
stop
en
remplacement
du
cédez
le
passage
en
bas
de la
rue
des
Micholettes.
o
SIVOS,
Rythmes
scolaires
: Suite
à
la
dernière réunion
du
Conseil
d'école,
une
demande
de
dérogation
a
été
adressée
à
l'inspection
académique pour un retour
à
la semaine de
4
jours. Sous
réserve
d'une
réponse favorable
cette
décision
s'appliquera
à
la
rentrée
2018
et
implique la réouverture du Centre
de
loisirs le
mercredi.
.
Travaux
de
renforcement
et
d'effacement
de
réseaux
:
lls
commenceront
à
partir
du
15 janvier
2018
et
impacteront
la
rue
du
Chalet,
du
Savignard,
du
Vallon
et
la
place
Narcisse Patouillard.
Des
arrêtés
de
circulation pourront également
perturber
momentanément
certaines de
ces
rues. Merci pour
votre
compréhension.
INFORMATIONS
o
Ramassage
des
ordures
ménagères
:
La
collecte
du
Lundi
25
décembre
(bac gris)
esf
avancée
au
SAMEDI 23 DECEMBRE
a
partir
de 05H00
La
collecte
du
lundi
1"'
janvier
(bacs
gris
et
bleu)
est
avancée
au
SAMEDI 30 DECEMBRE
à
partir
de 05H00
o
Secrétariat de
Mairie
:
ll sera
fermé
du
Vendredi 22 décembre
à
16H45
au
Mardi
02
janvier
à
08H30.
Permanence
pour
les
demandes
d'inscription
sur
les
listes
électorales
: SAMEDI
30 DECEMBRE
de
10H00
à
12H00
r Væux
du
Maire:
se
dérouleront
le
VENDREDI
12
JANVIER
2018
à
19H00 au
foyer
rural.
Le
Maire,
Le
Secrétaire de Séance,
Lt
Michel FISCHER
Louis
LUX.