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Document publié le Mercredi 27 mai 2020 par la commune de Saint-Privat-de-Vallongue.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu CM 27 05 20)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne,
1
Département de la Lozère Commune de Saint Privat de Vallongue
Procès-Verbal du Conseil Municipal
Séance du 27 mai 2020
Présents : Pascal MARCHELIDON, Roselyne DESCHAMPS, Alain RAMPON, Patrick GIBERT, Nathalie BONNEAU, Jean Paul CANTON, Pierre ALVARD, Morgan CLERMON, Didier MAGNE, Alain MARC
Absents :
Procuration : Cécile CONTINI à Pascal MARCHELIDON
Secrétaire de séance : Morgan CLERMON
Monsieur Le Maire procède à l’appel des conseillers municipaux élus le 15 mars 2020 et constate que le quorum est atteint. Le Conseil municipal peut valablement délibérer. Le Maire propose qu’en tant que conseiller municipal le plus jeune, Morgan CLERMON soit désigné secrétaire de séance.
I – Election du maire
Monsieur Le Maire cède la présidence au doyen de l’assemblée Monsieur Alain MARC qui enregistre les candidatures afin de procéder à l’élection du Maire.
Monsieur Pascal MARCHELIDON fait savoir aux membres de l’assemblée qu’il se porte candidat.
Après le vote à bulletin de secret, Monsieur Pascal MARCHELIDON est proclamé Maire de Saint Privat de Vallongue. Résultat du vote : Pour : 10
Contre : 0
Abstention : 1
II – Détermination du nombre des adjoints
Le Maire explique que la commune peut bénéficier de trois adjoints. Comme lors des précédents
mandats, le Conseil Municipal fixe à deux le nombre des adjoints
Adoptée à l’unanimité 2
III – Election des adjoints
Le Maire demande quels sont les candidats respectivement au poste de 1er et 2ème adjoints.
Madame Roselyne DESCHAMPS et Monsieur Alain RAMPON se portent candidats. Ils sont élus
respectivement 1er et 2ème adjoint. Résultat du vote :
Pour : 11
Contre : 0
Abstention : 0
VI – Détermination du taux d’indemnité
Le Maire explique que depuis 2015, l’indemnité du maire est automatiquement fixé sur le maximum
autorisé par la loi soit 25.5% de l’indice 1027. Il propose que pour les adjoints le taux soit établi à
9.9% du même indice. Il précise qu’aucune note de frais n’est utilisée par la municipalité et que
seules les indemnités viennent couvrir les frais inhérents à la fonction.
Adoptée à l’unanimité
V- Lecture de la Charte de l’élu local
Le Maire procède à la lecture de la Charte de l’élu local.
VI – Délégations consenties par le Conseil Municipal
Afin de faciliter un bon fonctionnement des services de la commune, les membres du Conseil
Municipal décide l’octroi de plusieurs délégations au Maire.
Adoptée à l’unanimité
VII – Désignation des représentants dans les instances partenaires
CCAS : Pascal MARCHELIDON, Roselyne DESCHAMPS, Pierre ALVARD, Nathalie BONNEAU, Vincent
REY, Fanny FILHOL, Michèle GUIN, Elisabeth CHAPTAL.
PNC : Nathalie BONNEAU, Morgan CLERMON
SDEE : Didier MAGNE, Alain RAMPON
Communautés de communes : Pascal MARCHALIDON, Roselyne DESCHAMPS
Syndicat Mixte de la voie verte : Pierre ALVARD, Morgan CLERMON
Syndicat Lozère Numérique : Morgan CLERMON, Roselyne DESCHAMPS 3
Syndicat Lozère Ingénierie : Didier MAGNE, Alain RAMPON
ASA DFCI : Jean Paul CANTON, Patrick GIBBERT
Adoptée à l’unanimité
VII – Commission communales
- Commission voirie, urbanisme, bâtiments publics, cimetière : Pascal MARCHELIDON, Alain
RAMPON, Didier MAGNE, Alain MARC
- Commission Appel d’Offre Marché Public : Pascal MARCHELIDON, Didier MAGNE, Alain MARC
- Commission Village Vacances et Tourisme : Roselyne DESCHAMPS, Alain RAMPON, Alain MARC
- Commission Evènementiel, Communication et Culture : Cécile CONTINI, Nathalie BONNEAU
- Commission Agriculture et Environnement : Nathalie BONNEAU, Morgan CLERMON
- Commission Ecole : Morgan CLERMON, Cécile CONTINI
- Commission de contrôle des listes électorales : Jean Paul CANTON, au choix pour la Préfecture :
Marcel POUDEVIGNE, Rémi DESCHAMPS, Gilles LAUZE et pour le Tribunal : Jean Paul PRADEILLES,
Théo FILHOL, Angélo SCARANTINO
- Commission communales des impôts directs : Cf registre des délibérations
Adoptée à l’unanimité