unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - Convocation Conseil 20 11 2023

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unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - Convocation Conseil 20 11 2023 Document publié le Lundi 20 novembre 2023 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - Convocation Conseil 20 11 2023)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Travail et emploi, Communauté de Communes Comtal, Lot et Truyère – 18 bis avenue Marcel Lautard – 12500 ESPALION https://comtal-lot-tuyere.fr - Tél. : 05.65.48.29.02 - Courriel : secretariat@3clt.fr

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Espalion, le 14 novembre 2023

Le Président,

Convocation du Conseil Communautaire

Madame, Monsieur,

Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil de la Communauté de Communes Comtal,

Lot et Truyère qui aura lieu le :

Lundi 20 novembre 2023 à 20H00

Salle de la Gare – Plateau de la Gare – 12500 Espalion

• Administration Générale – Juridique :

Rapporteur M. Le PRÉSIDENT ;

 Désignation du Secrétaire de Séance,

 Approbation Procès-Verbal du lundi 23 octobre 2023,

 Compte Rendu des décisions du Président,

 Désignation du représentant de la Communauté de communes Comtal Lot Truyère à la commission locale de l’eau (CLE) du schéma d’aménagement

et de gestion des eaux (SAGE) du Lot-amont

• Ressources Humaines :

Rapporteuse Mme Magali BESSAOU ;

 Création d’emplois permanents

• Finances :

Rapporteur M. Bernard BOURSINHAC ;

 Règles et durées d’amortissements en nomenclature M 57

 Clôture du budget annexe OM CC Entraygues (30003)

 Clôture du budget annexe ZA Peyrolebade (30021)

 Décision modificative n° 5 du Budget Principal

 Décision modificative n° 1 du Budget Annexe Personnes âgées

 Décision Modificative n° 2 du Budget Annexe GEMAPI

• Aménagement de l’Espace - Urbanisme :

Rapporteur M. Jean-Michel LALLE ;

 Bilan de la concertation et arrêt du projet de la révision allégée n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) la commune de La LoubièreCommunauté de Communes Comtal, Lot et Truyère – 18 bis avenue Marcel Lautard – 12500 ESPALION https://comtal-lot-tuyere.fr - Tél. : 05.65.48.29.02 - Courriel : secretariat@3clt.fr

• Infrastructures – Bâtiments - Voirie :

Rapporteur M. Jean Louis RAMES ;

 SIEDA. Opération collective d’étude de faisabilité de site :

autoconsommation collective/individuelle par panneaux photovoltaïques

sur le patrimoine bâti des collectivités – Programme 2023

• Attractivité-Communication

Rapporteuse Mme Nathalie COUSERAN ;

 Approbation de l’avenant du contrat Bourg Centre de la commune d’Estaing

• Culture – Patrimoine :

Rapporteuse Mme Sylvie TAQUET-LACAN ;

 Convention cadre de partenariat avec l’association Derrière le Hublot pour le projet « Fenêtres sur le paysage » (œuvre d’art refuge de Bessuéjouls)

• Marchés publics :

Rapporteur M. Le PRESIDENT ;

 Elaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi)

« Communauté de communes Comtal Lot Truyère » - avenant n°02 : ajout

d’un prix nouveau au bordereau de prix unitaires

 Exécution de services de transport à la demande : autorisation de

signature des marchés

• Questions diverses :

Rapporteur M. Le PRÉSIDENT

Le Président,

M. Nicolas BESSIÈRE.