unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - Convocation conseil 11 12 2023

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unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - Convocation conseil 11 12 2023 Document publié le Lundi 11 décembre 2023 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - Convocation conseil 11 12 2023)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Économie et finances, Comtal (Un Lot Communauté

de Communes

Espalion, le 5 décembre 2023

© Truyère

Le Président,

Convocation du Conseil Communautaire

Madame, Monsieur,

Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil de la Communauté de Communes Comtal,

Lot et Truyère qui aura lieu le :

Lundi 11 décembre 2023 à 20H00

Salle de la Gare — Plateau de la Gare — 12500 Espalion

Présentation du Bilan 2023 du Rallye du Rouergue et programmation 2024

e Administration Générale — Juridique :

Rapporteur M. Le PRÉSIDENT ;

LSSKS

Désignation du Secrétaire de Séance

Approbation Procès-Verbal du lundi 20 novembre 2023

Compte Rendu des décisions du Président

Intérêt communautaire : modifications

e Ressources Humaines :

Rapporteuse Mme Magali BESSAOU ;

LKSKKSKSK

Don de jours de congés

Modalités de mise en œuvre du télétravail

Journée de solidarité

Règlement intérieur : mise à jour

RIFSEEP : mise à jour

Tableau des emplois : mise à jour

Information sur la version 2 du Document Unique des Risques

Professionnels

e Finances :

Rapporteur M. Bernard BOURSINHAC ;

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Ÿ

Fonds de concours à la Commune d’Espalion pour la création du FABLAB

Fonds de concours à la Commune de Gabriac pour l’aménagement d’un

espace public sécurisant à Gabriac

Fonds de concours à la Commune de La Loubière pour la rénovation

énergétique du complexe associatif de Lioujas et l'aménagement de la salle

des épis

Autorisation à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement / Budget principal,

Communauté de Communes Comtal, Lot et Truyère — 18 bis avenue Marcel Lautard — 12500 ESPALION

https://comtal-lot-tuvere.fr - Tél. : 05.65.48.29.02 - Courriel : secretariat@ 3clt.frLOS

OS

LKKKS

Autorisation à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement / Budget annexe assainissement collectif,

Autorisation à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement / Budget annexe Enfance,

Attributions de compensation définitives 2023,

Révision des crédits de paiement / projet requalification de la zone d'activité de la Bouysse,

Révision des crédits de paiement / investissement voirie,

Révision des crédits de paiement / Révision et clôture de l’autorisation de programme / projet de création de la maison médicale de Saint Come d'Olt,

Décision Modificative n°2 du Budget Annexe Maison de la Vigne

Décision Modificative n°3 du Budget Annexe Enfance

Décision Modificative n°6 du Budget Principal

Décision Modificative n°1 du Budget Annexe ZA les Glèbes

Décision Modificative n°1 du Budget Annexe ZA Peyrelobade

e Economie:

Rapporteur M. Éric PICARD ;

Ÿ Périmètre des Zones d'activités

e Social - Emploi - Services à la Personne :

Rapporteuse Mme Elodie GARDES ;

Ÿ

Ÿ

“

Modification du règlement de fonctionnement des structures petite

enfance

Remboursement des charges électriques au Centre Social Espalion —

Estaing

Convention avec le Conservatoire de lAveyron pour les crèches

d'Entraygues et d’Espalion

e Aménagement de l’Espace - Urbanisme :

Rapporteur M. Jean-Michel LALLE ;

Ÿ Révision allégée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de là commune

d'Espalion - Bilan de la concertation, non réalisation d’une évaluation

environnementale et arrêt du projet

Révision allégée n°2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune

d’Espalion - Bilan de la concertation, réalisation d’une évaluation

environnementale et arrêt du projet

Révision allégée n°3 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune

d'Espalion - Bilan de la concertation, réalisation d’une évaluation

environnementale et arrêt du projet

Révision allégée n°4 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune

d’Espalion - Bilan de la concertation, réalisation d’une évaluation

environnementale et arrêt du projet

Révision allégée n°5 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune

d’Espalion - Bilan de la concertation, réalisation d’une évaluation

environnementale et arrêt du projet

Révision allégée n°6 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune

d’Espalion - Bilan de la concertation, réalisation d’une évaluation

environnementale et arrêt du projet

Communauté de Communes Comtal, Lot et Truyère — 18 bis avenue Marcel Lautard — 12500 ESPALION

https://comtal-lot-tuyere.fr - Tél. : 05.65.48.29.02 - Courriel : secretariat@3cit.fr*_ Modification de Droit Commun n°2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la

commune d’Espalion - Bilan de là concertation et réalisation d’une évaluation environnementale

e Questions diverses :

Rapporteur M. Le PRÉSIDENT ;

Le Président,

M. Nicolas BESSIÈRE.

Communauté de Communes Comtal, Lot et Truyère — 18 bis avenue Marcel Lautard — 12500 ESPALION

httos://comtal-lot-tuvere.fr - Tél. : 05.65.48.29.02 - Courriel : secretariat@3clt.fr